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...révaut. Date de création : [28 septembre 2018 ] RÈGLEMENT NUMÉRO 11 5-201 8 CONCERNANT LES FEUX EXTÉRIEURS CONSIDÉRANT QU’ en vertu de s article s 62 et suivants de la Loi sur les compétences mu...
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...t Volume ajouté à un bâtiment. Auvent Protection sous forme de toit au -dessus d'une ouverture d'un mur extérieur. Avant -toit Partie d'un toit qui fait saillie au -delà de la face du mur. Bandeau Se d...
...ns et plus ou 450 personnes travaillaient de leur domicile et seulement 25 personnes (0,5%) travaillaient à l’extérieur du Canada. Figure 16 – Lieu de travail de la population active occupée de 15 ans et plus, 2015 – Municipal...
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.......................... ............................ 27 Dispositions particulières applicables aux terrains situés à l’extérieur du �S�p�U�L�P�q�W�U�H��G�¶�X�U�E�D�Q�L�V�D�W�L�R�Q ................................ ..............................
...5 - 2018 ET SON AMENDEMENT CO NCERNANT LES FEUX EX TÉRIEURS AFIN D ’AJOUTER CERTAINES CONDITIONS LORSQU ’UN FEU EXTÉRIEUR EST ALLUMÉ 9. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 116 -03 -11 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 116 -03 ET...
...certificat d’autorisation ................................ ............ 16 5.2. Délais d’installation du revêtement extérieur ................................ ............. 17 5.3. Durée des permis et certificat d’autorisation .........
...sente autorisée à visiter et à inspecter toute propriété mobilière ou immobilière ainsi que l’intérieur et l’extérieur des unités d’habitation. ARTICLE 3 AUTORISATION Il est permis de garder entre 2 et 6 poules sur...
...de construction ou de déplacement d’un bâtiment principal ou accessoire, d’agrandissement et/ou de rénovation extérieure modifiant l’apparence d’un bâtiment, de lotissement ou d’aménageme nt (réaménagement) du terrain (cl...
...n permis de construction ou de déplacement d’un bâtiment principal ou accessoire, d’agrandissement et/ou de rénovation extérieure modifiant l’apparence d’un bâtiment, de lotissement ou d’aménagem ent (réaménagement) du terrain (clô...
...AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 508 -93 (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – AGRANDISSEMENT , RÉNOVATIONS ET AMÉNA GEMENTS EXTÉRIEURS 6.2 3560, RUE METCALFE – LOT NUMÉRO 4 994 355 – ZONE 8 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 508 -...
...S ET ESPACES VER TS – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS 39. AIDE FINANCIÈRE – ACTIVITÉS SPORTIVES P OUR ENFANTS À L ’EXTÉRIEUR DU TERRITO IRE – MODIFICATION À LA RÉS OLUTION N ° 21 -520 40. NOMINATION D ’UN JOURNALIER – SERVICE...
...distribut ion, toute tuyauterie intérieure. « Robinet d’arrêt » désigne un dispositif installé par la Municipalité à l’extérieur d’un bâtiment sur le branchement de service, servant à interrompre l’ alimentation d’eau de ce bâtiment. « Tuy...
...5 -2018 ET SON AMENDEMENT CO NCERNANT LES FEUX EX TÉRIEURS AFIN D ’AJOUTER CERTAINES CONDITIONS LORSQU ’UN FEU EXTÉRIEUR EST ALLUMÉ 9. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 116 -03 -11 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 116 -03 ET SES A...
.... AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 115 -2018 -1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 115 -2018 CONCERNANT LES FEUX EXTÉRIEURS AFIN DE M ODIFIER CERTAINES DISPOSITIONS CONCERN ANT LES COMBUSTIBLES INTERDITS E T LES DIFFÉRENTS...
...identielle de consolidation (RC) ; f) L‱ensemble des zones Résidentielle de densification (RD). 2. Zones situées à l‱extérieur du périmètre urbain : a) L‱ensemble des zones Industrielle (I) ; b) L‱ensemble des zones Publique (P) ;...
...ivités de jeux libres dans la rue et autres dispositions 19. Adoption du Règlement numéro 115 -2018 concernant les feux extérieurs 20. Adoption du Règlement numéro 404 -9 modifiant le Règlement de lotissement numéro 404 (Secteur Canton)...
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...de construction ou de déplacement d’un bâtiment principal ou accessoire, d’agrandissement et/ou de rénovation extérieure modifiant l’apparence d’un bâtiment, de lotissement ou d’aménage ment (réaménagement) du terrain (clô...
...de construction ou de déplacement d’un bâtiment principal ou accessoire, d’agrandissement et/ou de rénovation extérieure modifiant l’apparence d’un bâtiment, de lotissement ou d’aménagement (réaménagement) du terrain ( clô...
...ue ainsi que le retrait des points suivants : 12. Adoption du projet de Règlement numéro 115 -2018 concernant les feux extérieurs et 41.1 Bureau de la gouverneure générale du Canada – Médaille des pompiers pour Services distin gués 1....