...outerraine ................................ ................................ ................ 34 1.4 Les fonctions urbaines ................................ ................................ ................................ ..... 35 1.4....
...eur à l’horizontale. PÉRIMÈTRE D’URBANISATION : La limite prévue de l’extension future de l’habitat de type urbain dans la municipalité, identifiée et délimitée au Pla n d’urbanisme . R È G L E M E N T D E Z O N A G E...
...et superficies minimales des lots utilisés à des fins résidentielles, desservis et à l’intérieur du périmètre urbain ................................ ................................ ............ 24 Tableau 3 - Dimensions et sup...
...INC . 44. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 1 – DÉBOURSÉ PROGRESSIF - TRAVAUX DE RÉNOVATION D’UNE SALLE DE BAIN AU CENTRE METCALFE – CONSTRUCTION DENIS ET GHISLAINE GAGNON INC . 45. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO...
...droits suivants sans avoir obtenu un certificat d’autorisation au préalable : • À l’intérieur du périmètre urbain de la municipalité; • Sur un terrain desservi par le ou les service(s) d’aqueduc et/ou d’égout, situé à l’extérie...
...2021 MODIFIANT LA VITESSE MAXIMALE DE CIRCULATION DES VÉHI CULES ROUTIERS À CER TAINS ENDROITS DANS LE PÉRIMÈTRE URBAIN 8. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 89 -2016 -2 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 89 - 2016 ET SON AMEND...
...2021 MODIFIANT LA VITESSE MAXIMALE DE CIRCULATION DES VÉHI CULES ROUTIERS À CER TAINS ENDROITS DANS LE PÉRIMÈTRE URBAIN 8. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 89 -2016 -2 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 89 - 2016 ET SON AMEND...
...anisation » ; 3. L‱annexe C, intitulée « Secteur PIIA Projets intégrés à caractère résidentiel dans le périmètre urbain et bâtiments résidentiels de trois (3) logements et plus »; R È G L E M E N T S U R L E S P L A N S D ‱ I M...
...nté; 6. L’implantation de l’usage conditionnel ne doit pas nuire au développement et à la consolidation du périmètre urbain ; 7. L’environnement immédiat ou limitrophe à l’éventuel us age conditionnel doit être considéré de man...
...S PROFESSIONNE LS EN URBA NISME – REFONTE DU PLAN ET DE S RÈGLEMENTS D ’URBANISME – AGENCE DE PLANIFICATION URBAIN E ET RÉGIONALE (APUR) INC . 20. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE POUR LA CAMP DE JOUR MUNICIPAL – SA...
...PROFESSIONNE LS EN URBANISME – REFONTE DU PLAN ET DE S RÈGLEMENTS D ’URBANISME – AGENCE DE PLANIFICATION URBAIN E ET RÉGIONALE (APUR) INC . 17. DEMANDE DE SOUTIEN FI NANCIER – MAISON DE LA NOUVELLE -ACADIE 18. CERTIFI...
...MUNICIPALITÉS (FCM) 31. RENOUVELLEMENT - ADHÉSION AU RÉSEAU RUES PRINCIPALES 32. FORMATION UMQ – ÉLEVAGE URBAIN : ENJEUX , DÉFIS ET INTÉGRATION 33. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 1 – TRAVAUX DE RÉNOVATION DU BLOC SAN...
...-de - chaussée. 3.2.7. ACCÈS AUX PIÈCES Les pièces principales, les ca binets d’aisance et les salles de bain de tout logement devront être accessibles sans avoir à passer par une chambre à coucher. 3.2.8. MAISONS DE...
...estaurant (sauf exception lorsque secondaire à un sage d’hébergement ou de récréation) à l’extérieur du périmètre urbain; Ajo ut de conditions relatives aux piscines et spas; Autoriser à l’extérieur du périmètre urbain l’...
...nicipal est préoccupé par le man que d’accessibilité à des sentiers de VTT/motoneiges à l’intérieur du périmètre urbain; CONSIDÉRANT QUE les démarches entreprises au cours des dernières années avec les associations concer...
...CHARTIER INC . 44. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 1 – DÉBOURSÉ PROGRESSIF - TRAVAUX DE RÉNOVATION D’UNE SAL LE DE BAIN AU CENTRE METCALFE – CONSTRUCTION DENIS ET GHISLAINE GAGNON INC . 45. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 –A...
...constitué des zones suivantes du Règlement zonage en vigueur : 1. Zones situé es à l‱intérieur du périmètre urbain : a) L‱ensemble des zones Centre -ville (CV) ; b) L‱ensemble des zones Industrielle urbaine (I) ; c) L‱ensem...
...-2021 MODIFIANT LA VITESSE MAXIMALE DE CIRCULATION DES VÉHI CULES ROUTIERS À CER TAINS ENDROITS DANS LE PÉRIMÈTRE URBAIN 8. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 89 -2016 -2 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 89 -2016 ET SON A MENDEMEN...
...la Municipalité a reçu deux (2) soumissions en date du 9 mars 2018 des firmes Agenc e de planification urbaine et régionale (APUR) inc. et Provencher Roy + Associés architecte s inc.; CONSIDÉRANT QUE toutes les offres de se...
...la Municipalité a reçu deux (2) soumissions en date du 9 mars 2018 des firmes Agenc e de planification urbaine et régionale (APUR) inc. et Provencher Roy + Associés architecte s inc.; CONSIDÉRANT QUE toutes les offres de...
...énagement au parc de la Roseraie afin d’acquérir des équipements destinés aux aînés ainsi que du mobilier urbain leur étant destiné, lequel sera aménagé aux abords de la rue Queen ; CONSIDÉRANT QUE ce projet s’ inscrit dans...
...gérer l’aménagement de son territoire de façon à rationaliser et à structurer l’organisation de l’espace urbain ainsi qu’à minimiser les coûts d’aménagement; CONSIDÉRANT QUE la construction de nouvelles propriétés ou...
...s à l ’intérieur duquel il s ’insère. OBJECTIF: Implanter l es bâtiments de manière à dégager une image urbaine et à créer un espace piétonnier le long de la voie publique: CRITÈRE: - Les bâtiments sont im...
...STRATÉ GIQUE DU CENTRE -VILLE - RUES PRINCIPALES CONSIDÉRANT QUE l’organisme Rues principales œuvre en milieu urbain et rural afin de renforcer et de créer des centralités qui sont autant des pôles civiques et d’affair...
...c. d’installer tout équipement (bâches, hamacs, jeux, etc.) pre nant appui sur les arbres, arbustes ou mobilier urbain, sauf un équipement installé par un représentant de la Municipalité d. de nourrir les animaux qui y viven...