...DE FINANCIÈRE VISANT À PROMOUVOIR /¶$&+$7(7/ 87,/,6$7,21'(&28&+(6/$9$%/(6 CONSIDÉRANT QU’ actuellement, les couches jetables représentent le troisième déchet en importance dans les sites d’enfouissement et qu’elles peuvent pren...
...règlement : 4.1 La construction de fondation s de rues et la réalisation de travaux d’asphaltage en deux couches. 4.2 La construction de fossé s de drainage ou de réseau x d’écoulement pluvial ainsi qu e les amén...
...DE JOUR 27. RECONDUCTION DU PROGR AMME D ’AIDE F INANCIÈRE VISANT À P ROMOUVOIR L ’ACHAT ET L'UTILISATION DE COUCH ES LAVABLES POUR L ’ANNÉE 2021 – RÈGLEMENT NUMÉRO 105 -2016 28. AUTORISATION DE SIGNA TURE – VOLET 1 DU PROG...
...DE JOUR 27. RECONDUCTION DU PROGR AMME D ’AIDE F INANCIÈRE VISANT À P ROMOUVOIR L ’ACHAT ET L'UTILISATION DE COUCH ES LAVABLES POUR L ’ANNÉE 2021 – RÈGLEMENT NUMÉRO 105 -2016 28. AUTORISATION DE SIGNA TURE – VOLET 1 DU PROG...
...r a t o i r e s , a d m i n i s t r a t i v e s e t i n t e r p r é t a t i v e s P a g e 17 CHAMBRE À COUCHER : Pièce fermée ou pouvant être fermée par de menus travaux d’un logement privé, muni au minimum d’une fenê...
..... ............ 12 - LA COMPOSITION DES T OITS VERTS DOIT COMP RENDRE, AU MINIMUM, UNE MEMBRANE D’ETANCHEIT E, UNE COUCHE DE DRA INAGE ET DE RESERVE D’EAU, UNE MEMBRANE DE FILTRATIO N, UN SUBSTRAT DE CR OISSANCE ET UNE COUCHE VEGETAL...
...U E T C H E M I N E M E N T D E L A D E M A N D E P a g e 11 b) Le nombre de chambres à coucher et la capacité d’accueil maximale du logement qui serviront à l’usage visé, incluant l’emplacement de tous...
...ierre Bergeron ainsi que Resto-bar La Lanterne. Forte de sa diversité WOW! 4 ENVIRONNEMENT PROGRAMMES D'AIDE FINANCIÈRE Couches lavables et produits d'hygiène féminine Rawdon dispose d'un programme d’aide financière visant à promouvoir l’achat...
...IMADA) 35. RECONDUCTION DU PROGR AMME D ’AIDE FINANCIÈRE VISA NT À PROMOUVOIR L ’ACHAT ET L'UTILISATION DE COUCH ES LAVABLES POUR L ’ANNÉE 2022 – RÈGLEMENT NUMÉRO 105 -2016 36. INSTALLATION – PANNEAUX D ’ARRÊT – 11 E AVE...
...COM INC . 37. RECONDUCTION DU PROGR AMME D ’AIDE FINANCIÈRE VISA NT À PROMOUVOIR L ’ACHAT ET L'UTILISATION DE COUCH ES LAVABLES POUR L ’ANNÉE 2023 – RÈGLEMENT NUMÉRO 105 -2016 38. RECONDUCTION DU PROGR AMME D ’AIDE FINANCIÈ...
...TTEN 38. RECONDUCTION DU PROGR AMME D ’AIDE FINANCIÈRE VISA NT À PROMOUVOIR L ’ACHAT ET L'UTILISATION DE COUCH ES LAVABLES POUR L ’ANNÉE 2019 – RÈGL EMENT NUMÉRO 105 - 2016 39. RENOUVELLEMENT - ADHÉSION 2019 – UN...
...TTEN 38. RECONDUCTION DU PROGR AMME D ’AIDE FINANCIÈRE VISA NT À PROMOUVOIR L ’ACHAT ET L'UTILISATION DE COUCH ES LAVABLES POUR L ’ANNÉE 2019 – RÈGL EMENT NUMÉRO 105 - 2016 39. RENOUVELLEMENT - ADHÉSION 2019 – UN...
