...257 Dispositions relatives aux arbres ................................ .... 258 Dispositions applicables à une nouvelle construction principale ou lors de l’agrandissement de plus de 30 �P�q�W�U�H�V��F�D�U�U�p�V��G�¶�X�Q�H��F�R�Q...
...18 5.11. Contenant de récupération de vêtemens ................................ ................... 18 5.11.1. Renouvellement de permis ................................ ................................ ........ 18 5.11.2. Exemption...
...et résolu à l’unanimité des conseillers d’adopter l’ordre du jour suivant , avec l’ajout d es point s 57.1 Affaires nouvelles - Directives de changement – Travaux de réfection du chemin du Lac -Gratten et 57.2 Affaires nouvelle...
...et résolu à l’unanimité des conseillers d’adopter l’ordre du jour suivant , avec l’ajout d es point s 57.1 Affaires nouvelles - Directives de changement – Travaux de réfection du chemin du Lac -Gratten et 57.2 Affaires nouvelle...
...e le contenu du relevé des bâtiments patrimoniaux qui sera produit par la MRC suivant l’entrée en vigueur de nouvelles dispositions législatives . La ville analysera ensuite...
...CONTRAT – REGROUPEMENT D ’ACHATS UMQ – APPEL D ’OFFRES CAR -2022 – CARBURANTS EN VRAC 2022 À 2024 – OPTION DE RENOUVELLEM ENT D ’UNE ANNÉE (2025) 19. CONFIRMATION D ’OCTROI DE CONTRAT – REGROUPEMENT D ’ACHATS UMQ – APPEL...
...VICE DES TRAVAUX P UBLICS , DIVISION VOIRIE – POS TE RÉGULIER À TEMPS PARTIEL 33. AUTORISATION DE SIGNA TURE – RENOUVELLEMENT DE CON TRAT DE TRAVAIL – ADJOINTE À LA DIRECTRICE DU GREFFE , VOLET CONTENTIEUX – SERVICE DU GREFFE...
...INISTRATION GÉNÉRALE 21. CALENDRIER DES SÉANCE S ORDINAIRES DU CONS EIL MUNICIPAL POUR L ’ANNÉE 2022 22. NON -RENOUVELLEMENT DU CO NTRAT DE SERVICES EN TÉLÉPHONIE – FLEETTEL INC . 23. APPRÉCIATION DES CONT RIBUTIONS DES CADRES MU...
...E T DE LA CULTURE 24. EMBAUCHE D ’UNE CHAUFFEUSE -JOURNALIÈRE À LA VOI RIE – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS 25. RENOUVELLEMENT DE CON TRAT – REMPLACEMENT DE CONGÉ DE MATERNITÉ DE L ’ADJOINTE À LA DIRECTRICE DU GRE FFE – VOLET C...
...E T DE LA CULTURE 24. EMBAUCHE D ’UNE CHAUFFEUSE -JOURNALIÈRE À LA VOI RIE – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS 25. RENOUVELLEMENT DE CON TRAT – REMPLACEMENT DE CONGÉ DE MATERNITÉ DE L ’ADJOINTE À LA DIRECTRICE DU GRE FFE – VOLET C...
...olution municipale adoptée pour permettre l’autorisation d’un usage conditionnel, ce dernier doit soumettre une nouvelle demande d’usage conditionnel. Conformité au plan d’urbanisme Toute demande d’usage conditionnel doit res...
...UN EMPRUNT DE 80 132 $ 13. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS SUJETS DADMINISTRATION GÉNÉRALE 14. DEMANDE DE RENOUVELLEMENT DU STATUT DE « ZONE TOURISTIQUE » - MINISTÈRE DE L ’ÉCONOMIE ET DE L ’INNOVATION 15. ATTRIBUTION...
