...les possédant une trame de rue s sinueuse s. En raison de l’attrait pour les lacs, les cours d’eau et les paysages, le développement résidentiel du territoire se fait également à l’extérieur des pér imètres d’urbanisation. Ainsi, e...
...les réseaux de télécommunication, de câblodistribution et de transport d’énergie; L’abatt age d’arbres relié à un développement résidentiel, commercial ou industrie l préalablement autorisé par la M unicipalité; R è g l e m e n t d...
...xistant ou projeté visé par la demande ; b) Distances entre le bâtiment visé par la demande et les bâtiments résidentiels ou en partie résidentiels (mixte) voisins concernés; c) Distances entre le bâtiment visé par la de...
...SÉJOUR INC . – (3157 -3161), 6E AVENUE – LOT NUMÉRO 6345421 – RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 2021 -07 – BÂTIMENT RÉSIDENTIEL DE 3 LOGEMENTS ET PLUS – CONSTRUCTION NEUVE 7. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 7.1...
...NT LE RÈGLEME NT NUMÉRO 1015 RELATIF AUX USAGES C ONDITIONNELS AFIN D ’Y RENDRE APPLICABLE L’USAGE LOCATION RÉSIDENTIELLE À COUR T TERME (31 JOURS ET MOINS ) ET D ’Y PRÉVOIR LES CONDIT IONS D ’ADMISSIBILITÉ : 1. OUVERTURE DE L...
...NT LE RÈGLEME NT NUMÉRO 1015 RELATIF AUX USAGES C ONDITIONNELS AFIN D ’Y RENDRE APPLICABLE L’USAGE LOCATION RÉSIDENTIELLE À COUR T TERME (31 JOURS ET MOINS ) ET D ’Y PRÉVOIR LES CONDIT IONS D ’ADMISSIBILITÉ : 1. OUVERTURE DE L...
...d’implantation et d’intégration architecturale de la Municipalité de Rawdon concernant la construction d’immeubles résidentiels de 4 logements et plus , tel que modifié par tous ses amendements ainsi que toutes disposi tio...
...lide pour la saison en cours. Les frais d’inscription aux activités de loisirs seront majorés de 25 % pour les non -résidents. Les frais d’inscription aux activités culturelles et sportives offertes dans la programmation des loisirs...
...BEAUSÉJOUR INC . – 3157 -3161, 6E AVENUE – LOT NUMÉRO 6345421 - RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 2021 -07 – BÂTIMENT RÉSIDENTIEL DE 3 LOGEMENTS ET PLUS – REMISE 8.6 GESTION BEAUSÉJOUR INC . – 3163 -3167, 6E AVENUE – LOT NUMÉRO 6...
...t de relations interculturelles harmonieuses dans toutes les municipalités de la MRC de Matawinie. », mentionne la nouvelle présidente, Mme Émilie Boisvert. De plus, les différents appels de projets dans le cadre de l’Entente de vitalisation...
...FIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 1015 RELATIF AUX USAGES C ONDITIONNELS AFIN D ’Y RENDRE APPLICABLE L ’USAGE LOCATION RÉSIDENTIEL LE À COURT TERME (31 JOURS ET MOINS ) ET D ’Y PRÉVOIR LES CONDIT IONS D ’ADMISSIBILITÉ 16. PREMIÈRE PÉ...
...d) «Artère distr ibutrice » : constitue une rue ou une route destinée à la circulation non seulement des résidents du secteur, objet de la requête déposée par le promoteur, mais susceptible de constituer la voie d’accès de...
...371-89 de la Municipalité ou ont fait l’objet d’une dérogation mineure; CONSIDÉRANT QUE le projet de développement résident iel visant la rue des Bois-Francs sera assujetti au Règlement numéro 62-2010 et ses amende ments étab...
..... ................................ ........................ 22 2 6.5. 1. Dans le cadre d’une demande visant la location résidentielle à court terme (31 jours et moins ) – résidence de tourisme ................................ ............ 22...
.... » à la Municipalité de Rawdon pour que soit attribué un nom à la rue en cours de réalisation dans le cadre du projet de développement résidentiel situé sur le lot 5 301 779; CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le re sponsable du...
...d’autrui e t de l’environnement, notamment aux abords du plan d’eau; CONSIDÉRANT une pétition ayant été déposée par les résidents du secteur s ’opposant au projet ; Monsieur le Maire, Raymond Rougeau, suspend la séance pour une du...
...EMENT DE ZONAGE 372 - 89 (SECTEUR VILLAGE ) ET SES AMENDEMENTS A FIN DE PROCÉDER À LA CRÉATION DE LA ZONE RÉSIDENTIELLE R1 -71 À MÊME DES PARTIES D ES ZONES R2 -60 ET P1 -75 PROJETS DE RÈGLEMENTS 2021 -02-11 10:26 8...
...du plan dopération cadastrale, conformément à la règlementation en vigueur pour la superficie concernée par le projet de développement résidentiel de 8 648,2 mètres carrés. 8. A PPROBATION D ’UN PLAN IMAGE ET DE LA CONTRIBUTION À DES FIN...
...... ........................ 23 Tableau 2 - Dimensions et superficies minimales des lots utilisés à des fins résidentielles, desservis et à l’intérieur du périmètre urbain ................................ ............................
...DE LIMITER À 2, LE NOMBRE MAXIMAL DIMMEUBLES DESTINÉS À UN USAGE DE LA CLASSE E (7 À 16 LOGEMENTS ) DU GROUPE RÉSIDENTIEL À L INTÉRIEUR DE LA ZONE R6-55 18. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS SUJETS DADMINISTRATION GÉNÉRALE...
...ollectif sur notre territoire de manière à respecter la capacité de payer des municipalités locales. », explique le nouveau président, M. Raymond Rougeau. Rappelons que la MRC s’est vue dans l’obligation de cesser les opérations du taxibus...
...également que la Mu nicipalité effectue un échantillonnage afin dévaluer la consommation dea u dans les immeubles résidentiels par le biais de linstallation de comp teurs deau sélectionnés aléatoirement; CONSIDÉRANT égalem...
...DE ZONAGE N UMÉRO 372 -89 (SECTEUR VILLAGE ) ET SES AMENDEMENTS A FIN DE PROCÉDER À LA CRÉATION DE LA ZONE RÉSIDENTIELLE R1 -71 À MÊME DES PARTIES DES ZONE S R2 -60 ET P1 -75 14. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEM...
...IRES MAJ INC . (F.A.S. COMPO RECYCLE ) CONSIDÉRANT le projet -pilote mis sur pieds en 2020 permettant aux résidents de Rawdon de disposer sans frais d’une quantité maximale déterminée de matériaux de construc tion,...
...ui incombe sous certaines conditions ; CONSIDÉRANT QUE certaines voies publiques situées dans les quartiers résidentiels peuvent être occupées de différentes manières; CONSIDÉRANT QUE favoriser l’activité physique sur son t...