...du bâtiment En étages (min. / max.) 1 / 2 1 / 2 1 / 2 1 / 2 En mètres (min. / max.) - / 13 - / 13 - / 13 - / 13 Dimensions du bâtiment Sup. d'implantation - m 2 (min.) 50 50 50 50 Largeur (min.) 7 7 7 7 Taux d'implantatio...
...147 Superficie d’implantation ................................ ................................ .......... 147 Dimensions des bâtiments ................................ ................................ ....... 147 Hauteur des bât...
...aire ou en arc de cercle, qui couro nne la façade ou l'entrée principale d'un bâtiment. Gabarit Les dimensions réglementées d'un volume. (hauteur, etc.) Galerie Long porche ouvert et surmonté d'un toit. G...
...ntradiction entre la grille des spécifications faisant partie du Règlement de zonage quant à la superficie et aux dimensions minimales des lots, et le texte du présent règlement, la disposition la plus restrictive s‱applique....
...officielle prévaut. Date de modification : [7 octobre 2021 ] RÈGLEMENT NUMÉRO 89-2016 CONCERNANT LE STATIONNEMENT CONSIDÉRANT QUE l’article 79 de la loi sur les compétences municipales accorde aux municip...
...ions, le texte et le plan de zonage, la grille des spécifications prévaut où la disposition la plus restrictive ; Les dimensions, superficies et autres mesures énoncées dans le règlement sont exprimées en unités du système internati...
Un stationnement est accessible à l’entrée du parc des Chutes Dorwin. Vignette de stationnement La vignette de stationnement pour les résidents et contribuables est seulement nécessaire de septembre à avril soit lorsque le site est...
...texte. En cas de contradiction entre le texte et le ou les titre(s) co ncerné(s), le texte prévaut. Les dimensions, superficies et autres mesures énoncées dans le règlement sont exprimées en unités du système internation...
...r ou tout autre professionnel en la matière est requise. Ladite déclaration doit démontrer sur un plan à l'échelle, avec dimensions et photos à l’appui, les éléments suivants : a) Sur un terrain localisé à l’intérieur du périmètre urbai...
Un stationnement est accessible à l’entrée du parc des Cascades.
...ne résolution du conseil m unicipal; CONSIDÉRANT QUE les infrastructures et équipements respectent les spécifications, dimensions ou gabarits et que la capacité de la fondation de rue respecte les standards édictés aux articles...
...une résolution du conseil municipal; CONSIDÉRANT QUE les infrastructures et équipements respectent les spécifications, dimensions ou gabarits et que la capacité de la fondation de rue res pecte les standards édictés aux article...
...gement paysager; e) Des coupes et élévations (4 côtés) schémati ques montrant l’architecture projetée (dimensions, hauteur, pente de toiture, etc.) et des perspectives, lorsque disponibles; Abrogé et remplac...
...ts en vigueur ; b) Des coupes et élévations (4 côtés) schémati ques montrant l’architecture projetée (dimensions, hauteur, pente de toiture, etc. ) et des perspectives, lorsque disponibles ; c) La liste de...
...d’aménagement paysager; e) Des coupes et élévations (4 côtés) schématiques montrant l’architecture projetée (dimensions, hauteur, pente de toiture, etc. ) et de s perspectives, lorsque disponibles ; f) La liste de tous les...
...4 1.2.2. INTERPRÉTATION EN CA S DE CONTRADICTION ................................ ..................... 5 1.2.3. DIMENSIONS ET MESURE S ................................ ................................ ......................... 5 1.2....
...ne résolution du conseil municipal; CONSIDÉRANT QUE les infrastructur es et équipements respectent les spécifications, dimensions ou gabarits et que la capacité de la fondation de rue respecte les standards édictés aux article...
La MRC de Matawinie est responsable de la cour municipale. Nous vous invitons ainsi à consulter leur site Internet pour connaître les modes de paiement des constats d’infraction. Consulter site de la MRC de Matawinie
...is de modification ou de remplacement de ladite servitu de seront à la charge de la Municipalité; CONSIDÉRANT QUE les dimensions des 4 lots projetés sans service sont conformes au règlement de lotissement numéro 404; CONSIDÉRANT les r...
...par réso no 20-135 le 29-04-2020 CONSIDÉRANT QUE les infrastructures et équipements respectent les spécifications, dimensions ou gabarits et que la capacité de la fondation de r ue respecte les standards édictés aux articles 7.1 et 7.2 du...
...par une résolution du conseil municipal; CONSIDÉRANT QUE les infrastr uctures et équipements respectent les spécifications, dimensions ou gabarits et que la capacité de la fondation de rue respecte les standards édictés aux articles 7.1, 7.2 e...
...agement paysa ger; e) Des coupes et élévations (4 côtés) schématiques montrant l’architecture projetée (dimensions, hauteur, pente de toiture, etc.) et des perspectives, lorsque disponibles; f) La liste de tous les m...
...UT » qui signifie « NE DOIT » ; c) Le mot « QUICONQUE » inclut toute personne physique ou morale. 3. Les dimensions, superf icies et autres mesures énoncées dans le règlement sont exprimées en unités du système intern...
...as de contradiction entre le texte et le ou les titre(s) concerné(s) ou la table des matières, le texte prévau t ; 4. Les dimensions, superficies et autres mesures énoncées dans le règlement sont exprimées en unités du système international. 1...
...Consulter la politique Formulaires : Coupe d'arbres Coupe d'arbres : aménagement d'un stationnement ou d'un sentier