...�S�H� �G�¶�D�U�E�U�H�V�� �U�H�P�E�R�X�U�V�D�E�O�H� �V�X�L�Y�D�Q�W la réalisation conforme des travaux prévus à la déclaration de coupe d’arbres dans un délai maximum de 18 mois �V�X�L�Y�D�Q�W��O�¶�p�P�L�V�V�L�R�Q��G�X��S�H�U�P�L�V�...
...servation d’une lisière boisée permanente ................................ ......... 271 Dispositions relatives à une coupe totale ................................ ................. 272 Aires d’empilement du bois .........................
Coupe d'arbres Coupe d'arbres pour l'aménagement d'un stationnement ou d'un sentier Coupe sanitaire et exploitation forestière Demande en ligne
...) et de jeunes Rawdonnois présente de belle façon l’importance de bien gérer le couvert forestier du territoire. Coupe d'arbres Avant d’entreprendre toute coupe d’arbre ou d’élagage (coupe, construction, projet forestier, etc.), voic...
...licable, un montant de 100$ par unité de logement additionnelle créée. Dépôt remboursable lorsqu’un plan de coupe d’arbres est exigé, et ce, selon les modalités suivantes : Dépôt de 500 $ pour 1 à 2 logement(s)...
...on des permis et certificats en vigueur , le tout concernant les dépôts relatifs au certificat de localisation et à la déclaration de coupe d’arbres; CONSIDÉRANT QU’un avis de motion du présent règlement a été donné et qu’un...
...in ainsi que les aires de déboisement, de conservation des boisés et d’aménagement paysa ger; e) Des coupes et élévations (4 côtés) schématiques montrant l’architecture projetée (dimensions, hauteur, pente de toiture...
...ain ainsi que les aires de déboisement, de conservation des boisés et d’aménagement paysager; e) Des coupes et élévations (4 côtés) schématiques montrant l’architecture projetée (dime nsions, hauteur, pente de toitur...
...rain ainsi que les aires de déboisement, de conservation des boisés et d’aménagement paysager; e) Des coupes et élévations (4 côtés) schémati ques montrant l’architecture projetée (dimensions, hauteur, pente de t...
...circulation existantes et projetées; ii) les bâtiments existan ts et projetés ainsi que leurs usages. d) des coupes et élévations schématiques montrant l’architecture de toute construction existante à modifier et de tou...
...terrain ainsi que les aires de déboisement, de conservation des boisés et d’aménagement paysager; e) Des coupes et élévations (4 côtés) schématiques montrant l’architecture projetée (dimensions, hauteur, pente de toiture,...
...RS ET MOINS ) – RÉSIDENCE DE TOURISM E, LES DÉPÔTS RELATIFS AU CERTIFICAT DE LOCALI SATION ET À LA DÉCLARATION DE COUPE D ’ARBRES , AINSI QUE CERTAINES DISPOSITIONS DIVERSE S PROJETS DE RÈGLEMENTS 15. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADO...
...pour assurer la pérennité du patrimoine arboricole. Consulter la politique Formulaires : Coupe d'arbres Coupe d'arbres : aménagement d'un stationnement ou d'un sentier
...d’une modification, d’un changement d’usage nécessitant des tran sformations extérieures, des plans, élévations, coupes et croquis schématiques, en couleur, montrant l’architecture de toute construction existante à modifier et...
...k�W�L�P�H�Q�W� �H�W� �G�H� �V�R�Q� �W�H�U�U�D�L�Q� �H�W� �V�D�Q�V� limiter la portée de ce qui pr écède, tels que la coupe du gazon, la coupe des haies, l’émondage �G�H�V��D�U�E�U�H�V���S�R�X�U�Y�X��T�X�H��F�H�V��W�U�D�Y�D�X�[��V�¶�...
...de existante sur le terrain faisant l‱objet du P.I.I.A. 2. Les plans de construction : Les plans montrant les coupes et élévations schématiques de l‱architecture de toute construction existante à modifier et de toute co...
...gagné en popularité ces dernières années. Il existe 3 types de produits d’hygiène féminine réutilisables sur le marché : la coupe menstruelle, les serviettes lavables et les culottes. Elles sont utilisées pour les menstruations et pour les fuites ur...
...rênes, qui un jour ou l’autre seront infestés et devront être abattus. Portez une attention particulière aux résidus de coupe, il faut éviter de transporter les bûches, branches, copeaux de bois (de plus de 1 pouce) pour éviter la propagation de...
Coupe d'herbe en bordure de routes et d'intersections municipales afin d'améliorer la visibilité et la sécurité. Au croisement de deux routes provinciales, prenez note que cette opération est sous la responsabilité du ministère des Transports (...
Conformément aux exigences de la Loi sur l’éthique et la déontologie en matière municipale (L.R.Q., chapitre E-15.1.0.1), toute municipalité doit, avant le 1er mars qui suit toute élection générale, adopter un code d’éthique et de déontologie.......
...boisée varie en fonction de l’usage, de la superficie et du frontage Ce qui est interdit Tous les types de coupe Ce qui est permis Seules les interventions suivantes autorisées avec la délivrance d’un permis sont poss...
Les interventions et travaux dans les milieux humides peuvent en affecter les caractéristiques biophysiques et écologiques ainsi que leur intégrité. C’est pourquoi la majorité des travaux, des ouvrages et des interventions n’est pas permise dans les......
...tous les travaux sur la rive ou sur le littoral, tels que : Sentier et ouverture Ponceau Fenêtre verte Coupe d'arbres Revégétalisation Mur de soutènement Escaliers Pour tout agrandissement d’un bâtiment princ...
Avec la mise en place d’un comité consultatif en environnement , des politiques de développement durable et de l’arbre et des orientations en matière de protection de l’environnement, la Municipalité déploie de nombreuses initiatives environnementa......
Les systèmes de traitement des résidences isolées Les propriétaires de résidences isolées doivent veiller à assainir leurs eaux usées de façon autonome à l’aide d’un dispositif de traitement et d’évacuation des eaux usées (installation sanit......