...outerraine ................................ ................................ ................ 34 1.4 Les fonctions urbaines ................................ ................................ ................................ ..... 35 1.4....
...eur à l’horizontale. PÉRIMÈTRE D’URBANISATION : La limite prévue de l’extension future de l’habitat de type urbain dans la municipalité, identifiée et délimitée au Pla n d’urbanisme . R È G L E M E N T D E Z O N A G E...
...et superficies minimales des lots utilisés à des fins résidentielles, desservis et à l’intérieur du périmètre urbain ................................ ................................ ............ 24 Tableau 3 - Dimensions et sup...
...INC . 44. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 1 – DÉBOURSÉ PROGRESSIF - TRAVAUX DE RÉNOVATION D’UNE SALLE DE BAIN AU CENTRE METCALFE – CONSTRUCTION DENIS ET GHISLAINE GAGNON INC . 45. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO...
...droits suivants sans avoir obtenu un certificat d’autorisation au préalable : • À l’intérieur du périmètre urbain de la municipalité; • Sur un terrain desservi par le ou les service(s) d’aqueduc et/ou d’égout, situé à l’extérie...
...2021 MODIFIANT LA VITESSE MAXIMALE DE CIRCULATION DES VÉHI CULES ROUTIERS À CER TAINS ENDROITS DANS LE PÉRIMÈTRE URBAIN 8. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 89 -2016 -2 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 89 - 2016 ET SON AMEND...
...2021 MODIFIANT LA VITESSE MAXIMALE DE CIRCULATION DES VÉHI CULES ROUTIERS À CER TAINS ENDROITS DANS LE PÉRIMÈTRE URBAIN 8. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 89 -2016 -2 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 89 - 2016 ET SON AMEND...
...anisation » ; 3. L‱annexe C, intitulée « Secteur PIIA Projets intégrés à caractère résidentiel dans le périmètre urbain et bâtiments résidentiels de trois (3) logements et plus »; R È G L E M E N T S U R L E S P L A N S D ‱ I M...
...nté; 6. L’implantation de l’usage conditionnel ne doit pas nuire au développement et à la consolidation du périmètre urbain ; 7. L’environnement immédiat ou limitrophe à l’éventuel us age conditionnel doit être considéré de man...
...FIER TOUTE PARTIE DU TERRITOIRE QUI EST PEU VÉGÉTALISÉE, TRÈS IMPERMÉABILISÉE OU SUJETTE AU PHÉNOMÈNE D’ÎLOT DE CHALEUR URBAIN ET SES MESURES Avis est donné que lors d’une séance or dinaire tenue le 11 mars 2024, le Règlement numéro 2021- 01-...
...PROFESSIONNE LS EN URBANISME – REFONTE DU PLAN ET DE S RÈGLEMENTS D ’URBANISME – AGENCE DE PLANIFICATION URBAIN E ET RÉGIONALE (APUR) INC . 17. DEMANDE DE SOUTIEN FI NANCIER – MAISON DE LA NOUVELLE -ACADIE 18. CERTIFI...
...S PROFESSIONNE LS EN URBA NISME – REFONTE DU PLAN ET DE S RÈGLEMENTS D ’URBANISME – AGENCE DE PLANIFICATION URBAIN E ET RÉGIONALE (APUR) INC . 20. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE POUR LA CAMP DE JOUR MUNICIPAL – SA...
...MUNICIPALITÉS (FCM) 31. RENOUVELLEMENT - ADHÉSION AU RÉSEAU RUES PRINCIPALES 32. FORMATION UMQ – ÉLEVAGE URBAIN : ENJEUX , DÉFIS ET INTÉGRATION 33. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 1 – TRAVAUX DE RÉNOVATION DU BLOC SAN...
...unauté. Adresse École secondaire des Chutes | 3144, 18 e Avenue, Rawdon Merci pour la belle saison! Les bains libres seront de retour à la mi-septembre 2024. Bains libres en longueur Lundi, mardi et mercredi de 20 h 1...
...-de - chaussée. 3.2.7. ACCÈS AUX PIÈCES Les pièces principales, les ca binets d’aisance et les salles de bain de tout logement devront être accessibles sans avoir à passer par une chambre à coucher. 3.2.8. MAISONS DE...
...estaurant (sauf exception lorsque secondaire à un sage d’hébergement ou de récréation) à l’extérieur du périmètre urbain; Ajo ut de conditions relatives aux piscines et spas; Autoriser à l’extérieur du périmètre urbain l’...
...nicipal est préoccupé par le man que d’accessibilité à des sentiers de VTT/motoneiges à l’intérieur du périmètre urbain; CONSIDÉRANT QUE les démarches entreprises au cours des dernières années avec les associations concer...
...constitué des zones suivantes du Règlement zonage en vigueur : 1. Zones situé es à l‱intérieur du périmètre urbain : a) L‱ensemble des zones Centre -ville (CV) ; b) L‱ensemble des zones Industrielle urbaine (I) ; c) L‱ensem...
...CHARTIER INC . 44. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 1 – DÉBOURSÉ PROGRESSIF - TRAVAUX DE RÉNOVATION D’UNE SAL LE DE BAIN AU CENTRE METCALFE – CONSTRUCTION DENIS ET GHISLAINE GAGNON INC . 45. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 –A...
...-2021 MODIFIANT LA VITESSE MAXIMALE DE CIRCULATION DES VÉHI CULES ROUTIERS À CER TAINS ENDROITS DANS LE PÉRIMÈTRE URBAIN 8. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 89 -2016 -2 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 89 -2016 ET SON A MENDEMEN...
...fants, les animaux domestiques, les vêtements et l’équipement de plein air comme les sacs à dos. Prenez une douche ou un bain le plus tôt possible pour trouver des tiques qui ne se sont pas encore accrochées. Si vous ne prenez pas votre douche ou...
...la Municipalité a reçu deux (2) soumissions en date du 9 mars 2018 des firmes Agenc e de planification urbaine et régionale (APUR) inc. et Provencher Roy + Associés architecte s inc.; CONSIDÉRANT QUE toutes les offres de se...
...la Municipalité a reçu deux (2) soumissions en date du 9 mars 2018 des firmes Agenc e de planification urbaine et régionale (APUR) inc. et Provencher Roy + Associés architecte s inc.; CONSIDÉRANT QUE toutes les offres de...
...énagement au parc de la Roseraie afin d’acquérir des équipements destinés aux aînés ainsi que du mobilier urbain leur étant destiné, lequel sera aménagé aux abords de la rue Queen ; CONSIDÉRANT QUE ce projet s’ inscrit dans...
...gérer l’aménagement de son territoire de façon à rationaliser et à structurer l’organisation de l’espace urbain ainsi qu’à minimiser les coûts d’aménagement; CONSIDÉRANT QUE la construction de nouvelles propriétés ou...