...nute: 717, dossier n o 092154; CONSIDÉRANT la présentation du projet concernant le lot n o 5 354 886, lequel document a été préparé par Madame Kim Ouellette, technologue, en date du 07 octobre 2022; CONSIDÉRANT QUE les cinq (...
...du Service des finances et le directeur général et greffier -trésorier à sign er, pour et au nom de la Municipalité, tout document aux fins de la présente résolution. Le certificat de crédit numéro 3394 a été émis pour autoriser cette dépe...
...des travaux publics et le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. Le certificat de crédit numéro 2021 -0000 25 a été émis pour...
...municipalités du Québec (UMQ) de préparer, en son nom et au nom d’autres or ganisations municipales intéressées, un document d’appel d’offres pour un achat regroupé de sept (7) différents produits chimiques utilisés dans le...
...apport de l’auditeur indépendant indique que ce rapport, à l’exception d’une réserve notant que la démarche structurée et documentée en lien avec le passif au titre des sites contaminé n’a pas été effectuée par l’organisme sous le contrôle...
...apport de l’auditeur indépendant indique que ce rapport, à l’exception d’une réserve notant que la démarche structurée et documentée en lien avec le passif au titre des sites contaminé n’a pas été effectuée par l’organisme sous le contrôle...
...PTION DU PROJET DE RÈGLEMENT D EMPRUNT NUMÉRO 168 AUTORISANT LA RÉALISATION DES PLANS , DEVIS ET AUTRES DOCUMENTS D 'APPEL D 'OFFRES , AINSI QUE LA SURVEILLANCE LORS DES TRAVAUX DE CONST RUCTION DU QUARTIER DU CIT...
...avaux d’infrastructures et le directeur général et greffier -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. D’autoriser l’affectation du solde de la réserve cré é à...
...pplicables. Dautoriser le directeur général et secrétaire-trés orier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolu tion. Le certificat de crédit numéro 2017-00036 est modifié en conséquen...
...applicables. Dautoriser le directeur général et secrétaire-trés orier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolu tion. Le certificat de crédit numéro 2017-00036 est modifié en conséquence....
...aux d’infrastructures et le directeur général et greffier -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. Le certificat de crédit numéro 1187 est émis pour autoriser...
...isirs et de la culture et le directeur général et secrétaire - trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. Le certificat de crédit numéro 2020 -000065 a été émis pour auto...
...isirs et de la culture et le directeur général et secrétaire - trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. Le certificat de crédit numéro 2020 -000065 a été émis pour auto...
...r et à signer, pour et au nom de la Municipalité, l’entente de location à intervenir, le cas échéant, ainsi que tout autre document requis aux fins de la présente résolution. 13. AUTORISATION DE MISE EN VENTE – DIVERS ÉQUIPEMENTS – SERVIC...
...s municipalités du Québec (UMQ) de préparer, en son nom et au nom d’autres or ganisations municipales intéressées, un document d’appel d’offres pour un achat regroupé de sept (7) différents produits chimiques utilisés dans le t...
...ne du milieu et le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pou r et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. Le certificat de crédit numéro 2021 -000041 a été émis pour...
...ur et au nom de la Municipalité de Rawdon, la convention de modification du protocole d’entente ainsi que tout autre document requis aux fins de la présente ré solution. 8. DEMANDE D ’USAGE CONDITIONNEL R ELATIVE AU RÈGLEMENT NUMÉRO 1...
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être...
...le maire et le directeur général et secrétaire -trésorier à signer pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. AVIS DE MOTION 7. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 137 -...
...n – Hygiène du milieu et le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. Cette dépense sera prévue au budget 2019. 20. OCTROI DE CON...
...division de la voirie et le directeur général et greff ier -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. Les certificats de crédit (ententes) numéros 3164 - 9014 -82...
...s et espaces verts et le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution, Le certificat de crédit numéro 76 a été émis pour autoriser...
...la voirie et le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité , tout document requis aux fins de la présente résolution. Le certificat de crédit numéro 201 9-00057 a été émis pour autori...
...ojets d’infrastructures et le directeur général et greffier -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. Le certificat de crédit numéro 2971 a été émis pour autorise...
...ne du milieu et le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. Qu’une somme de 637 817,89 $ (taxes nettes) soit imputée d...