Enseignes permanentes Enseignes ne nécessitant pas de certificat d’autorisation Enseignes prohibées Demande en ligne
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16 ans et plus Matériel requis : tapis de sol Inscription requise au loisirs@rawdon.ca ou au 450 834-2596, poste 7160. En cas de pluie, l'activité sera annulée
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...assujettie au présent règlement (sous réserve de l ’exception prévue à l ’article 6.1) doit comprendre les renseignements et documents suivants, en trois (3) copies : a) tous les renseignements et documents exigés...
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...12,7% (640) travaillent dans le secteur Affaires, finance et administration ; 11,4% (570) travaillent en Enseignement; droit et services sociaux, com munautaires et gouvernementaux ; 10,0% (500) travaillent en Gestio...
...E QUEEN – LOT NUMÉRO 4 99 4 158 – ZONE 4 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 508 -93 (SECTEUR CENTRE - VILLE ) – ENSEIGNE 6.3 TITE FRETTE RAWDON – 3163, 1RE AVENUE – LOT NUMÉRO 4 994 755 – ZONE 10 AU RÈGLEMENT SUR LE...
...de assujettie au présent règlement (sous réser ve de l’exception prévue à l’article 6.0) doit comprendre les renseignements et documents suivants : a) Tous les renseignements et documents exigés par une demande de pe...
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...Contenu de la demande Une demande visant l‱approbation d‱un projet particulier doit être accompagnée des renseignements et documents suivants: 1. Le formulaire fourni à cette fin par la Municipalité, dûment complét...
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..., RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 4994152 – ZONE 4 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 508 -93 (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – ENSEIGNE 7.2 LES ENTREPRISES GILLES BENNY INC . - 3670, RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 4994150 – ZONE 4 AU RÈGLEMEN...
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...ande assujettie au présent règlement (sous réserve de l’exception prévue à l’article 6.0) doit comprendre les renseignements et documents suivants : a) Tous les renseignements et documents exigés par une demande de permis...
...– 3163, 1RE AVENUE – LOT NUMÉRO 4 994 755 – ZONES C3 -63 ET C7 -65 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 372 -89 – ENSEIGNES 6.5 3567, RUE ROSEMARY – LOT NUMÉRO 6 099 922 – ZONE V2 -15 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE NU MÉRO 40...
...ALK -IN – 3246, 6E AVENUE – LOT 5 354 082 – ZONE 7 AU PIIA (SECTEUR CENTRE - VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508-93 – ENSEIGNE 6.2 9263-4690 QUÉBEC INC . – 3137, 1RE AVENUE – LOTS 4 994 727, 4 994 729 & 4 994 754 – ZONE 10...
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...3738, RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 4 994 136 – ZONE 7 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – ENSEIGNES 8.6 RPA RAWDON STE -ANNE , S.E.C. – 3766, RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 4 994 113 – ZONE 9 AU PIIA (SE...
...des œufs, de viande, de fumier ou autres produits dérivés de cette activ ité est prohibée. Aucun affichage ou aucune enseigne faisant référenc e à la vente ou à la présence de garde de poules n’est autorisé. ARTICLE 9 CESSATION...