...ment C4 Automobile C5 Divertissement C6 Restauration C7 Compatibilité restreinte C8 Entreprise rurale C9 Para-industriel I - Industrie I1 Contraintes limitées I2 Contraintes importantes P - Public P...
...les agglomérations urbaines. Le réseau routier local de class e 2 comprend les rues qui donnent accès à la propriété rurale habitée en permanence (résidences, exploitations agricoles, entreprises, centres touristiques ou récréatifs, ports l...
...de tourisme), les commerces liés à l’automobile et à l’hébergement dans les zones villégiature (VC et VD) et rurale (RUR), l’usage récréatif intensif dans les zones villégiature (VC et VD) et l’usage entreprises rurale dans les z...
...boration d’un portrait du territoire : analyse typomorphologique et des paysages, an alyse des fonctions urbaines et rurales et de l’occupation générale du territoire, analyse de l’environnement et des systèmes écologiques, analyse...
...minimale de : 1. 300 mè tres au niveau du segment périurbain (70 – 80 km/h) ; 2. 500 mètres au niveau du segment rural (90 km/h). Rayon de courbure Aucune intersection ne peut être aménagée du côté intérieur des courbes dont...
...fs à l’approbation d’une demande ................................ ........ 18 Dispositions relatives aux entreprises rurales ................................ .. 22 Champ d’application et usages conditionnels autorisés ....................
...UE DU CENTRE -VILLE - RUES PRINCIPALES CONSIDÉRANT QUE l’organisme Rues principales œuvre en milieu urbain et rural afin de renforcer et de créer des centralités qui sont autant des pôles civiques et d’affaires unique...
...N (PPA) MINISTÈRE DES TRANSPORT DU QUÉBEC 22. ADOPTION D UNE POLITIQUE CULTURELLE 23. DEMANDE AU PACTE RURAL ACQUISITION D UNE SCÈNE DE SPECTACLE MOBILE ET DE MAISONNETTES 24. ADOPTION DU PLAN DE SÉCURITÉ C...
...M OBILE ET DE MAISONNE TTES CONSIDÉRANT la résolution n° 19 -533 autorisant le dépôt d’une demande au pacte rural de la MRC Matawinie pour l’acquisition d’une scène de spectacle mobile ainsi que de maisonnettes; CONSIDÉRAN...
RÈGLEMENT DE ZONAGE N O 2021 -02 ANNEXE 1 : Plans de zonage Limite municipale Périmètre d'urbanisation Limite de zone Limite de lot Route régionale Route locale Hydrographie Contrainte naturelle et anthropique Zone exposée aux glissem......
...25. LEVÉE DE FONDS ANNUELLE – LA RESCOUSSE AMICALE 26. MODIFICATION À LA RÉSOLUTION N ° 19-533 - DEMANDE AU PACTE RURAL – ACQUISITION D ’UNE SCÈNE DE SPECTACLE MOBILE ET DE TENTES 27. MODIFICATION À LA RÉSOLUTION N° 20-54 – É...
Le règlement de zonage permet la mise en œuvre du plan d’urbanisme . Ce règlement détermine les usages autorisés ou prohibés sur l’ensemble du territoire. Ce règlement régit les dimensions et les normes d’implantation des bâtiments et des autres......
...aux saines habitudes de vie; CONSIDÉRANT QUE des sommes sont disponibles dans le cadre du Fond régions et ruralité – Volet 2 de la MRC Matawinie , soit un montant de 66 666 $; CONSIDÉRANT QUE les c oûts du projet sont es...
...ro 5 528 529 à partir de la rue Lee; CONSIDÉRANT QUE ce projet de développement est loca lisé dans la grande affectation rurale, à proximité de la grande affectation villégiature dév eloppement, applicable au schéma d’aménagement et de...
...(I) ; b) L‱ensemble des zones Publique (P) ; c) L‱e nsemble des zones R écréative (REC) ; d) L‱ensemble des zones Rurale (RUR) ; e) L‱ensemble des zones Villégiature de consolidation (VC) ; f) L‱ensemble des zones Villégiature de dév...
Ordre du jour Procès-verbal Comptes à payer - 2023-11-30 Procès-verbaux Procès-verbal du CCU du 28 novembre 2023 Procès-verbal du CCU extraordinaire du 5 décembre 2023 Projets de règlement Projet de......
Ordre du jour Procès-verbal Comptes à payer - 2024-03-31 Procès-verbaux Procès-verbal du CCU du 26 mars 2024 Règlements Règlement numéro 2021-02-5 modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02......
Fiche d'information - Nécessité d'obtenir un permis ou un certificat d'autorisation Soumettre une demande de permis en ligne Réglementation municipale Il est aussi possible de déposer un dossier complet et d’effectuer le paieme......
Ordre du jour Procès-verbal Projets de règlements Premier projet de règlement 2021-02-7 modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02 Projet de règlement 2021-02-6 modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02......
C’est le couvert boisé, arbustif et naturel à conserver où aucune intervention humaine ne doit être effectuée sur tous les types de végétaux, que ce soit de passer la tondeuse ou du simple défrichage. Pour plus d'informations, veuillez vous référ......
Ordre du jour Procès-verbal Comptes à payer - 2023-10-31 Procès-verbaux Procès-verbal du CCU du 24 octobre 2023 Projets de règlement Second projet de règlement 2021-05-2 - Modifiant le règlement sur les usa......
Ordre du jour Procès-verbal Comptes à payer - 2023-09-30 Procès-verbaux Procès-verbal du CCU du 26 septembre 2023 Projet de règlement Premier projet de règlement 2021-02-3 - Modifiant le règlement de zonage......
Ordre du jour Comptes à payer Projets de règlements Projet de règlement 153-2023 - Démolition d'immeubles Second projet de règlement 2021-05-1-1 - Usages conditionnels Règlement 2021-02-1 - Zonage Règlement 2......
Ordre du jour Projets de règlements Premier projet - 2021-02-1 - Zonage Premier projet - 2021-03-1- Lotissement Projet 2021-04-1 Construction Projet 2021-06-1 - Permis et certificats Projet - 508-93-7 PIIA ce......
Ordres du jour Ordre du jour - Budget - 19h Ordre du jour - Règlements - 19 h 30 Procès-verbaux PV 2022-12-19 - Budget PV 2022-12-19 - Règlements Projets de règlements Second projet Règleme......