...hemin public au site de coupe. Un chemin d’accès ne peut jamais excéder 10 mètres de largeur incluant les fossés . CHEMIN DE DÉBARDAGE OU DE DÉBUSQUAGE : Voie de pénétration temporaire pratiquée dans un peuplement juste ava...
...RÈGLEMENT NUMÉRO 128 -2020 RELATIF À L’AMÉNAGEMENT ET L’ENTRETIEN DES PONCEAUX ET DES FOSSÉS CONSIDÉRANT QUE la gestion adéquate du réseau routier municipal implique un suivi des e...
...SON AMENDEMENT AFIN DE MODIFIER CERTAINS T ARIFS APPLICABLES À L ’AMÉNAGEMENT ET L ’ENTRETIEN DES PONCEAUX ET DES FOSSÉS ET AU SERVICE ANIMALIER 9. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 128-2020 RELATIF À L 'AMÉNAGEMENT ET L 'ENTRETIEN...
...SON AMENDEM ENT AFIN DE MODIFIER CERTAINS TARIFS APPLICABLES À L ’AMÉNAGEMEN T ET L ’ENTRETIEN DES PONCEA UX ET DES FOSSÉS ET AU SERVICE ANIMALIER 6. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 88 -2016 -3...
...2020 -1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 128 - 2020 RELATIF À L ’AMÉNAGEMENT ET L ’ENTRETIEN DES PONCEA UX ET DES FOSSÉS AFI N DE MODIFIER CERTAINES D ISPOSITIONS TECHNIQU ES ET RELATIVES À L ’INSPECTION 8. AVIS DE MOTION – RÈGL...
Formulaire de demande (PDF) Fiche d'information (PDF) Demande en ligne
...Rawdon et son amendement afin de modifier certains tarifs applicables à l’aménagement et l’entretien des ponceaux et fossés ainsi qu’au service animalier. Ce projet de règlement prévoit le tarif et le dépôt exigible pour...
...u une loi. Cours d'eau : Toute masse d'eau qui s'écoule dans un lit avec un débit intermittent, à l'exception des fossés. Enseigne : Toute représentation picturale, écrit, emblème, drapeau, bannière, panneau ou autre obje...
...rend le réseau d’aqueduc, l’égout sanitaire, le drainage de surface, la fondation de rues, les bordures ou fossés, l’éclairage public, les dispositifs de retenue, les sentiers piétonniers, les parcs, les aménagements...
...-2020 -1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 128 -2020 RELATIF À L ’AMÉNAGEMENT ET L ’ENTRETIEN DES PONCEA UX ET DES FOSSÉS AFIN DE MODIFIER CERTAINES DISPOSITIO NS TECHNIQUES ET REL ATIVES À L ’INSPECTION 5. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q...
...cent et la rue Saint -Patrick; - Ajouter le chemin du Lac -Brennan; - Modifier les travaux de reprofilage de fossés, réfection de f ondation / pulvérisation, rechargement et pavage pour des travaux de reprofilage de fossés,...
...its miracles! L’essaierez-vous? Plus d’info sur recyc-quebec.gouv.qc.ca. AMÉNAGEMENT ET ENTRETIEN DES PONCEAUX ET DES FOSSÉS SERVICE DE LA SÉCURITÉ INCENDIE bas C'est le bon moment pour allumer votre feu de camp. modéré Un feu de petite...
...ON AMENDEM ENT AFIN DE MODIFIER CERTAINS TARIFS APPL ICABLES À L’AMÉNAGEMENT ET L ’ENTRETIEN DES PONCE AUX ET DES FOSSÉS ET AU SERVICE ANIMALIER 9. AVIS DE M OTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 128 -2020 RELATIF À L 'AMÉNAGEMENT ET L 'ENTRETI...
...cours d’eau Cantin, situé dans la Municipalité de Saint -Liguori; CONSIDÉRANT QUE selon des inspections réalisées, des fossés de drainage de terres agricoles situées dans la Municipalité de Rawdon s’écoulent dans un ponceau s itué sur le chemi...
...cours d’eau Cantin, situé dans la Municipalité de Saint -Liguori; CONSIDÉRANT QUE selon des inspections réalisées, des fossés de drainage de terres agricoles situées dans la Municipalité de Rawdon s’écoulent dans un ponceau s itué sur le chemi...
RÈGLEMENT NUMÉRO 120-2018 RELATIF AUX REJETS DANS LES RÉSEAUX DÉGOUTS DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON CONSIDÉRANT QUE la Municipalité a signé un protocol e dentente relatif à loctroi dune aide financière dans le cadre du......
...n de la facturation. À défaut, le dépôt est confisqué à titre de pénalité par la Municipalité. 6.1.3 – Ponceaux et fossés Description Tarifs (plus les taxes applicables) Coût du permis (demande) 100 $ Travaux de constru...
...SON AMENDEM ENT AFIN DE MODIFIER CERTAINS TARIFS APPLICABLES À L ’AMÉNAGEMENT ET L ’ENTRETIEN DES PONCEA UX ET DES FOSSÉS ET AU SERVICE ANIMALIER 6. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 88 -2016 -3...
La Municipalité de Rawdon rappelle que les routes provinciales sont sous la responsabilité du MTQ. Ainsi, les routes 125, 337, 341 et 348 ainsi que le pont de la 1re avenue relèvent du ministère des Transports du Québec. Pour t......
...etien de la voie publique, dont notamment : pavage des routes municipales, signalisation routière, nettoyage et profilage de fossés, élagage, éclairage public, déneigement et entretien de la flotte de véhicules municipaux.
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un docu ment à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplac......
...-2020 -1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 128 - 2020 RELATIF À L’AMÉNAGEMENT ET L ’ENTRETIEN DES PONCEA UX ET DES FOSSÉS AFI N DE MODIFIER CERTAINES D ISPOSITIONS TECHNIQU ES ET RELATIVES À L ’INSPECTION 8. AVIS DE MOTION – RÈGL...
...-Liguori; Modifiée par Réso. 22 -417 le 11 -10 - 2022 CONSIDÉRANT QUE selon des inspections réalisées, des fossés de drainage de terres agricoles situées dans la Municipalité de Rawdon s’écoulent dans un ponceau situé sur le chemi...
...-2020 -1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 128 -2020 RELATIF À L ’AMÉNAGEMENT ET L ’ENTRETIEN DES PONCEA UX ET DES FOSSÉS AFI N DE MODIFIER CERTAINES DISPOSITIO NS TECHNIQUES ET REL ATIVES À L ’INSPECTION 5. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q...
AQDR de la Ouareau (Association québécoise de défense des droits des personnes retraitées et préretraitées) Coordonnées : 3590, rue Metcalfe Rawdon (QC) J0K 1S0 Téléphone : 450 898-2241 Courriel : aqdr.ouareau@gmai......