Admissibilité d’une demande Toute demande en matière de signalisation, d’aménagements modérateurs de circulation et de mesures d’amélioration du réseau routier doit, pour être recevable : provenir d’un contribuable du secteur ou...
...IAND 18. OCTROI DE CONTRAT – ACHAT DE LOGICIEL POU R INVENTAIRE – PG SOLUTIONS INC . 19. CONTRAT ACCESSOIRE ET DIRECTIVES DE CHANGE MENT – SERVICES PROFESSIONNE LS EN URBA NISME – REFONTE DU PLAN ET DE S RÈGLEMENTS D ’URBA...
...sique entre les personnes, l’accès au public aux séances du conseil municipal est limité à 60 personnes. Conformément aux directives du ministre de la santé et des services sociaux, la séance sera publicisée dès que possible par tout moyen...
...mer au présent règlement ne soustrait pas à l’obligation de se co nformer à tout autre loi, règlement , code ou directive du gouvernement provincial ou fédéral ainsi qu’à tout autre règlement municipal appl icable en l’espèce....
...NCIÈRE — TABLE RÉGIONALE DES O RGANISMES COMMUNAUTA IRES DE LANAUDIÈRE (TROCL) 29. ÉCARTS DE QUANTITÉ ET DIRECTIVES DE CHANGE MENT – TRAVAUX DE PROLONGEME NT DE L’ÉGOUT SUR LA 4E AVENUE – MAIN D ’ŒUVRE ET MA CHINERIE –...
...– HYGIÈNE DU MILIEU - SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS 41. AFFECTATION D ’EXCÉDENT DE FONCTION NEMENT NON AFFECTÉ – DIRECTIVES D E CHANGEMENT ET COUTS SUPPLÉMENTA IRES - TRAVAUX DE RÉFECTION SUR LE BARRAGE DU LA C RAWDON (PON...
...l’unanimité des conseillers d’adopter l’ordre du jour suivant , avec l’ajout d es point s 57.1 Affaires nouvelles - Directives de changement – Travaux de réfection du chemin du Lac -Gratten et 57.2 Affaires nouvelles - Manda...
...TERDICTION DE STATI ONNEMENT – RUE DES COMMISSAIRES – ENTRE LA 6E ET LA 7E AVENUE 38. DÉPASSEMENT DE COÛTS ET DIRECTIVES DE CHA NGEMENT – RÉPARATION DU CHARGEUR SUR ROUES (U NITÉ NO 119 -05) – BRANDT TRACTOR LTD 39....
...32. DEMANDE D ’AIDE FINANCIÈRE - CENTRE DE PRÉVENTION DU SUICIDE DE LANAUDIÈRE 33. ÉCARTS DE QUANTITÉ ET DIRECTIVES DE CHANGE MENT – SERVICES DE SÉCURITÉ – GROUPE SÛRETÉ INC . 34. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2...
...l’unanimité des conseillers d’adopter l’ordre du jour suivant , avec l’ajout d es point s 57.1 Affaires nouvelles - Directives de changement – Travaux de réfection du chemin du Lac -Gratten et 57.2 Affaires nouvelles - Manda...
...tout document découlant de la présente résolution pour en faire partie intégrante . 36. ÉCARTS DE QUANTITÉS E T DIRECTIVES DE CHAN GEMENT – ENTRETIEN ET SOUTIEN DES APPLICATIONS 2021 – PG SOLUTIONS INC . CONSIDÉRANT QUE...
...sique entre les personnes, l’accès au public aux séances du conseil municipal est limité à 40 personnes. Conformément aux directives du ministre de la santé et des services sociaux, la séance sera publicisée dès que possible par tout moyen...
...sique entre les personnes, l’accès au public aux séances du conseil municipal est limité à 40 personnes. Conformément aux directives du ministre de la santé et des services sociaux, la séance sera publicisée dès que possible par tout moyen...
...ir e et mesures de prévention de la COVID -19 recommandées pour freiner la propagation du virus et se conformer à toutes directives, ordonnanc es, consignes ou autres édictées par la Santé publique, par une autorité gouvernementale, fédér...
...e et mesures de prévention de la COVID -19 recommandées pour freiner la propagation du virus et se conformer à toutes directives, ordonnanc es, consignes ou autres édictées par la Santé publique, par une autorité gouvernementale, fédé...
...rd Bruno Desrochers Jean Kristov Carpentier Kimberly St -Denis Stéphanie Labelle Afin de respecter les directives de la santé publique, la séance ordinaire du conseil du 14 février 2022 s’est déroul ée à distance. Les s...
...RIAND 18. OCTROI DE CONTRAT – ACHAT DE LOGICIEL POU R INVENTAIRE – PG SOLUTIONS INC . 19. CONTRAT ACCESSOIRE ET DIRECTIVES DE CHANGE MENT – SERVICES PROFESSIONNE LS EN URBANISME – REFONTE DU PLAN ET DES RÈGLEMENTS D ’URBANI...
...Kimberly St -Denis Stéphanie Labelle Josianne Girard Jean Kristov Carpentier Afin de respecter les directives de la santé publique, les séances publiques du conseil se déroulent à distance. Les séances seront publ...
...NE SCÈNE DE SPECTACLE MOBILE ET DE TENTES 27. MODIFICATION À LA RÉSOLUTION N° 20-54 – ÉCARTS DE QUANTITÉ ET DIRECTIVES DE CHANGEMENT – LOCATION DE NIVELEUSE AVEC OPÉRATEUR – TRAVAUX SUR LA RUE DES COMMISSAIRES 28....
...– MINISTÈRE DES TRANSPO RTS DU QUÉBEC 40. FORMATION POUR LES ÉL US MUNICIPAUX – ÉTHIQUE ET DÉONTOLOGI E 41. DIRECTIVES DE CHANGEM ENT ET DÉPASSEMENTS DE COÛTS – TRAVAUX D ’ASPHALTAGE SUR LA RUE SAINT -VINCENT 42....
...AT – BÉLANGER SAUVÉ – REPRÉSENTATION – COMMISSION D ’ACCÈS À L ’INFORMATION DU QUÉBEC – DOSSIER N ° 2017 -033 16. DIRECTIVES DE CHANGEM ENT – QUALILAB INSPECTION I NC . – CONTRÔLE D E QUALITÉ - RÉFECTION DES INFRAST RUCTURES S...
...conseillère Stéphanie La belle et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents : D’autoriser la directive de chang ement pour un montant de 17 458, 11 $, taxes incluses , dans le cadre des travaux de pavage...
...32. DEMANDE D ’AIDE FINANCIÈRE - CENTRE DE PRÉVENTION DU SUICIDE DE LANAUDIÈRE 33. ÉCARTS DE QUANTITÉ ET DIRECTIVES DE CHANGE MENT – SERVICES DE SÉCURITÉ – GROUPE SÛRETÉ INC . 34. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2...
...nement arrière de l’hôtel de ville, situé au 3647 rue Queen. La zone est visible grâce à un marquage au sol et un panneau de signalisation. Cette zone neutre permet aux utilisateurs de bénéficier d’un lieu de rencontre sécuritaire dans le cadre...
Nouvelles signalisations - Metcalfe et 1re avenue Adoption du projet de règlement décrétant des dépenses relatives à la réfection de bâtiments municipaux, l'achat d'équipements et de matériel roulant ainsi que des travaux de voirie, et un em...