...IMPLANTATION DU BÂTIMENT PRINCIPAL DISPOSITIONS PARTICULIÈRES No. de règlement Entrée en vigueur USAGES ADDITIONNELS OU ACCESSOIRES Municipalité de Rawdon Informations supplémentaires à la zone Mis à jour le 21-03-2023USAGE(S) spécifiquement...
...ion « Dispositions particulières » ........... 86 Règles d’interprétation de la section « Usages additionnels ou accessoires à l’habitation » ................................ ................................ ........ 87 Règles d’in...
...4.2. Aménagement en bande riveraine ................................ ............................ 13 4.3. Bâtiment accessoire ................................ ................................ .................. 13 4.4. Camping .......
2024 Infolettre - Juin 2024 Infolettre - Mai 2024 Infolettre - Avril 2024 Infolettre - Mars 2024 (Spécial Festival Saint-Patrick) Infolettre - Février 2024 Infolettre - Janvier 2024 2023 Infolettr...
...on, agrandissement, déplacement ou transformation touchant l'architecture extérieure d'un bâtiment principal ou accessoire, le tout relativement à la volumétrie et à l'apparence architecturale est assujetti à la procédu...
...pprobation de la demande ................................ ......... 28 Dispositions relatives à l’usage restauration accessoire à un usage récréotouristique ................................ ................................ .................
Cette loi énonce deux principes généraux Les documents détenus par un organisme public sont accessibles à toute personne qui en fait la demande Les renseignements personnels détenus par les organismes publics sont confidentiels...
...C H A P I T R E 2 : C O N T E N U D E L A D E M A N D E Page 11 principal ou accessoire, ou l'agrandissement ou la modification d'un bâtiment existant, ou d'un certificat d'autorisation pour une...
...la ressource en eau . L’activité humaine peut avoir un effet direct sur la qualité de l’eau souterraine et son accessibilité que ce soit par une contamination, une surconsommation ou une intervention venant réduire son offre....
...eur proche en leur proposant des stratégies d’intervention adaptées à leur propre situation et offrir un service de qualité, accessible, qui favorise le maintien à domicile, avec un soutien, une évaluation et un suivi. Il faut appeler le CLSC pour av...
...ncipaux documents financiers se trouvent dans les différentes sections de cette page, il est aussi possible de consulter les informations financières déposées chaque année auprès du ministère des Affaires municipales et de l’Habitation , et ce, depu...
...sser quelques jours à Rawdon cet été. Sans surprise, les Rawdonnois ont été nombreux à venir porter des vêtements et des accessoires nécessaires à ces familles qui doivent se bâtir un nouveau « chez- soi ». Un grand merci aussi à Chalets Lanaud...
...-FEU ................................ ................................ ........................... 9 3.2.5. BÂTIMENT ACCESSOIRE TRANSFORMÉ EN BÂTIME NT PRINCIPAL .................... 9 3.2.6. ACCÈS AUX LOGEMENTS ........................
...5.1 3043, RUE WILLOW – LOT NUMÉRO 5 354 696 – ZONE R1 -18 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 – BÂTIMENT ACCESSOIRE E XISTANT – 2E PRÉSENTATION 5.2 (3657 -3661) RUE ALBERT – LOT NUMÉRO 4 996 300 – ZONE C4 -33 DU RÈG...
...4055, RUE CENTRALE – LOT 5 530 069 – ZONE R1 -13 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 402 – BÂTIMENTS PRINCIPAL E T ACCES SOIRE 8.3 3838, RUE VITAL -PERREAULT – LOT 5 301 702 – ZONE R1 -12 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372...
....2 3771, RUE DU MONT -SNOW – LOT N UMÉRO 5302246 – ZONE VC -4 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 2021 -02 – BÂTIMENT ACCESSOIRE P ROJETÉ 6.3 3024, ROUTE 341 – LOT NUMÉRO 4 995 397 – ZONE RUR -21 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉR...
...embre de 10 h à 18 h. Services offerts Accès à de l’information touristique (dépliants / vidéos) Toilettes accessibles Coin allaitement pour nourrir bébé en toute tranquilité (membre de la Route du lait de Nourri-Source Lanaud...
...9.1 3900, CHEMIN DU LAC -BRENNAN – LOT 5 529 980 – ZONE V2 -11 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 – BÂTIMENTS ACCESSOIRES 9.2 2262 , RUE MARTEL – LOT 5 353 557 – ZONE R1 -8 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 402 – BÂTIMENT...
...période pour s’entourer des gens qu’on aime ou tout simplement pour faire le plein d’énergie. Profitez-en! J’aimerais vous informer des résultats d’une étude de santé commandée pour le lac Pontbriand, comme annoncé au printemps dernier. Les donné...
...les alinéas précédents, le présent règlement ne s’applique pas aux cas suivants : a) Une démolition d’un bâtiment accessoire au sens du Règlement de zonage en vigueur, dans la mesure où il ne constitue pas un immeuble patrimo...
Formulaire de demande (PDF) Fiche d'information - Bâtiment accessoire Demande en ligne
...99, RUE CHURCH – LOT 4 994 274 – ZONE 6 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – REGLEMENT NUMERO 508 -93 – BATIMENT ACCESSOIRE 2019 -07-10 10:08 8.5 LE P ’TIT VIATEUR – 3718 -2, RUE QUEEN – LOT 4 994 140 - ZONE 7 AU PIIA (SE...
...aintenant compléter votre demande de permis en ligne pour des rénovations, un agrandissement, la construction d’un bâtiment accessoire ou l’installation d’une piscine. En effectuant votre demande durant l'hiver, vous éviterez la période plus achala...
...E - LAC PONTBRIAND 18. OCTROI DE CONTRAT – ACHAT DE LOGICIEL POU R INVENTAIRE – PG SOLUTIONS INC . 19. CONTRAT ACCESSOIRE ET DIRECTIVES DE CHANGE MENT – SERVICES PROFESSIONNE LS EN URBA NISME – REFONTE DU PLAN ET DE S RÈG...