...s du conseil . 13. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS Mon sieur le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements, les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions sur les points prévus à l...
...membres du conseil. 20. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements, les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions sur les points prévus à l...
...res du conseil. 11. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements, les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions sur les points prévus à l...
...res du conseil. 9. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements, les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions sur les points prévus à...
...vice d’aqueduc, sont conformes au Règlement de lotissement numéro 404 et au Règlement de contrô le intérimaire numéro 157 -2013 relatif aux zones exposées aux glissements de terrain; CONSIDÉRANT QUE toute opération cadastrale portant...
...vice d’aqueduc, sont conformes au Règlement de lotissement numéro 404 et au Règlement de contrô le intérimaire numéro 157 -2013 relatif aux zones exposées aux glissements de terrain; CONSIDÉRANT QUE toute opération cadastrale portant...
...LEMENT NUMÉRO 1007 – ABRI À BACS DE COLLEC TE EXISTANT AVIS DE MOTION 8. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 17 -2013 -6 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NU MÉRO 17 - 2013 ET SES AMENDEMENTS F IXANT LES JOURS ET H EURES DE LA TENUE...
...bres du conseil. 11. P REMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17-2013 et ses amendements, les personnes présentes à lassemblée publique à poser des questions sur les points prévus à l...
...RIODE DE QUESTIONS 13. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements , les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions sur les points prévus à...
...res du conseil. 12. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements , les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions sur les points prévus à...
...res du conseil. 9. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements , les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions sur l es points prévus...
Ordre du jour Projets de règlements Projet 150-2022 - Limites de vitesse sur le territoire Projet 115-2018-2 - Feux extérieurs Projet R116-03 - Nuisance Projet R152-2022 - Dérogations mineures Règlement d'emp......
Ordre du jour Règlements Règlement no 152-2022 - Dérogations mineures Règlement no 150-2022 - Limites de vitesse sur le territoire Règlement no 115-2018-2 - Feux extérieurs Règlement no 116-03-11 - Nuisances......
...ultatif d’urbanisme. 6. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements, les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions sur les points prévus à l...
...seil. 16. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS Madame la mairesse suppléante invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements , les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions sur les poin...
...opté à la majorité. 6. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements , les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions sur les points prévus à...
...opté à la majorité. 6. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements , les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions sur les points prévus à...
...AMITA GE ) SUR UNE PARTIE PRIVÉ E DU CHEMIN DU LAC -HUARD RÈGLEMENTS 10. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 17 -2013 -6 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 17 -2013 ET SES AMENDEMENTS FIXA NT LES JOURS ET HEUR ES DE LA TENUE DE...
...embres du conseil. 28. PREMIÈRE PÉRIODE DE QU ESTIONS Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements, les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions sur les points prévus à l...
...conseil. 19. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements, les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions sur les points prévus à...
Félicitations à la famille Guilbault du IGA Rawdon Famille Guilbault qui fête son 100e anniversaire! Contrat de services professionnels en ingénierie octroyé pour la réfection de barrages (Lac Denis et Lac Claude) Entente de gra......
...CPTAQ aux fins résidentielles. Les îlots déstructur és sont reconnus par la décision 375267 de la CPTAQ rendue le 2 août 2013. Il existe deux types d’îlots déstructurés, soit des îlots déstructurés avec morcellement (type 1) et sans...
...nseil. 13. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS Monsieur le maire suppléant invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements, les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions sur les points...
...our autoriser cette dépense. 7. PÉRIODE DE QUESTIONS Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements, les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions. 8. LEVÉE DE LA SÉANC...
...s du conseil. 18. P REMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17-2013 et ses amendements, les personnes présentes à lassemblée publique à poser des questions sur les points prévus à...