...ciaux, festivités et autres. ENTRÉE CHARRETIÈRE : Accès aménagé en permanence à même un trottoir ou une bordure de rue ou d’un fossé en vue de permettre à un véhicule l'accès au terrain adjacent à la rue. ENTREPOSAGE :...
...ression comprend le réseau d’aqueduc, l’égout sanitaire, le drainage de surface, la fondation de rues, les bordures ou fossés, l’éclairage public, les dispositifs de retenue, les sentiers piétonniers, les parcs, les a...
...Queen, la 1re Avenue, ainsi que l’intersection de ces rues : CRITÈRE : - Les bâtiments sont implantés en bordure de la rue et à proximité de celle -ci afin de conserver un aspect villageois. OBJECTIF : Préserver...
...S CO NTRAINTES NATURELLES ET ANTHROPIQUES 1. Favoriser et encourager l’implantation des nouvelles constructions en bordure de chemins publics et privés existants et confo rmÉ s. 2. Interdire l’ouverture de nouvelles rues à des f...
...3- de la ferraille; 4- des papiers; 5- des amoncellements et éparpillements de bois; 6- des ordures ménagères; 7- des bouteilles vides; 8- des détritus; 9- des rebuts de toutes sortes; 1...
...ro 1008 lors de sa réunion du 26 août 2019; CONSIDÉRANT QUE le conseil est d’avis que la plantation en bordure de la rue Albert recommandée par le comité consultatif d’urbanisme devrait se prolonger en bordure de...
...SIDÉRANT une demande initiale du Ministère afin que soit installée une station hydrométrique sur le lot n° 4 994 550 (en bordure du lac Rawdon, près du pont P-05054); CONSIDÉRANT la résolution numéro 19-266 adoptée à l a séance du con...
...DE SINTRA INC . 54. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 – ACCEPTATION DÉFINITIV E - CONFECTION DE TROTTOIRS ET BORDURE S - RUE QUEEN - TROTTOIR JOLIETTE IN C. APPROBATION DES COMPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 55. AP...
...ONSTRUCTION INC . 41. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 – ACCEPTATION DÉFINITIV E - CONFECTION DE TROTTOI RS ET BORDURES - RUE ALBERT - TROTTOIR JOLIETTE INC . 42. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 – ACCEPTATION DÉFINITI VE –...
...DE SINTRA INC . 54. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 – ACCEPTATION DÉFINITIV E - CONFECTION DE TROTTOIRS ET BORDURE S - RUE QUEEN - TROTTOIR JOLIETTE IN C. APPROBATION DES COMPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 55. AP...
...allées véhiculaires se fait le plus parallèlement possible aux courbes de niveau ; 4. L‱aménagement des fossés en bordure des allées véhiculaires est réalisé de façon à empêcher le ravinage et l‱érosion de leur surface ; 5. Le rése...
...nité de logement branchée au réseau d’égout Desneiges. Article 10 Compensation pour le service d’enlèvement des ordures ménagères et de récupération de matières recyclables 19 7.35 $ par unité de logement résidentiel iden...
...tement devra faire l’objet d’une entente avec la Municipalité. Des clôtures d’une hauteur maximale de 1,2 mètre en bordure de la rue Albert et de 1,8 mètre en bordure de la rue des Commissaires seront localisées à un minimum...
...POUR L ’ANNÉE 2018 26. CERTIFICAT DE PAIEMENT NUMÉRO 1 – ACCEPTATION PROVISOIRE - CONFECTION DE TROTTOIRS ET BORDURES - RUE ALBERT - TROTTOIR JOLIETTE INC . 27. CERTIFICAT DE PAIEMENT NUMÉRO 1 – TRAVAUX DE RÉFECTION DU...
...IDÉRANT une demande d u Ministère afin que soit install ée une station hydro métrique sur le lot n° 4 994 550 (en bordure du lac Rawdon, près du pont P -05054) ; CONSIDÉRANT que le Ministère devra effectuer les val idations nécessaires au...
...se, etc.). La berce du Caucase ne doit jamais être compostée ou jetée dans la nature. Elle doit être placée dans des sacs à ordures robustes et jetée aux ordures. La renouée du Japon Vivace à croissance rapide, la renouée atteint 2 à 3 mètres de ha...
...5 $ 2019-10-02 convention de prêt 30 420.45 $ 60 840.90 $ Trottoir Joliette 2019-07-15 4003 bordures de béton 8e Avenue 23 693.90 $ 2019-08-31 4033 bordures de béton des Commissaires 25 614.13 $ 49...
...NT QUE l’intervention demandée auprès de ce ministère consiste à installer des panneaux « Défense de jeter des ordures » dans les deux directions sur la route 341 Nord (boul. Pontbriand) et plus spécifiquement entre la rue Overdale...
...in correspondant aux limites de l’empiètement des infrastructures municipales sur le lot 6 048 442 localisé en bordure du chemin du Lac Morgan ; CONSIDÉRANT QUE le lot n° 6 048 442 est situé en zone agricole et que l...
...’effectuer à moins de 8 mètres des lignes de lot latérales et arrière à l’exception des terrains situés en bordure du lac où cette distance est plus élevée (référence aux normes relatives aux bandes de protection riverain...
...�O�D�W�p�U�D�O�H�V� �H�W� �D�U�U�L�q�U�H� �j� �O�¶�H�[�F�H�S�W�L�R�Q� �G�H�V� �W�H�U�U�D�L�Q�V� �V�L�W�X�p�V� en bordure du lac où cette distance est plus élevée (ré férence aux normes relatives aux bandes de protection river...
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...NT QUE l’intervention demandée auprès de ce ministère consiste à installer des panneaux « Défense de jeter des ordures » dans les deux directions sur la route 341 Nord (boul. Pontbriand) et plus spécifiquement entre la rue Overdale...
...UR L’ANNÉE 2018 26. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 1 – ACCEPTATION PROVISOIR E - CONFECTION DE TROTTOIRS ET BORDURE S - RUE ALBERT - TROTTOIR JOLIETTE INC . 27. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 1 – TRAVAUX DE RÉFECTION DU...
...ONSTRUCTION INC . 41. CERTIFICA T DE PAIEMENT NUMÉRO 2 – ACCEPTATION DÉFINITIV E - CONFECTION DE TROTTOI RS ET BORDURES - RUE ALBERT - TROTTOIR JOLIETTE INC . 42. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 – ACCEPTATION DÉFINITIV E –...