...keshore Drive CLA Experts-conseils inc. 25. Octroi de contrat Services professionnels en urba nisme Refonte du plan et des règlements durbanisme 26. Octroi de contrat Réfection et entretien 2018 T errains d...
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...uestions déposées par les citoyens conformément à l’avis public affiché. M. Jean Yves St Denis : Comment la refonte règlementaire proposée par la municipalit é rencontre -t-elle les obligations et orientations demandées par les ar...
...OLUTIONS INC . 19. CONTRAT ACCESSOIRE ET DIRECTIVES DE CHANGE MENT – SERVICES PROFESSIONNE LS EN URBA NISME – REFONTE DU PLAN ET DE S RÈGLEMENTS D ’URBANISME – AGENCE DE PLANIFICATION URBAIN E ET RÉGIONALE (APUR) INC . 20...
...’ALLOCATION DE TRANSI TION 12. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 13. OCTROI DE CONTRAT – REFONTE DU SITE INTER NET – 9254 -3685 QUÉBEC INC (F.A.S. BLANKO AGENCE NUMÉRIQUE ) 14. AUTORISATION DE MISE EN VE...
...développement révisé et ses amendements; CONSIDÉRAN T QUE la Municipalité de Rawdon procède également à la refonte de ses règlements applicables à l’ancien Village et à l’ancien Canton; CONSIDÉRANT QUE certaines densités...
...développement révisé et ses amendements; CONSIDÉRANT QUE la Munici palité de Rawdon procède également à la refonte de ses règlements applicables à l’ancien Village et à l’ancien Canton; CONSIDÉRANT QUE par la présente la...
...e développement révisé et ses amendements ; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité de Rawdon procède également à la refonte de ses règlements applicables à l’ancien Village et à l’ancien Canton; CONSIDÉRANT QUE les projets de...
...développement révisé et ses amendements; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité de Rawdon procède également à la refonte de ses règlements applicables à l’anci en Village et à l’ancien Canton; CONSIDÉRANT QUE les projets d...
...ire l’objet de permis de construction avant l’entrée en vigueur du futur règlement de zonage ac tuellement en processus de refonte; CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de la renco...
...mplantation sur les terrains à forte pente, que ce cadre règlementaire devra minimalement être intégré aux règl ements de refonte de la Municipalité en cours et sera opposable aux citoyens, que l’application de cadre règlementaire pourrait avoir...
...chiens et son règlement d’application; CONSIDÉRANT QU’en conséquence, la Municipalité a procédé à la refonte complète de sa réglementation municipale , le tout afin de se conformer aux nouvelles exigences et aux nouvelle...
...les chiens et son règlement d’application; CONSIDÉRANT QU’en conséquence, la Municipalité a procédé à la refonte complète de sa réglementation municipale , le tout afin de se conformer aux nouvelles exigences et aux nouvelles...
...mplantation sur les terrains à forte pente, que ce cadre règlementaire devra minimalement être intégré aux règl ements de refonte de la Municipalité en cours et sera opposable aux citoyens, que l’application de cadre règlementaire pourrait avoir...
...xtérieure avec possi bilité de reconstruction ayant une architecture semblable à ce qu i s’est envolé en fumée? Refonte règlementaire Vu l’importance du sujet et pour une participation citoyenne plus nombreuse, serait -il...
...l? D'autres municipalités le font en ligne avec questions en direct. 3. Lors de la prochaine rencontre pour la refonte réglementaire, pourrons -nous poser des questions en direct? 4. Lors d'une séance d'informatio n pour les...
...à savoir si cet édifice respecte le nouveau plan d'aménagement de la ville? Madame Jacqueline Breault Dans la refonte règlementaire y a -t-il un maximum d’étages permis pour les habitations collectives? Afin de conn...
Formulaire de demande (PDF)