...ité de Rawdon. Ce plan d’urbanisme complètement révisé établit les grandes orientations d’aménagement et de développement de la Municipalité. Il a été élaboré conformément à la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme ....
...SECTEURS OU ZONES ................................ ........................ 359 Dispositions relatives aux projets de développement résidentiel à l’extérieur des périmètres d’urbanisation . 36 1 Champ d’application .......................
...E LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON 51. INVITATION - SOUPER BÉ NÉFICE DU COMITÉ DE PARENTS - ÉCOLE MARIE -ANNE 52. DÉVOILEMENT DU PLAN DE DÉVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE LANAUDIÈRE 2023 -2030 – TOURISME LANAUDIÈRE 53. CERTIFIC...
...COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 4 FÉVRIER 2019 5. DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE 5.1 DÉVELOPPEMENT ZONE VERTE – 18 E AVENUE ET 11 E AVENUE – LOTS N° 5 300 864, 5 300 865, 5 302 416 ET 5 302 417...
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...prévaut. Date de création : 7 octobre 2015 RÈGLEMENT NUMÉRO 62 -2010 ÉTABLISSANT UNE POLI TIQUE DE DÉVE LOPPEMENT ET DE FINA NCEMENT DES TRAVAUX D’INFRASTRUC TURES ET CONCERNANT LES ENTENTES RELATIV ES À DE TELS TRAVAUX...
...seau dégout séparatif présent sur le territoire de la Municipalité. À moins dune autorisation du ministre du Développe ment durable, de lEnvironnement et de la Lutte contre les changements climatiques en vertu de la Loi sur...
Composée de 9 élus et de la préfète, la commission s’occupe de divers mandats du Service de Développement Matawinie comme l’accompagnement financier et technique offert aux entrepreneurs mais aussi aux entreprises de la MRC. Développement Matawinie...
...STE CADRE À TEMPS C OMPLET – AUTORISATION DE SIGNA TURE 21. RENOUVELLEMENT DE CON TRAT DE TRAVAIL – ADJOINTE AU DÉVELOPPE MENT DURABLE ET AU GREFFE – POSTE CADRE À TEMPS C OMPLET - AUTORISATIO N DE SIGNATURE 22. RENOUVELLEMEN...
...également présent s: M. François Dauphin , directeur général et greffier -trésorier Mme Karine Lussier, adjointe au développement durable et au greffe 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 22 -84 Il est proposé par Monsieur le conseill...
...DEMANDE D ’AIDE FINANCIÈRE - COMITÉ PROLONGEMENT DE L ’AUTOROUTE 25 29. AUTORISATION DE SIGNATURE – PROJETS EN DÉVELOPPEMENT DES COLLECTIONS DES BIBLIOTHÈQUES PUBLIQUES AUTONOMES – MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICA...
...IN - CRÈMERIE GOURMANDISES ET FILLES –– SAISON ESTIVALE 2021 38. AUTORISATION DE SIGNA TURE – PROJETS EN DÉVELOPPEM ENT DES COLLECTIONS DES BIBLIOTHÈQUES PUBLIQ UES AUTONOMES – 2021 -2022 – MINISTÈRE DE LA CULTURE ET...
...S POU R LE CANADA EN FÊTE » - MINISTÈRE DU PATRIMOI NE CANADIEN 30. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE DE DÉVELOPPEM ENT CULTUREL – MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMU NICATIONS 31. CRÉATION D ’UN COMITÉ MUNICIPALITÉ A...
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La politique de développement durable de la Municipalité de Rawdon témoigne de son engagement pour la prise en compte de la Loi sur le développement durable du Québec et ses principes, dans la gestion de ses activités économiques, environnementales...
Rue Henri - Projet de développement Promoteur : Albert Lefebvre Gestion & Développement Inc. En savoir plus
...ait seulement à la forme et lallure générale de lenseigne et réfère à ladjoint à la direction générale responsa ble du développement durable en ce qui concerne lendroit et linstallation de lenseigne : 6.1 Boucherie L’Ère Bête – 36...
...rait seulement à la forme et lallure générale de lenseigne et réfère à ladjoint à la direction générale responsa ble du développement durable en ce qui concerne lendroit et linstallation de lenseigne : 6.1 Boucherie L’Ère Bête – 3638...
...ION MUNICIPALITÉ AMIE DES AÎNÉS (MADA) 2022 -2024 – NOMINATION DE MEMBRES DU COMITÉ DE SUIVI 14. POLITIQUE DE DÉVELOPP EMENT DES COLLECTION S – BIBLIOTHÈQUE ALICE -QUINTAL 2022 -05-10 08:49 15. AUTORISATION DE SIGNATURE – PRO...
...témoigne de l’engagement de la Municipalité de Rawdon à répondre aux besoins de la communauté, en intégrant les principes de développement durable au sein de sa gouvernance et ses pratiques de gestion. Cette démarche a pour objectif principal d’adopt...
...OPTION DU PROJE T DE RÈGLEMENT NUMÉRO 149 -2021 CONCERNANT LA CRÉATI ON D ’UNE RÉSERVE FINANCIÈ RE POUR LE DÉVELOPPE MENT ÉCONOMIQUE RÈGLEMENTS 18. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 145 -2021 CONCERNANT LA CRÉATI ON...
...UJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 13. PROTOCOLE D ’ENTENTE ET PARTAGE D ES COÛTS – ALBERT LEFEBVRE GESTION & DÉVELOPPEMENT INC . – PROLONGEMENT DE LA RU E HENRI – LOTS 5 354 722, 5 354 742 ET 5 353 371 – MATRICULES 869...
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.... AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 2021 -02 (M ODIFIÉ ) CONSIDÉRANT QU’un Schéma d’aménagement et de développement révisé et ses amendements adoptés par la MRC de Matawinie sont entrés en vigueur; CONSIDÉRANT QU’en...
...2020; CONSIDÉRANT l’analyse et les recommandations de l’adjoint à la direction générale et responsable du développement durable. 19 -471 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la conseillère Josianne Girard et...