Formulaire de demande (PDF)
...est la distance entre les deux rives, d’un côté à l’autre du plan d’eau. Les quais, abris ou débarcadères sur pilotis, sur pieux ou fabriqués de plates-formes flottantes, sont sujets aux conditions suivantes : Un quai...
...2-2 - Modifiant le règlement de PIIA numéro 1012 (secteur Rive-Ouest) Règlement 2021-03-2 - Modifiant le règlement de lotissement numéro 2021-03 Règlement 2021-06-3 - Modifiant le règlement sur les permis et certificats numéro 2021-06
...Projets de règlements Second projet Règlement 2021-02-1 - Zonage Second projet Règlement 2021-03-1- Lotissement Règlements Règlement 61-2022 - Taxation 2023 Règlement 508-93-7 - PIIA centre ville...
Ordre du jour Projets de règlements Premier projet - 2021-02-1 - Zonage Premier projet - 2021-03-1- Lotissement Projet 2021-04-1 Construction Projet 2021-06-1 - Permis et certificats Projet - 508-93-7 PIIA ce...
...cond projet de règlement 2021-05-1-1 - Usages conditionnels Règlement 2021-02-1 - Zonage Règlement 2021-03-1 - Lotissement Procès-verbaux Procès-verbal de la séance du 13 février 2023 Procès-verbal du CCU du 24 janvie...
...Projet de règlement 1012-2 - PIIA, secteur Rive-Ouest Projet de règlement 2021-03-2 - Modifiant le règlement de lotissement numéro 2021-03 Projet de règlement 2021-06-3 - Modifiant le règlement sur les permis et certificats numéro...
...ur (lien vers réglementation); Diversifier les espèces (trèfle blanc, fétuque durette, fétuque gazonnante ou de Chewing, lotier corniculé); Pratiquer l’herbicyclage et le feuillicyclage; Prévenir et gérer les indésirables (ins...
... modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02 Projet de règlement 2021-03-3 modifiant le règlement de lotissement numéro 2021-03 Projet de règlement 2021-04-2 modifiant le règlement de construction numéro 202...
...d’accès automobile Réseau de canalisation et/ou service public Clôture le long des limites latérales et arrière d’un lot Installation septique et/ou système de prélèvement d’eau Contrainte physique
...La carte illustre comment le canton de Rawdon était politiquement délimité en 1805. On peut même y voir l’emplacement des lots dans chacune des rangées ainsi que les noms de plusieurs des propriétaires de l’époque. Par ailleurs, la carte est annot...