...n des nouvelles constructions au milieu naturel environnant; 2. Maintenir la prédominance du couvert forestier; 3. Privilégier des matériaux de revêtement extérieur s‱intégrant visuellement aux couleurs de l‱environnement naturel;...
...atteint par une composante de l'éolienne. ÎLOT : Un ou plusieurs terrains bornés par des voies de circulation , des rivières, nappes d’eau ou voies ferrées. R È G L E M E N T D E Z O N A G E N O . 2021 -02 M U N I C I P A L...
...t de la ressource en eau découlent du Plan directeur de l’eau (PDE) de l’organisme du bassin versant de la rivière l’Assomption : la Corporation de l’aménagement de la rivière l’Ass omption (OBV CARA) . La MRC de Matawinie d...
...rtie nord -ouest. L’utilisation des mots autoroute, rue, avenue, boulevard, chemin, montée , rang, pont, rivière, ruisseau et voie ferrée sous -entend la ligne médiane de ceux -ci, sauf mention différente. L’utilisatio...
...a) Tout plan d’implantation et d’intégration architecturale doit respecter les objectifs suivants : i) Privilégier les style s architecturaux champêtres et de villégiature ; ii) Intégrer entre elles les constructions;...
...ante et la végétation naturelle; f) éviter les modifications importantes à la topographie existante et privilégier des aménagements sobres et de caractère naturel; g) protéger les perspec tives visuelles des bâtim...
...t respecter les objectifs suivants : i) consolider le cachet particulier du Lac Pontbriand et ce tout en privilégiant pour ce secteur un caractère «champêtre», «Nouvelle -Angleterre» esprit monumenta l anglais ou de...
...ande de certificat dautorisation TR3E Experts -conseils inc. Travaux dinstallation dune passerelle au-dessus de la rivière Rouge Se cteur du chemin Hobbs 31. Mauvaises créances 32. Reconnaissance dorganisme aux fins du...
...la passerelle - TDCR 28. Octroi de contrat – Transport de la passerelle de l’entrée du Chemin Hobbs à la rive de la rivière Rouge - TDCR (RETIRÉ) 29. Octroi de contrat – Fourniture de matériaux et travaux préparatoires à l’i...
...la passerelle - TDCR 28. Octroi de contrat – Transport de la passerelle de l’entrée du Chemin Hobbs à la rive de la rivière Rouge - TDCR (RETIRÉ) 29. Octroi de contrat – Fourniture de matériaux et travaux préparatoires à l’i...
...emande de certificat dautorisation TR3E Experts -conseils inc. Travaux dinstallation dune passerelle au-dessus de la rivière Rouge Se cteur du chemin Hobbs 31. Mauvaises créances 32. Reconnaissance dorganisme aux fins du pr...
...) Tout plan d’implantation et d’intégration architecturale doit respecter les objectifs suivants : i) Privilégier les style s architecturaux contemporains d’aspects villégiature ; ii) Intégrer entre elles les construct...
... CAMP ADAPTÉ - LES RÉPITS DE GABY 45. DEMANDE DE SOUTIEN FINANCIER CORPORATION DE L AMÉNAGEMENT DE LA RIVIÈRE LA SSOMPTION (CARA) 46. LEVÉE DE FONDS ANNUELLE CYBER -CIBLE 47. CERTIFICAT DE PAIEMENT NUMÉRO...
...BLIQUE - SECTION LOCALE 1084 26. DEMANDE D ’ACHAT D ’UN IMMEUBLE MUNICIPAL – CORPORATION DE L ’AMÉNAGEMENT DE LA RIVIÈRE L’A SSOMPTION - CARA – LOT NO 4 994 194 – MATRICULE N ° 8899-81-2195 27. DEMANDE D ’AIDE FINANCIÈRE POU...
...mpense, service, commis sion, gratification, marque d’hospitalité, rémunération, rétribution, gain, indemnité, privilège, préférence, compensation, bénéfice, profit, avance, prêt, réduction, escompte ou tout autre chose u...
...et des aires de chargement et de déchargement) ; 13. Les avantages des propositions d‱éclairage extérieur, en privi légiant un éclairage naturel, sobre et limitant la pollution lumineu se , et des propositions d‱affichage,...
...U PLAN IMAGE ET DE LA CONTR IBUTION À DES FINS D E PARCS , TERRAINS DE JEUX ET ESPACES NATU RELS – CHEMIN RIVIERA – LOTS NUMÉRO 4995811, 4995819 ET 6173540 – ZONE AV -2 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 2021 -02 11. PR...
...D I S P O S I T I O N S R E L A T I V E S A U X L O T S D É R O G A T O I R E S P a g e 36 Privilèges au lotissement Terrain vacant non conforme Un permis autorisant une opération cadastrale ne peut être re...
...E LA PA SSERELLE - TDCR CONSIDÉRANT l’acquisition d’une passerelle d’acier à être installée au -dessus de la rivière Rouge, dans le secteur du chemin Hobbs; CONSIDÉRANT l’ offre de service reçue de l’entreprise TR3E...
...’y ajouter la section privée de la rue Henri correspondant au lot 5 353 371 et la section privée du chemin Riviera localisée entre la rue Kamilie et le cul -de -sac ; CONSIDÉRANT QU'un avis de motion du présent règlement a été...
...dations de 2017 au Québec, plusieurs stations hydrométriques seront installées afin de mesurer le débit de certaines rivières; CONSIDÉRANT QUE l es données recueillies par ces stations hydrométriques permettron t notamment de p...
...TATIONNEMENT – DIVERSES RUES 45. RENOUVELLEMENT - ADHÉSION ANNUELLE 2020 – CORPORATION D ’AMÉNAGEMENT DE LA RIVIÈRE L’A SSOMPTION (CARA) 46. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 – DÉCOMPTE PROGRESSIF – REMPLACEMENT D ’UN...
...sur rue, ne présentent pas d’écarts importants par rapport à celles des terrains voisins. OBJECTIF: Privilégier la subdivision de terrains convenant à la construction de bâtiments isolés: CRITÈRE : - À moins...
...PIIA (SECTEUR RIVE -OUEST ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1012 – CONSTRUCTION NEUVE 8.14 9384 -2011 QUÉBEC INC / LE PRIVILÈGE – 3911, RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 5 301 450 – ZONE 7 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO...
...STATIONNEMENT – DIVERSES RUES 45. RENOUVELLEMENT - ADHÉSION ANNUELLE 2020 – CORPORATION D ’AMÉNAGEMENT DE LA RIVIÈRE L’A SSOMPTION (CARA) 46. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 – DÉCOMPTE PROGRESSIF – REMPLACEMENT D ’UN...