...Titre du règlement ................................ ................................ ........................ 3 Abrogation ................................ ................................ ................................ .... 3 Portée...
....002) ainsi que son règlement d’application prévoient de nouvelles norm es relatives à l’encadrement et à la garde des chiens et viennent établir les pouvoirs exercés par une municipalité et leurs modalités d’e xercice...
...ificateurs externes 5. Comité consultati f d’urbanisme — Dépôt du procès -verbal du 4 juin 2018 6. Demandes de dérogations mineures 6.1 3077, rue Hillside – Lot 5 354 465 – Zone R1 -18 du Règlement de zonage numéro 402 – Bâtim...
...ificateurs externes 5. Comité consultati f d’urbanisme — Dépôt du procès -verbal du 4 juin 2018 6. Demandes de dérogations mineures 6.1 3077, rue Hillside – Lot 5 354 465 – Zone R1 -18 du Règlement de zonage numéro 402 – Bâtim...
...JUILLET 2022 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 8 AOÛT 2022 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 5.1 6290, RUE DE LA TRUITE – LOT NUMÉRO 5353177 – ZONE R1 -6 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE NU...
...ray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée . Est également présent : M. François Dauphin, directeur général et greffier -trésorier . 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR...
...e Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent: M. François Dauphin, directeur général et greffier -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR...
...re Sara Parent St -Laurent, assistante à la direction du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Sont également présents: M. François Dauphin, directeur général et greffier -tréso rier Mme Carole Landry, directrice du S...
...ray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe , agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent : M. François Dau phin , directeur général et greffier -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOU...
...Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent: M. François Dauphin, directeur général et greffier -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR...
...générale adjointe et directrice du Service du greffe , agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent : M. François Dauphin , directeur général et greffier -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR...
...ray, directrice du Service du greffe et secrétaire-trésorière adjointe , agit à titre de secrétaire de lassemblée. Est également présent: M. François Dauphin, directeur général et secrétair e-trésorier 2. Adoption de l’ordre du jour...
...Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire-trésorière adjointe , agit à titre de secrétaire de lassemblée. Est également présent: M. François Dauphin, directeur général et secrétair e-trésorier 2. Adoption de l’ordre du jour...
..., directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent : M. François Dauphin , directeur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU J...
...que l’actualisation pour obtenir un portrait réel de Rawdon. Ce plan est suivi d’une nou velle réglementation et fait également partie du plan d’action intégré 2016 -2030 de notre planification stratégique mise de l’avant en 2015....
...llage de Rawdon Règlement de plans d’implantation et d’intégration architecturale 1 ARTICLE 1 TITRE ET ABROGATION Le présent règlement est cité sous le titre de « Règlement relatif aux plans d’implantation et...
...y, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe , agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent : M. François Daup hin , directeur général et greffier -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU J...
...ray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée . Est également présent: M. François Dauphin, directeur général et greffier -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOU...
...oyen d e communication. L a séance sera diffusée en direct. Un enregistrement audiovisuel de cette séance sera également disponible sur le site internet de la Municipalité, permettant au public de connaître la teneur des disc...
...JUILLET 2020 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 10 AOÛT 2020 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 5.1 2150, RUE CORONA – LOT NUMÉRO 5353815 – ZONE CT -5 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 40...
...du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent : M. François Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier Présentation par Monsieur Patr...
...du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent : M. François Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier Présentation par Monsieur Patr...
...ray, directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent: M. François Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR...
...ray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe , agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent : M. François Dauphin , directeur général et greffier -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE D U JO...
Règle ment sur les dérogations mineures N o 152 -2022 31 octobre 2022 2 PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE RAWD ON RÈGLEMENT Nº 152 -2022 RÈGLEMENT SUR LES DÉROGATIONS MINEURES Avis de motion le : 11 octobre 202...