...Remplacement d’un usage dérogatoire protégé par droits acquis ........ 422 Remplacement d’une carrière, gravière ou sablière protégée par droits acquis ................................ ................................ .......................
........ .... 14 4.14. Rénovati on, réparation, transformation et agrandissement ..................... 14 4 4.15. Sablière, gravière et carrière ................................ ................................ ..... 15 4.16. Kiosq...
...le Document complémentaire du SADR prohibe l’implantation de nouvelles habitations à proximité d’une carrière et d’une sablière par l’application d’un principe de réciprocité et intègre des dispositions relatives à la conservation d...
...OMITÉ CON SULTATIF EN ENVIRONN EMENT (CCE) 11. RETRAIT DU CARACTÈRE PUBLIC D ’UN IMMEUBLE MUNICIPA L – ANCIENNE SABLIÈRE GRATTEN – PARTIE DU LOT NUMÉRO 5 528 586 – LOT PROJETÉ NUMÉRO 6 411 277 (MATRICULE N ° 8003 - 07 -339...
...NO 8005 -51 -9560 ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 6. OCTROI DE CONTRAT - CONTRÔLE POUR REDEVAN CES DE CARRIÈRES ET SABLIÈRES – 7006314 CANADA INC . (F.A.S. PROMOTEK ) SUJETS D'ADMINISTRATION GÉNÉRALE 7. DÉPÔT DU CERTIFICAT D E LA...
...NO 8005 -51 -9560 ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 6. OCTROI DE CONTRAT - CONTRÔLE POUR REDEVAN CES DE CARRIÈRES ET SABLIÈRES – 7006314 CANADA INC . (F.A.S. PROMOTEK ) SUJETS D'ADMINISTRATION GÉNÉRALE 7. DÉPÔT DU CERTIFICAT D E LA...
...vités appartiennent aux secteurs primaires e t secondaires, telles l'agriculture, l’exploitation des carrières et sablières, les entreprises industrielles à fortes nuisances ou utilisant des produits dits dangereux. Le MAM H définit...
...t est prohibée. Un niveau de bruit émis dans l'environnement par l'exploitation d’une carrière ou d’une sablière dont le bruit évalué aux l imites de toute zone résidentielle, commerciale ou mixte ou aux limites de toute const...
...pour objectif de desservir une entreprise forestière, commerciale, industrielle ou u ne carrière, gravière ou sablière doit au préalable avoir fait l’objet d’un protocole d’entente complété, conformément aux exigences du prés...
...rvice des travaux publics en date du 16 mars 2021 ; CONSIDÉRANT que des substances en provenance des carrières et sablière sont transportées ou susceptible d’être transporté es sur cette rue . 21 -120 EN CONSÉQUENCE , il est pr...
...OMITÉ CON SULTATIF EN ENVIRONN EMENT (CCE) 11. RETRAIT DU CARACTÈRE PUBLIC D ’UN IMMEUBLE MUNICIPA L – ANCIENNE SABLIÈRE GRATTEN – PARTIE DU LOT NUMÉRO 5 528 586 – LOT PROJETÉ NUMÉRO 6 411 277 (MATRICULE N ° 8003 - 07 -3395...
...’achat a été soumise à l’ attention de la Municipalité pour l’acquisition d’un terrain correspondant à l’ancien ne sablière Gratten; CONSIDÉRANT QUE le Conseil municipal a pris connais sance de cette offre; CONSIDÉRANT que les a...
...est de : 55 $ et pour les travaux ayant une valeur déclarée de plus de 2 500 $, le tarif est de : 105 $. Sablières, gravières ou carrières 600 $ Exonération de taxes. Dépôt de 1000 $ par phase dont l’aire...
Formulaire de demande (PDF)