...POUR L ’ANNÉE 2018 26. CERTIFICAT DE PAIEMENT NUMÉRO 1 – ACCEPTATION PROVISOIRE - CONFECTION DE TROTTOIRS ET BORDURES - RUE ALBERT - TROTTOIR JOLIETTE INC . 27. CERTIFICAT DE PAIEMENT NUMÉRO 1 – TRAVAUX DE RÉFECTION DU...
...IDÉRANT une demande d u Ministère afin que soit install ée une station hydro métrique sur le lot n° 4 994 550 (en bordure du lac Rawdon, près du pont P -05054) ; CONSIDÉRANT que le Ministère devra effectuer les val idations nécessaires au...
...se, etc.). La berce du Caucase ne doit jamais être compostée ou jetée dans la nature. Elle doit être placée dans des sacs à ordures robustes et jetée aux ordures. La renouée du Japon Vivace à croissance rapide, la renouée atteint 2 à 3 mètres de ha...
...5 $ 2019-10-02 convention de prêt 30 420.45 $ 60 840.90 $ Trottoir Joliette 2019-07-15 4003 bordures de béton 8e Avenue 23 693.90 $ 2019-08-31 4033 bordures de béton des Commissaires 25 614.13 $ 49...
...NT QUE l’intervention demandée auprès de ce ministère consiste à installer des panneaux « Défense de jeter des ordures » dans les deux directions sur la route 341 Nord (boul. Pontbriand) et plus spécifiquement entre la rue Overdale...
...in correspondant aux limites de l’empiètement des infrastructures municipales sur le lot 6 048 442 localisé en bordure du chemin du Lac Morgan ; CONSIDÉRANT QUE le lot n° 6 048 442 est situé en zone agricole et que l...
...’effectuer à moins de 8 mètres des lignes de lot latérales et arrière à l’exception des terrains situés en bordure du lac où cette distance est plus élevée (référence aux normes relatives aux bandes de protection riverain...
...�O�D�W�p�U�D�O�H�V� �H�W� �D�U�U�L�q�U�H� �j� �O�¶�H�[�F�H�S�W�L�R�Q� �G�H�V� �W�H�U�U�D�L�Q�V� �V�L�W�X�p�V� en bordure du lac où cette distance est plus élevée (ré férence aux normes relatives aux bandes de protection river...
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...NT QUE l’intervention demandée auprès de ce ministère consiste à installer des panneaux « Défense de jeter des ordures » dans les deux directions sur la route 341 Nord (boul. Pontbriand) et plus spécifiquement entre la rue Overdale...
...UR L’ANNÉE 2018 26. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 1 – ACCEPTATION PROVISOIR E - CONFECTION DE TROTTOIRS ET BORDURE S - RUE ALBERT - TROTTOIR JOLIETTE INC . 27. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 1 – TRAVAUX DE RÉFECTION DU...
...ONSTRUCTION INC . 41. CERTIFICA T DE PAIEMENT NUMÉRO 2 – ACCEPTATION DÉFINITIV E - CONFECTION DE TROTTOI RS ET BORDURES - RUE ALBERT - TROTTOIR JOLIETTE INC . 42. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 – ACCEPTATION DÉFINITIV E –...
...u lot 4 994 854 propriété d’Hydro -Québec dans le cadre du projet de disposition massive de terrains en bordure de la rivière Ouareau par la société d’ État ; CONSI DÉRANT QUE suite aux rencontres et aux discussio...
...242 et 4 994 584 reçue de la part d’Hydro -Québec dans le cadre du projet de disposition massive de terrains en bordure de la rivière Ouareau par la société d’état ; CONSIDÉRANT l’analyse de l’ensemble du dossier ainsi que les recomm...
...TRUCTION Saviez-vous que les matériaux de construction – rénovation et démolition - ne peuvent pas être disposés dans les ordures ménagères? Effectivement, il faut les apporter à l’Écocentre. Nous avons mis en place plusieurs conteneurs afin d...
...tion, la réparation et l’entretien d’un ponceau, d’une entrée charretière ou d’une canalisation de fossé en bordure d’un chemin public sont à la charge exclusive de chacun des propriétaires sur les quels ces ponceaux...
...de résidence requise) et d'arbres pour plantation en bande riveraine (sur présentation d'une preuve de résidence située en bordure d'un plan d'eau).Échange de vivaces entre citoyens. Une belle occasion de les diviser et de les diversifier.Tirage de...
...s AVANT de les mettre dans le bac. Lorsque la collecte est terminée, il est important de ne pas laisser vos bacs vides en bordure de rue. 5 5 URBANISME VOUS POSSÉDEZ DES INSTALLATIONS SEPTIQUES? Il est très important pour les propriétaires d’i...
...de la collecte si des précipitations sont annoncées; • Déneiger le couvercle de chacun des bacs; • Placer les bacs en bordure de votre terrain, dans votre entrée charretière ou derrière le trottoir; • Retirer les bacs dès que possible après...
...des transports actifs, ainsi que des ouvrages destinés à améliorer la sécurité des usagers de la route, tels trott oirs, bordures etc. , pour un montant total de 2 611 654 $. Que l’article 3 du R èglement d’emprunt numéro 164 soit rem...
...el doit servir à minimiser l’impact des équi pements extérieurs tels que : thermopompe, caisson d’entreposage des ordures ou autres; iv) aux limites du site un périmètre arbustif doit être conservé ou aménagé; v) lorsq...
...irmation de la conformité (Payable lors du dépôt de la demande de permis ) 6.2 – Réfection de trottoir et de bordure de rue Facturation au coût réel majoré des frais d’administration selon les modalités prévues à l’article 6.4...
...orts actifs, ainsi que des ouvra ges destinés à améliorer la sécurité des usagers de la route, tels trottoirs, bordures etc.; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité désire se prévaloir du pouvoir prévu au deuxième alinéa à l’...
...orte avec elle des objets, effets, marchandises ou autres articles dans le but de les vendre à un endroit fixe, en bordure d’une rue ou sur une place publique. Article 4 Exce ptions Le présent règlement ne s’applique pas à : ...
...ports actifs, ainsi que de s ouvrages destinés à améliorer la sécurité des usagers de la route, tels trottoirs, bordures etc.; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité désire se prévaloir du pouvoir prévu au deuxième alinéa à l’ar...