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...DE L ’ORDRE DU JOUR PROJETS DE RÈGLEMENTS 3. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU SECOND PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 372 -89 -66 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 372 -89 (SECTEUR VILLAGE ) ET SES AMENDEMENTS A...
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...jour : 19 octobre 2018 PROVINCE DE QUÉBEC MRC MATAWINIE MUNICIPALITÉ DE RAWDON RÈGLEMENT NUMÉRO 116 -03 Abrogeant et remplaçant les règlements 530 -94 (Village de Rawdon) et 38 -99 (Municipalité de Rawd...
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Ordre du jour Comptes à payer Projets de règlements Projet de règlement numéro 48-2023-1 - Tarification des biens et services Projet de règlement numéro 155-2023 - Programme d'aide financière - Barils récupérateurs d'eau d...
...26 septembre 2023 Projet de règlement Premier projet de règlement 2021-02-3 - Modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02 Premier projet de règlement 2021-05-2 - Modifiant le règlement sur les usages conditionnels numéro 2021...
...e version officielle, la version officielle prévaut. Mise à jour le : [07-02 -2022 ] RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 Concernant les plans d’implantation et d’intégration architecturale de la Municipalité de Rawdon (sect...
...DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR AVIS DE MOTION 3. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2020 -4 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 48 - 2020 CONCERNANT LA TARIFI CATION DES BIENS ET DES SERVIC...
...n officielle, la version officielle prévaut. Date de création : [25 février 2021 ] RÈGLEMENT NUMÉRO 128 -2020 RELATIF À L’AMÉNAGEMENT ET L’ENTRETIEN DES PONCEAUX ET DES FOSSÉS CONSIDÉR...
RÈGLEMENT NUMÉRO 131-2020 RELATIF AUX ANIMAUX CONSIDÉRANT QUE la Loi visant à favoriser la protection des personnes par la mise en place d’un règlement concernant les chiens (chapitre P-38.002) ainsi que son règ...
...r suivant : 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR RÈGLEMENTS 3. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 133 -2020 SUR LA VÉRIFICATION DE L ’OPTIMISATION DES RESSOURCES PAR LA COMMISSION MUNICIPALE DU QUÉBEC...
...e version officielle, la version officielle prévaut. Date de modification : [7 octobre 2021 ] RÈGLEMENT NUMÉRO 89-2016 CONCERNANT LE STATIONNEMENT CONSIDÉRANT QUE l’article 79 de la loi sur les compétences mu...
...rsion officielle, la version officielle prévaut. Dernière mise à jour : [10 juin 2021 ] RÈGLEMENT NUMÉRO 68 -2011 REMPLAÇANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 37 -99 ET SES AMENDEMENTS RELATIF S À LA SÉCURITÉ, LA PAIX ET L'O...
...1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR RÈGLEMENTS 3. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2021 CONCERNANT LA TARIFI CATION DES BIENS ET SERVICES DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON 4. ADOPTION DU...
...ersion officielle, la version officielle prévaut. Dernière mise à jour : [19 octobre 2018 ] RÈGLEMENT NUMÉRO 86 -2016 EN MATIÈRE DE DÉLÉGATION, DE CONTRÔLE ET DE SUIVI BUDGÉTAIRE S CONSIDÉRANT QU’ en vertu de l...
...E DÉROGATIO NS MINEURES 5.1 CAMPING SHAMROCK (2015) INC . – 6248, ROUTE 125 – ZONE T-1 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 - AGRANDISSEMENT D ’UN BÂTIMENT COMPLÉME NTAIRE 5.2 3949, RUE SAINTE -ANNE – LOT 5 301 725 – ZONE R1...
...2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR AUTRES SUJETS D’URBANISME 3. DEMANDE D ’ACHAT D ’IMMEUBLES MUNICIPAUX – LOTS NUMÉROS 5 528 702, 5 528 704 ET 5 528 713 – RUE DES ÉPINETTES - (MATRICULES N ° 8003 -37 -6941, 8003 -37 -7423...
...tive et une version offi cielle, la version officielle prévaut. Mise à jour le : [07-02 -2022 ] RÈGLEMENT NUMÉRO 100 7 Concernant les plans d’implantation et d’intégration architecturale de la Municipalité de Rawdon (secte...
...ion officielle, la version officielle prévaut. Date de création : [25 septembre 2020 ] RÈGLEMENT NUMÉRO 76 -2014 RÈGLEMENT MUNICIPAL RELATIF À LA CIRCULATION DES CAMIONS ET DES VÉHICULES -OUTILS C...
...et une version offi cielle, la version officielle prévaut. Mise à jour le : [07-02 -2022 ] RÈGLEMENT NUMÉRO 1012 CONCERNANT LES PLANS D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON (SECT...