...NT QUE les plans et devis découlant des travaux à être exécutés doivent obligatoirement être approuvés par une résolution du conseil municipal; CONSIDÉRANT QUE les infrastructures et équipements respectent les spécifications, dime...
...ANT QUE les plans et devis découlant des travaux à être exécutés doivent obligatoirement être approuvés par une résolution du conseil m unicipal; CONSIDÉRANT QUE les infrastructures et équipements respectent les spécifications, dim...
...es conseillers et conseillères présent s : Daccepter la dérogation mineure décrite au préambu le de la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2019-01271, conformément aux recomma ndations et aux conditions du...
...’année 2017; CONSIDÉRANT QUE tout prolongement de la durée du programme peut être établi par voie de résolution du conseil municipal ; CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal souhaite reconduire ce programme pour l’année 20...
...’année 2017; CONSIDÉRANT QUE tout prolongement de la durée du programme peut être établi par voie de résolution du conseil municipal ; CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal souhaite reconduire ce programme pour l’année 20...
...: D’accorder les bourses aux récipiendaires tels que plus amplement décrits au préa mbule de la présente résolution. Monsieur le Maire Raymond Rougeau procède à la distribution des bourses de soutien à l’excelle n...
...les en 2017; CONSIDÉRANT QUE tout prolongement de la durée du programme peut être établi par voie de résolution du conseil municipal; CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal souhaite reconduire ce programme pour l’année 20...
...ables en 2017; CONSIDÉRANT QUE tout prolongement de la durée du programme peut être établi par voi e de résolution du conseil municipal; CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal souhaite reconduire ce programme pour l’année 2023...
...es conseillers et conseillères présent s : Daccepter la dérogation mineure décrite au préambu le de la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2018-00023, conformément aux recomma ndations et aux conditions du...
...des conseillers et conseillères présent s : Daccepter la dérogation mineure décrite au préambu le de la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2018-00023, conformément aux recomma ndations et aux conditions du c...
...ANT QUE les plans et devis découlant des travaux à être exécutés doivent obligatoirement être approuvés par une résolution du conseil municipal; CONSIDÉRANT QUE les infrastr uctures et équipements respectent les spécifications, dimensio...
...o -Québec, autorisant l’installation de tout luminaire de rues sur le territoire de la Municipalité; CONSIDÉRANT QU’une résolution du conseil municipal n’est plus requise par la société d’É tat; CONSIDÉRANT QUE des modifications ainsi qu’un...
...trat entraînant une dépense supplémentaire supérieure à 10 % du coût original du contrat doit être autorisé e par voie de résolution du conseil municipal. 18 -656 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Josianne Gi...
...E SIGNALISATION « ARRÊT » – CHEMIN VINCENT -MASSEY , À L’INTERSECTION DE LA R UE MARIE -PIER 42. MODIFICATION – RÉSOLUTIONS N 21 -365 ET 21 -366 – CORRECTION DES NUMÉRO S DE CERTIFICATS DE CRÉDI T APPROBA TION DES COMPTES, D...
...1 29. OCTROI DE CONTRAT – SERVICES DE SURVEILLA NCE ET DE SÉCURITÉ – SAISON ESTIVALE 2021 30. MODIFICATION – RÉSOLUTION N 21 -120 – OCTROI DE CONTRAT – TRAVAUX D ’ASPHALTAGE – RUE SAINT -VINCENT 31. CONFIRMATION D...
...Réfection du chemin du Lac -Morgan 32. Abolition des principes directeurs : Gestion contractuelle, adoption de résolutions et directive s de changement 33. Dans ma rue on Joue 34. Augmentation des tarifs à l’écocentre 35...
...stationnement desservant la résidence située au 3293 -3295, 15 e Avenue, décrite au préambule de la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2020 -00199, le tout conformément aux recommandations et aux condi...
...stationnement desservant la résidence située au 3293 -3295, 15 e Avenue, décrite au préambule de la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2020 -00199, le tout conformément aux recommandations et aux con...
...une dépense supplémentaire supérieure à 10 % du coût original du contrat doit être autorisé par voie de résolution du conseil municipal. 22 -439 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Bruno Desr...
...une dépense supplémentaire supérieure à 10 % du coût original du contrat doit être autorisé e par voie de résolution du conseil municipal. 19 -282 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la conseillère Stéphanie La...
...t d’une durée maximale d’un (1) an et que tout prolongement de la durée du programme peut être établi par voie de résolution du conseil municipal; CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal souhaite reconduire ce programme pour l’année 20...
...t d’une durée maximale d’un (1) an et que tout prolongement de la durée du programme peut être établi par voie de résolution du conseil municipal; CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal souhaite reconduire ce programme pour l’année 20...
...conseillers et conseillères présents : D’accepter la dérogation mineure décrite au préambule de la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2022 -00868 , conformément aux recommandations et aux conditions du...
...NT QUE les plans et devis découlant des travaux à être exécutés doivent obligatoirement être approuvés par une résolution du conseil municipal; CONSIDÉRANT QUE les infrastructures et équipements respectent les spécifications, dimens...
...e dépense supplémentaire supérieure à 10 % du coût original du contrat doit être autorisée par voie de résolution du conseil municipal; CONSIDÉRANT QUE les écarts de quantités représentent une somme additionnelle d...