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170 résultats pour
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Ordre du jour
...r la réalisation des travaux; CONSIDÉRANT QUil est estimé quune somme additionn elle de 30 000 $, plus les taxes applicables, est nécessaire afin de mener à terme l e contrat octroyé à la firme CLA Experts- conseil...
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Procès-verbal
...« pick -up » aux fins du bon déroulement de ses opérations; CONSIDÉRANT QU’un montant de 18 000$, plus les taxes applicables est disponible pour l’acquisition de ce véhicule; CONSIDÉRANT l’analyse et les recommandations d...
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Procès-verbal
...q (5) soumissions en date du 13 octobre 2020, les résultats étant les suivants : R ÉSULTAT DES SOUMISSIONS (TAXES INCLUSES ) ENTREPRISES COÛT TOTAL (TAXES INCLUSES ) CONFORMITÉ Les excavations Michel Chartier inc. 165...
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Procès-verbal
...ur la réalisation des travaux; CONSIDÉRANT QUil est estimé quune somme additionn elle de 30 000 $, plus les taxes applicables, est nécessaire afin de mener à terme l e contrat octroyé à la firme CLA Experts- conseils...
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Procès-verbal
...pour l’entretien et le déneigement du secteur 1 pour la saison hivernale 2 018-2019, pour un montant de 89 900,77 $, taxes incluses; CONSIDÉRANT les recommandations du directeur de la voirie par intérim. 18-472 EN CONSÉQUENCE, il es...
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Procès-verbal
...AFIN DE MO DIFIER DIVERSES DISP OSITIONS 11. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 61 -2022 POURVOYANT À L ’IMPOSITION DES TAXES SUR LES PROPRIÉTÉS IMMOBILIÈ RES ET À L ’EXIGIBILITÉ DE COMPE NSATIONS POUR LA FOU RNITURE DE SERVICES...
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Procès-verbal
...ffres de services, dont l’une provenant de Francis Charron, entretien général pour la somme de 5 500 $, plus les taxes applicables; 22 -452 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Bruno Desrochers et ré...
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Procès-verbal
...la Municipalité une telle ressource pour la saison estivale 2022, pour un montant jusqu’à concurrence de 4 320 $, plus les taxes applicables. 22 -252 EN CONSÉQUENCE , il est p roposé par Madame la conseillère Stéphanie Labelle et r...
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Procès-verbal
...65 décrétant des travaux de pavage sur la rue de la Pointe -Verte et autorisant une dépense et un emprun t de 45 915 $, taxes nettes. 12. AVIS DE MOTION - RÈGLEMENT NUMÉRO 372 -89 -59 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMRO 372 -89 (...
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Procès-verbal
...et 2022 ; CONSIDÉRANT la proposition déposée par l’entreprise H2Lab inc., pour un montant de 40 485,11 $, taxes incluses , pour les années 2021 et 2022 ; CONSIDÉRANT l’analyse et les recommandations du chef de division d...
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Procès-verbal
...JETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 5. DÉPÔT DE LA LISTE DES MAUVAISES CRÉANCES ÉLIGIBLES À LA VENTE POUR NON -PAIEMENT DE TAXES 6. MODIFICATION À LA RÉSOLUTION N ˚ 20-27 – PRÉVISIONS BUDGÉTAIRES 2020 – SOCIÉTÉ D ’HABITATION QUÉBEC...
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Procès-verbal
...JETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 5. DÉPÔT DE LA LISTE DES MAUVAISES CRÉANCES ÉLIGIBLES À LA VENTE POUR NON -PAIEMENT DE TAXES 6. MODIFICATION À LA RÉSOLUTION N ˚ 20-27 – PRÉVISIONS BUDGÉTAIRES 2020 – SOCIÉTÉ D ’HABITATION QUÉBEC...
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Procès-verbal
...à compter du 1 er février 20 20 , aux montants de 3 167$ pour 2020, de 3 262 $ pour 2021 et 3 360 $ pour 2022, plus les taxes applicables . D’autoriser le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité...
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Rubriques
Nouveaux propriétaires
Nouveaux propriétaires – Actes notariés Rappel : le compte de taxes annuel est expédié habituellement au cours du mois de janvier de chaque année. Durant l’année d’acquisition, vous ne recevrez donc pas de compte de taxes à votre n...
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Procès-verbal
...ssion conforme a été déposée par l’entreprise Excavation Normand Majeau inc. , pour un montant de 386 123,76 $, taxes incluses, les résultats étant les suivants : Modifiée par résolution No 18 -649 RÉSULTAT DES SOUMISSI O...
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Procès-verbal
...tte vente est faite sans garantie légale aux risques et péril s de l’acheteur et est consentie pour un montant de 3 700 $, taxes et frais incidents en sus. D’appliquer, au moment de la transaction, un acompt e déjà reçu par la Municipalité au m...
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Procès-verbal
...DE L ’ORDRE DU JOUR AVIS DE MOTION 3. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 61 -2021 POURVOYANT À L ’IMPOSITION DES TAXES SUR LES PROPRIÉTÉS IMMOB ILIÈRES ET À L ’EXIGIBILITÉ DE COMPE NSATIONS POUR LA FOU RNITURE DE SERVICES MUNICIPA...
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Procès-verbal
...ts de quantités et directiv es de changements représentent les sommes additionnelles suivantes : - 7 801,95 $, taxes incluses pour les travaux de re construction dun ponceau sur la rue Kaiser suite à un affaissement de...
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Procès-verbal
...urniture et l’installation d’un horodateur au stationnement du parc des chutes Dorwin, pour un montant de 7 939,02 $, taxes incluses; CONSIDÉRANT l’analyse et les recommandations du chef de division des parcs et espaces verts. 21 -98...
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Procès-verbal - séance extraordinaire
...e a été déposée par l’entreprise Les excavations Michel Chartier inc. , pour un montant de 407 444,44 $, taxes incluses, les résultats étant les suivants : ENTREPRISES COUT TOTAL (TAXES INCLUSES ) CONFORMITÉ...
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Procès-verbal
...de cinq (5 ) soumissions en date du 15 août 2022 , les résultats étant les suivants : RÉSULTAT DES SOUMISSI ONS (TAXES INCLUSES ) ENTREPRISES COÛT TOTAL (TAXES INCLUSES ) Les Entreprises Philippe Denis inc. 6 953 688,00...
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Procès-verbal
...avage sur les rues Poirier, Miron et Manchester; CONSIDÉRANT QUE lestimation des coûts des travaux sélève à 80 132 $, taxes nettes; CONSIDÉRANT lavis de motion donné séance tenante. 19-341 EN CONSÉQUENCE, il est présenté, déposé et p ropos...
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Procès-verbal
...renouvellement de l’abonnement à ce logiciel pour une durée de 3 ans, au montant de 5 430 $, plus les taxes applicables ; CONSIDÉRANT l’an alyse et les recommandat ions du Service des travaux publics. 19 -309 EN...
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Rubriques
Propriétaires non-inscrits registre foncier
...non-inscrits au registre foncier (exemple : roulotte avec installation permanente dans un camping ) Le compte de taxes annuel est expédié habituellement au cours du mois de janvier de chaque année. Durant l’année d’acquisition, vous...
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Procès-verbal - séance extraordinaire - Adoption des règlements
...doption de l’ordre du jour RÈGLEMENTS 3. Adoption du Règlement numéro 61 -2017 pourvoyant à l’imposition des taxes sur les propriétés immobilières et à l’exigibilité de compensations pour la fourniture de services PXQL...