................... ....................... 243 Dispositions relatives aux enseignes n e nécessitant pas de certificat d’autorisation ................................ ............... 245 Enseignes permanentes ..............................
...ements ................................ ............. ….15 5. Tarif et durée applicable aux permis et certificats d’autorisation ................... 16 5.1. Nullité d’un permis ou certificat d’autorisation ...........................
...aire conforme , soi t l’entreprise Excent Environnement inc. pour un montant de 362 233,34 $, taxes inclu ses . D’autoriser le directeur de l’hygiène du milieu et des travaux d’infrastructures et le directeur général et greffier -tr...
...16 et ses amendements est en vigueur afin de déléguer à certains fonctionnaires de la Municipalité le pouvoir d’autoriser des dépenses et de passer des contrats au nom de la Municipalité; CONSIDÉRANT des changements opéra...
...16 et ses amendements est en vigueur afin de déléguer à certains fonctionnaires de la Municipalité le pouvoir d’autoriser des dépenses et de passer des contrats au nom de la Municipalité; CONSIDÉRANT des changements opéra...
...résentant désigné à se porter adjudicataire, pour et au nom de la Municipalité de Rawdon, des immeubles non vendus. D’autoriser le maire et le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Munic...
...la partie concernant la surveillance des travaux étant sous réserve de la réalisation desdits travaux. D’autoriser le directeur de l’hygiène du milieu et des projets d’infrastructures et le directeur général et greffier -tr...
...t le Règlement numéro 37 -99 et ses amendements relatifs à la sécurité, la paix et l'ordre dans les endroits publics afin d’autoriser le jeu libre sur un chemin public dont la gestion incombe à la Municipal ité et afin de modifier certaines dispo...
...t le Règlement numéro 37 -99 et ses amendements relatifs à la sécurité, la paix et l'ordre dans les endroits publics afin d’autoriser le jeu libre sur un chemin public dont la gestion incombe à la Municipal ité et afin de modifier certaines dispo...
...Monsieur le conseiller Marco Bellefeuille et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents : D’autoriser le renouvellement à l’abonnement du logiciel informatique Auto desk pour une durée de 3 ans auprès de l’...
...un poêle, d’un réservoir ou d’un autre objet similaire. L’emploi de wagons de chemin de fer, de tramways, d’autobus, de roulottes ou autres véhicules désaffectés de même nature est aussi prohibé pour toutes fins....
...s 5.1 4161, Lakeshore Drive – Lot 5 302 264 – Zone R 1-9 du Règlement de zonage numéro 372-89 – Construction d’un abri d’auto CONSIDÉRANT QUE le comité consultatif durbanisme a fait, le 29 janvier 2018, une recommandation fa...
...Saint JDonat – Rawdon – Montral et circuit 34 : Rawdon – Joliette) et par l’amélioration des aménagements des arrêts d’autobus à l’intérieur du périmètre d’urba nisationK PU Page 54 OBJECTIF 2 : BONIFIER LE RÉSEAU DE DÉPLACE...
Formulaires de demande : Aménagement en bande riveraine Travaux relatifs à un abri à bateau amovible ou à un quai Travaux relatifs à un chemin Travaux relatifs à un ouvrage de stabilisation de talus Travaux relatifs......
Enseignes permanentes Enseignes ne nécessitant pas de certificat d’autorisation Enseignes prohibées Demande en ligne
Formulaire de demande (PDF) Demande en ligne
Formulaire de demande (PDF) Demande en ligne
Formulaire de demande (PDF)
...ou d'occupation d'un immeuble Projets de règlements Premier projet de règlement R2021-02-2 relatif aux bâtiments temporaires Projet de règlement R2021-06-2 relatif aux bâtiments temporaires Projet de règlement R116-03-12 rel...
...: 1 888 882-1086 Courriel : animation@ccbm.qc.ca Mission Accueille les personnes en perte d’autonomie vivant seules ou avec un aidant. Ce groupe de répit a pour objectif de stimuler physiquement et intellectuellemen...
Nos lacs et rivières sont une richesse à préserver et nous rendent des services inestimables. Chaque citoyen et utilisateur ont un rôle à jouer pour protéger les lacs et cours d’eau au Québec. Pour maintenir nos lacs et cours d’eau en bon......
...jet de règlement 150-2022-2 - Limites de vitesse, ch. du Lac-Morgan Règlements Règlement 2021-02-2 - Bâtiments temporaires Règlement 2021-06-2 - Modifiant le règlement 2021-06, permis et certificats
...pas présenter de risques pour eux-mêmes ainsi que pour les autres. De plus, ils ont une autonomie suffisante ou un potentiel d’autonomie suffisant pour vivre seuls en appartement avec de l’aide et/ou de la supervision. Fournir des logements déce...
...n cours d’eau, communiquez avec la Municipalité avant d'entreprendre tout projet. Demander un permis Certificat d’autorisation : Travaux en rive, littoral ou zone inondable
...ssablage. Après le prétraitement, l’eau rejoint 4 bassins avec aération où il est possible de reproduire les phénomènes d’autoépuration naturels. Des bactéries présentes dans les eaux usées sont utilisées pour dégrader les matières polluantes. L...