...ES RUES QUEEN ET FOREST -HILL – SINTRA INC . 57. CERTIFICAT DE PAIEMENT NUMÉRO 8 - ACCEPTATION DÉFINITIV E (2E COUCHE ) - TRAVAUX DE FONDATION ET DE PAVA GE SUR LES RUES QUEEN ET FOREST -HILL – SINTRA INC . 58. CERTIFICAT DE P...
...n, un usage ou aménagement quelconque, déterminé par une étude géotechnique préparée par un ingénieur. Chambre à coucher : Pièce fermée ou pouvant être fermée par de menus travaux d’un logement privé, munie au minim...
...riquée ayant une portée de 21 mètres, pour un montant de 20 150 $, plus les taxes applica bles, ce prix incluant deux couches de peinture, lajout de barres de métal pour permettre linstall ation adéquate du plancher, la correcti...
...iquée ayant une portée de 21 mètres, pour un montant de 20 150 $, plus les taxes applica bles, ce prix incluant deux couches de peinture, lajout de barres de métal pour permettre linstall ation adéquate du plancher, la correct...
...LAC -BRENNAN – LES ENTREPRISES BOURGET INC . 61. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 6– ACCEPTATION PROVISOIR E (2E COUCHE ) ET ACCEPTATION DÉFINITIVE (1ERE COUCHE ) - TRAVAUX DE FONDATION ET DE PAVAGE SUR LES RUES QUEEN ET...
...SUICID E 36. RECONDUCTION DU PROGR AMME D ’AIDE FINANCIÈRE VISA NT À PROMOUVOIR L ’ACHAT ET L'UTILISATION DE COUCH ES LAVABLES POUR L ’ANNÉE 2020 – RÈGLEMENT NUMÉRO 105 -2016 37. GALA DE LA TABLE RONDE – CHAMBRE DE COMMERCE...
...DE JOUR 27. RECONDUCTION DU PROGR AMME D ’AIDE FINANCIÈRE VISA NT À PROMOUVOIR L ’ACHAT ET L'UTILISAT ION DE COUCHES LAVAB LES POUR L ’ANNÉE 2021 – RÈGLEMENT NUMÉRO 105 -2016 28. AUTORISATION DE SIGNA TURE – VOLET 1 DU PROG...
...ent, on entend par « produits d’hygiène féminine réutilisables » : produits d’hygiène pour femmes , tel que les couches et les sous -vêtements de protection absorbants lavables ainsi que les produits d’hygiène féminine tels que les cou...
...ollective Les habitations collectives composées majoritairement de chambres ou de logements d’une chambre à coucher et dont un minimum de 10% de l’espace est destiné à l’usage exclusif des résidents (aire de repos, aire de ré...
...IMADA) 35. RECONDUCTION DU PROGR AMME D ’AIDE FINANCIÈRE VISA NT À PROMOUVOIR L ’ACHAT ET L'UTILISATION DE COUCH ES LAVABLES POUR L ’ANNÉE 2022 – RÈGLEMENT NUMÉRO 105 -2016 36. INSTALLATION – PANNEAUX D ’ARRÊ T – 11 E AVEN...
...es tuyaux doivent être recouverts, en présence du responsable de l’application du présent règlement , d’une couch e d’une épaisseur d’au moins 150 millimètres de pierre concassée ou de gravier ayant une granulométr...
...COM INC . 37. RECONDUCTION DU PROGR AMME D ’AIDE FINANCIÈRE VISA NT À PROMOUVOIR L ’ACHAT ET L'UTILISATION DE COUCH ES LAVABLES POUR L ’ANNÉE 2023 – RÈGLEMENT NUMÉRO 105 -2016 38. RECONDUCTION DU PROGR AMME D ’AIDE FINANCIÈ...
...S RUES QUEEN ET FOREST -HILL – SINTRA INC . 57. CERTIFICAT DE PAIEM ENT NUMÉRO 8 - ACCEPTATION DÉFINITIV E (2E COUCHE ) - TRAVAUX DE FONDATION ET DE PAVA GE SUR LES RUES QUEEN ET FOREST -HILL – SINTRA INC . 58. CERTIFICAT DE P...