...nterprétation du milieu naturel. = P104 = Services gouvernementaux et paragouvernementaux de porte localeK = P105 = Services municipaux (Htel de Ville, centre culturel et communautaire,= bibliothque, voirie et travaux publics, et autres bti...
...ns d’aménagement et d’un plan d’action exhaustif ; La concertation de la population, du conseil municipal et des services municipaux. 1. P ORTRAIT DU TERRITOIR E Société Économie Environnement For...
...t Le présent règlement a pour objet d’établir une tarification pour la fourniture de s biens ou de s services municipaux. Il modifie et remplace tout règlement qui le précède. Article 2 – Application du règlement...
...ce plan d’action vise à protéger la nature et les services qu’elle nous rend et à diminuer l’empreinte écologique des services municipaux et des citoyens, selon les 5 domaines suivants : 1. Eau potable, eaux usées et eaux souterraine...
...ce plan d’action vise à protéger la nature et les services qu’elle nous rend et à diminuer l’empreinte écologique des services municipaux et des citoyens, selon les 5 domaines suivants : 1. Eau potable, eaux usées et eaux souterraine...
...À L ’IMPOSITION DES TAXES SUR LES PROPRIÉTÉS IMMOB ILIÈRES ET À L ’EXIGIBILITÉ DE COMPE NSATIONS POUR LA FOU RNITURE DE SERVICES MUNICIPAUX , LE TOUT AUX FINS DE L’EXERCICE FINANCIER 2023 21. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -202 3...
...aux séances du conseil municipal est limité à 60 personnes. Conformément aux directives du ministre de la santé et des services sociaux, la séance sera publicisée dès que possible par tout moyen permettant au public de connaitre la...
Réseau Rawdon Le réseau d’eau potable Rawdon est alimenté par deux stations: Monière et St-Patrick. Le réseau Rawdon représente ainsi 91,78 km de conduite, pour desservir plus de 6 925 citoyens. Le volume d’eau distribué pour ce réseau en 2021......
...rvoyant à l’imposition des taxes sur les propriétés immobilières et à l’exigibilité de compensations pour la fourniture de services municipaux, le tout aux fins de l’exercice financi er 2019, le taux de taxation de « 67 % » prévu à plusieurs e...
...L’EXERCICE FINANCIER 2019 11. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2019 CONCERNANT LA TARIFI CATION DES BIENS ET SERVICES DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON 12. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 118 -2018 -3 MODIFIANT LE RÈGLEME NT 11...
...re du jour suivant , avec le retrait des points n° 21 , 22 et 25 : 21. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE DE SERVICES – ACCUEIL , SURVEILLANCE ET ENTR ETIEN DES INSTALLATIONS HI VERNALES ET CHALET D E LA PLAGE – PLAGE MU...
...SERVICE DE L ’URBANISME ET DE L ’ENVIRONNEMENT CONSIDÉRANT la fermeture de l’ hôtel de vi lle et le ralentissement des services municipaux dans le contexte de la pandémie COVID -19; CONSIDÉRANT le retard accumulé découlant de...
...SERVICE DE L ’URBANISME ET DE L ’ENVIRONNEMENT CONSIDÉRANT la fermeture de l’ hôtel de vi lle et le ralentissement des services municipaux dans le contexte de la pandémie COVID -19; CONSIDÉRANT le retard accumulé découlant de cet...
...T À L IMPOSITION DES TAXES SUR LES PROPRIÉTÉS IMMOBILIÈRES ET À L EXIGIBILITÉ DE COMPENSATIONS POUR LA FOURNITURE DE SERVICES MUNICIPAUX , LE TOUT AUX FINS DE L EXERCICE FINANCIER 2020 11. AVIS DE MOTION RÈGLEMENT NUMÉRO 48-2020...
...ITION DES TAXES SUR LES PROPRIÉTÉS IMMOBILIÈ RES ET À L ’EXIGIBILITÉ DE COMPE NSATIONS POUR LA FOU RNITURE DE SERVICES MUNICIPAUX , LE TOUT AUX FINS DE L’EXERCICE FINANCIER 2022 11. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS...
...– ACHAT DE LOGICIEL POU R INVENTAIRE – PG SOLUTIONS INC . 19. CONTRAT ACCESSOIRE ET DIRECTIVES DE CHANGE MENT – SERVICES PROFESSIONNE LS EN URBA NISME – REFONTE DU PLAN ET DE S RÈGLEMENTS D ’URBANISME – AGENCE DE PLANIFICA...
...PROFESSIONNE LS EN URBANISME – SERVICES DE L’URBANISME ET DE L ’ENVIRONNEMENT CONSIDÉRANT le ralentissement des services municipaux dans le contexte de la pandémie de la COVID -19 et le volume de demandes de permis entrants;...
...RÉVISÉ DE 7 619 573 $ 9. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 10. OCTROI DE CONTRAT – SERVICES PROFESSIONNE LS EN ARCHITECTURE – PLANS , DEVIS ET SURVEILLANCE – MISE À NIVEAU DE L ’USINE D ’ÉPURATION...
...�L�V�D�Q�W��j��S�U�R�W�p�J�H�U��O�D� �Q�D�W�X�U�H��H�W��j��G�L�P�L�Q�X�H�U��O�¶�H�P�S�U�H�L�Q�W�H� écologique des services municipaux et citoyens; CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal désire entamer les démarches prévues à...
...re la transaction. Que les modalités de la servitude à établir soient déterminées en collaboration avec les différents services municipaux. Que les cessionnaires s’engagent à assurer la remise en état des lieux advenant toute intervention...
...EN VENTE – DIVERS ÉQUIPEMENTS DE R ADIOCOMMUNICATION – SERVICE DE LA SÉCURITÉ INCEN DIE 15. OCTROI DE CONTRAT – SERVICES -CONSEILS EN MARKETIN G – FLIP COMMUNICATIONS & STRATÉGIES INC . - MOBILITÉ 125 SUJETS D’ADMINISTRATION...
...le des personnes handicapées dans leur milieu via l’organisation d’activités, de groupes d’entraide, de soutien et de divers services afin d’assurer le bien-être de ceux-ci. Depuis plus de 40 ans, l’équipe de l’APHPSSJ met tout en œuvre et use d’inno...
Commerces de premières nécessités et établissements publics et institutionnels locaux Commerces routiers Entreprises rurales Hébergement Industriels légers Location à court terme Logement au sous-sol d'une......
...R LA GESTION CONTRA CTUELLE DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN D’AJOUTER DES MESURES FAVORISANT LES BIENS ET LES SERVICES QUÉB ÉCOIS ET LES FOURNISSEURS , LES ASSUREURS ET LES ENTREPRENEURS QUI O NT UN ÉTABLISSEMENT AU Q...