...R A W D ON T A B L E D E S M A T I È R E S P a g e xx LISTE DES FIGURES Figure 1 - Secteur de forte pente ................................ ................................ ................ 68 Figure 2 - Talus et...
...ents suivants font partie intégrante du présent règlement : 1. L‱annexe A, intitulée Plan 1.1 - « Secteur P.I.I.A. - Forte pente : hors du périmètre d‱urbanisation »; 2. L‱annexe B, intitulée Plan 1.2 - « Secteur P.I.I.A. - Fo...
...un paysage unique, soit par son h istoire, son architecture, son implantation. Faux toit Partie de toit fortement inclinée vers la rue, et une partie arrière ayant une pente faible. Fenestration Ensembl...
............... ................................ ................................ 27 PU - Page x 1.3.1.5 Secteurs de forte pente ................................ ................................ ............................ 28 1.3.2 Co...
...TRUCTION N EUVE * 7.10 LOTS 5354375 ET 6359253 – RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 2021 -07 – SECTEUR DE PENTE FORTE – LOTISSEMENT 7.11 LOTS 4995188 À 4995190 – RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 2021 -07 – SECTEUR DE PENTE FO...
...ulières aux lots situés dans une courbe extérieure .............. 28 Dispositions particulières aux secteurs de pente forte ................................ .......... 28 Dispositions particulières applicables à un lot situé dans une zo...
...es constructions doivent être implantées sur les parties du site à faible pente; ii) dans le cas des sites à plus fortes pentes, les constructions doivent être intégrées dans la pente de telle sorte que la hauteur des murs ou parties...
...res comportent les caractéristiques suivantes : - toit plat ou à faible pente tout en évitant les pentes fortes de plus de 12/12; - limitation des jeux de toit complexes et présentant une grande modulation;...
...s vues vers le lac, ou vers les paysages montagneux avoisinants; iii) Dans le cas des sites à plus forte pente, les constructions doivent être « intégrées » dans la pente de telle sorte que la ha uteur des murs ou p...
..., les vues vers le lac, ou vers les paysages montagneux avoisinants; iii) Dans le cas des sites à plus forte pente, les constructions devraient être « intégrées » dans la pente de telle sorte que la hauteur des murs ou p...
...s de sa réunion du 5 novembre 2020 rouverte le 16 novembre 2020 , notamment en ce qui concerne la zone à forte pente affectant une partie du lot no 5 353 297; CONSIDÉRANT QUE les dema ndeurs ont été informés que le...
...s de sa réunion du 5 novembre 2020 rouverte le 16 novembre 2020 , notamment en ce qui concerne la zone à forte pente affectant une partie du lot no 5 353 297; CONSIDÉRANT QUE les dema ndeurs ont été informés que le...
...uit de détour, sous réserve que la circulation des véhicules d’urgence soit assurée en tout temps. Il est fortement recommandé aux organisateurs de l’événement de retenir les services d’une agence de sécurité e t d’une...
...QUE la Municipalité doit assujettir à un plan d’implantation et d’intégration architecturale les secteurs à forte pente, les projets int égrés en remplacement du règlement numéro 1006 en vigueur et l’affichage sur l...
...TRUCTI ON NEUVE * 7.10 LOTS 5354375 ET 6359253 – RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 2021 -07 – SECTEUR DE PENTE FORTE – LOTISSEMENT 7.11 LOTS 4995188 À 4995190 – RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 2021 -07 – SECTEUR DE PENTE FO...
...aux prêts sur gage ou la mise en consigne de biens; 2- Guichets automatiques; 3- Bijouteries; 4- Chambres fortes ou pièces sécurisées situées à l’intérieur d’un commerce ou d’une industrie pour la protection et la cons...
...a bande de terre le long des cours d'eau, des lacs ou des rivières. Sa largeur varie entre 10 et 15 m selon que la pente est forte ou douce. C'est la zone où la terre rencontre l'eau. Vous êtes un propriétaire riverain d’un lac ou de to...
...circuit de détour, sous réserve que la circulation des véhicule s d’urgence soit assurée en tout temps. Il est fortement recommandé aux organisateurs de l’événement de retenir les services d’une agence de sécurité et d’une...
...it de détour, sous réserve que la circulation des véhicules d’urgence soit assurée en tout temps. Il est fortement recommandé aux organisateurs de l’événement de retenir les services d’une agence de sécurité et d’une...
...e sur le territoire de Lanaudière. Sachez reconnaître les symptômes sur les arbres malades. Les arbres trop fortement atteints (à partir de la cime jusqu’à la moitié des branches) devront être abattus. Il est toutefois conseillé d’év...
...ÉRANT QUE les organismes communautaires et les associat ions locales ont démontré une grande agilité pour prêter main -forte aux personnes dans le besoin, frappées par des pertes d’emplois en raison de la pandémie. 21 -107 EN CONSÉQUE...
Un monde d'occasions à saisir! Comment contribuer, vous aussi, à une économie forte? En choisissant des produits, services et aliments locaux et régionaux, lorsque possible, et en partageant vos bonnes expériences dans votre réseau. ...
...bande riveraine, ainsi que vos rôles et responsabilités en termes de propriétaires riverains. Est-ce qu’il y a une pente douce ou prononcée sur ma propriété ? Combien mesure la bande de terrain qui correspond à ma rive ? Est-ce qu’i...
...CONSIDÉRANT QUE les barrages Nos X0004244, X0004245 et X0004246 situés aux lacs Claude et Denis sont des barrages à forte contenance ayant été déterminés comme étant la propriété de la Municipalité ; CONSIDÉRANT QUE des études de séc...
Rawdon, forte de sa diversité et riche de son histoire Possédant un riche patrimoine, Rawdon a accueilli, après la Seconde Guerre mondiale, un grand nombre de familles issues de communautés immigrantes. Rawdon a été solennellement re...