...de la reconduction du programme l’année suivante, le cas échéant. Présentation de la demande Remplir le formulaire; Fournir les documents suivants : Originale de la facture d’achat comprenant...
...éant. Présenter une demande Voici les étapes pour présenter une demande de subvention : Remplir le formulaire disponible plus bas. Fournir les documents suivants : L’originale de la facture du com...
...cipline faisant mention de son niveau de développement : espoir, relève, élite ou excellence Remplir le formulaire de dépôt de candidature en bonne et due forme et fournir les documents requis Déposer sa cand...
...Afin de faciliter la gestion de ce mécanisme de divulgation obligatoire, la Municipalité met à votre disposition un formulaire où est prévu l’ensemble des renseignements requis par le gouvernement. Cet avis de divulgation doit êt...
...Afin de faciliter la gestion de ce mécanisme de divulgation obligatoire, la Municipalité met à votre disposition un formulaire où est prévu l’ensemble des renseignements requis par le gouvernement. Cet avis de divulgation doit êtr...
...d’un commerçant ayant son siège social au Québec L’achat doit avoir été effectué dans l’année du programme Le formulaire de demande doit être déposé dans les 6 mois de l’achat du baril de récupération d’eau de pluie Progr...
...mation de la reconduction du programme l’année suivante, le cas échéant. Présentation de la demande Remplir le formulaire; Fournir les documents suivants : Facture d’acquisition, comprenant l’essence de l’arbre, le nom e...
...es composantes. Cette demande doit être faite au Service des travaux publics, division de l’hygiène du milieu, à l’aide du Formulaire de compilation de données dûment complété. Le compteur d’eau est fourni gratuitement par la Municipalité et...
Fiche informative - Hygiène du milieu (PDF) Résidentiel Formulaire de compilation de données (PDF) Industries, commerces et institutions (ICI) Formulaire de compilation de données (PDF) Plombier Formulaire...
...nir d’un contribuable du secteur ou de la rue visée être transmise par écrit au Service des travaux publics sur le formulaire prescrit être accompagnée d’une requête signée par la majorité des résidents du secteur concerné. Une seule si...
Pour vous inscrire au registre des fournisseurs de la Municipalité, veuillez compléter le formulaire d’inscription en cliquant ici version imprimable) et l’envoyer à payables@rawdon.ca . Fournisseurs locaux La mise à jour du registre de...
...ontrats. La Municipalité de Rawdon a mis en place une procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes formulées dans le cadre de l’adjudication d’un contrat à la suite d’une demande de soumissions publique ou de l’attribution d...
...lises de la Municipalité d’y afficher gratuitement des messages d’intérêt public. Consulter les principes directeurs Formuler une demande d’affichage
Formulaire de demande (PDF)
...s et actions à préconiser pour assurer la pérennité du patrimoine arboricole. Consulter la politique Formulaires : Coupe d'arbres Coupe d'arbres : aménagement d'un stationnement ou d'un sentier
...rôle de vigie et d’émettre des opinions sur la santé financière de la municipalité, incluant la gestion de ses actifs, et de formuler des recommandations sur les pratiques de gestion financière et humaine.
Formulaire de demande (PDF) Fiche d'information (PDF) Demande en ligne
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...0 831-5858 Site Internet L’adhésion aux Alcooliques anonymes est entièrement libre et volontaire. Il n’y a aucun formulaire à signer, aucune information personnelle à fournir à qui que ce soit, aucun coût d’adhésion. En fait, la seule con...
...es sourdes ou malentendantes au bureau de l’ASL afin de : les aider à comprendre et à remplir des documents écrits (formulaires gouvernementaux, avis, factures, etc.) les accompagner dans la location ou l’achat d’aides techniques à l’aud...
...méliorer une situation problématique ou pour porter plainte au Commissaire aux plaintes Partager une expérience vécue ou formuler des suggestions susceptibles d’améliorer la qualité des soins et des services Les membres du comité des usag...
...te deux paliers. Le commissaire aux plaintes et à la qualité des services ou le Protecteur du citoyen peut vous aider à formuler votre plainte. Vous pouvez également être assisté et accompagné par la personne de votre choix (un parent, un proche...
Toute promesse d’achat pour un immeuble dont la Municipalité de Rawdon est propriétaire doit lui être adressée sur le formulaire prévu à cet effet. Cette promesse d’achat doit être accompagnée d’un acompte. Liste des propriétés municipal...