...ERVICE DES TRAVAUX P UBLICS – DIVISION VOIRIE – POSTE CADRE À TEMPS C OMPLET – AUTORISATION DE SIGNA TURE 21. RENOUVELLEMENT DE CON TRAT DE TRAVAIL – ADJOINTE AU DÉVELOPPE MENT DURABLE ET AU GREFFE – POSTE CADRE À TEMPS C OM...
...tats d’infraction utiles à ces fins. Tout officier municipal est autorisé à émettre un p ermis d’arrosage pour les nouvelles pelouses, de nouvelles plantations d’arbres ou d’arbustes et un nouvel aménagement paysager, en conformité avec...
...conseillers et conseillères présents dadopter lordre du jour suivant en ajoutant le point 40.1 - Affaires nouvelles - Demande dappui UPA - Taxation fonciè re agricole 1. Ouverture de la séance Mot du maire 2. Adoption de...
...l’unanimité des conseillers et conseillères présents d’adopter l’ordre du jour en ajoutant les points suivants en Affaires nouvelles : 32.1 – AVIS DE MOTION - RÈGLEMENT NUMÉRO 402-58 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402...
...eillers et conseillères présents d’adopter l’ordre du jour suivant , avec l’ajout du point 50.1 – AFFAIRES NOUVELLES - FIN D ’EMPLOI – EMPLOYÉ N ° 50 -0321 – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS , DIVISION VOIRIE : 1. OUVERTURE DE L...
...nseillers et conseillères présents d’adopter l’ordre du jour suivant , avec l’ajout du point 50.1 – AFFAIRES NOUVELLES - FIN D ’EMPLOI – EMPLOYÉ N ° 50 -0321 – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS , DIVISION VOIRIE : 1. OUVERTURE DE LA...
...méro 5. ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT SUR LES PER MIS ET CERTIFICATS N UMÉRO 2021 -06 et en ajoutant en affaires nouvelles les points suivants: : 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR AVIS...
...requis et effectué lors de la constitution ou de la conversion d’un immeuble en c opropriété divise ; 5. La nouvelle identification cadastrale d’un emplacement existant par suite de la modification de ses limites sans...
...ons; il pe ut aussi recommander de la rejeter, en formulant ou non certaines recommandations de modifications pour une nouvelle présentation de la demande. Assemblée publique de consultation Le Conseil municipal peut demander que le...
...DE PRÉVENTION DU SUICIDE DE LANAUDIÈRE 40. DEMANDE D ’AIDE FINANCIÈRE – ÉQUIPE TAEKWONDO JIMMY GIRARD 41. RENOUVELLEMENT - ADHÉSION AU RÉSEAU RUES PRINCIPALES 42. ASSISES ANNUELLES DE L’UNION DES MUNICIPALIT ÉS DU QUÉBEC (...
...ES DE GESTION D E L ’ÉCOCENTRE – SERVICES SANITAIRES MAJ INC . (F.A.S. COMPO RECYCLE ) – EXERCICE DE L ’OPTION DE RENOUVELLE MENT POUR L ’ANNÉE 2023 12. ENTENTE DE GRATUITÉ À L’ÉCOCENTRE – SERVICES SANITAIRES MAJ INC . (F.A.S....
... RUE PARK 13. CONTRAT - SERVICE ANIMALIER SPCA LANAUDIÈRE BASSES -LAURENTIDES EXERCICE DE L OPTION DE RENOUVELLEMENT POUR L ANNÉE 2021 14. ACHAT DE 3 MODULES DE LOGICIELS COMPTABLES - PG SOLUTIONS INC . 15. OCTROI...
...ANADA 2021 – SERVICE DES LOISIRS E T DE LA CULTURE 29. SEMAINE DE LA PRÉVENT ION DU SUICIDE 2021 (SPS) 30. RENOUVELLEMENT - ADHÉSION ANNUELLE 2021 -2022 - FÉDÉRATION CANADIENNE DES MUNICIPALITÉS (FCM) 31. RENOUVELLEMEN...