...a section « Groupes et classes d ’usages » .... 82 Règle d’interprétation des sections « Usage(s) spécifiquement autorisé(s) » et « Usage(s) spécifiquement prohibé(s) » ........................... 83 Rè gles d’interprétation de l...
...RÈGLEMENT # 24 - 99 RÈGLEMENT ADMINISTRATIF RELATIF À L'ÉMISSION DES PERMIS ET CERTIFICAT D'AUTORISATION TABLE DES MATIÈRES 1. Dispositions déclaratoires ................................ ..................
...ATTACHÉ ) AUTRES SUJETS DURBANISME 9. DEMANDE D USAGE CONDITIONNEL RELATIVE AU RÈGLEMENT NUMÉRO 1015 AFIN D AUTORISER L OPÉRATION D UN CENTRE DE VACANCES AVEC CENTRE ÉQUESTRE , CAMPING , HÉBERGEMENTS ET BÂTIMENTS COMPLÉMENTA...
Fiche d'information - Nécessité d'obtenir un permis ou un certificat d'autorisation Soumettre une demande de permis en ligne Réglementation municipale Il est aussi possible de déposer un dossier complet et d’effectuer le paieme...
La Loi favorisant la surveillance des contrats des organismes publics et instituant l’Autorité des marchés publics (L.Q. 2017, c. 27) confère à l'Autorité des marchés publics divers pouvoirs, notamment la conformité des processus d'adjudication et...
Les chiens en laisse sont autorisés au parc des chutes Dorwin seulement.
Mieux vaut prévenir! Pour votre bien-être et celui de votre famille, il est important d’effectuer une auto-inspection des points de sécurité de votre domicile. En remplissant votre formulaire d’auto-inspection, vous assurez une prévention effic...
C’est ainsi que six (6) arbres de Noël ont été installés et décorés selon les coutumes et traditions de la Suisse, du Pérou, de la Pologne, de la France, de l’Italie et de la Belgique. Élément central de l’exposition, l’implantation d’un septième ar......
La collecte des résidus verts se tient 2 fois par année, soit en mai et en novembre . Consulter le calendrier des collectes
Le projet estimé à 336 725 $ bénéficiera ainsi d’un soutien financier à la hauteur de 66,66%, soit une subvention cumulative d’un peu plus de 224 673 $ en provenance des gouvernements du Québec et du Canada. Déjà prêt à aller de l’avant, le conseil......
...epère. En cas de doute, contactez la Municipalité pour vous assurer de respecter la réglementation en vigueur et obtenir les autorisations nécessaires. Ce qu’il faut retenir Toute coupe d’arbres doit être autorisée par la Municipalité d...
...ure selon ces différents modes de paiement (Internet, institutions financières, au comptoir de l’hôtel de ville, paiement préautorisé, par la poste). Débit préautorisé Un moyen simple et efficace! Deux choix s'offrent à vous :...
Principale porte d’entrée de la MRC de Matawinie au cœur de la région de Lanaudière, elle bénéficie de la convergence des routes 337, 341 et 348 vers le centre-ville.
Enseignes permanentes Enseignes ne nécessitant pas de certificat d’autorisation Enseignes prohibées Demande en ligne
Le Conseil régional de transport de Lanaudière (CRTL) assure les liens entre les six MRC de la région de Lanaudière. La ligne 34 du Réseau de transport permet d'effectuer le voyage entre Rawdon et Joliette.
...respect, légèreté et ouverture sont au rendez-vous. Services offerts Des rencontres amicales dans un lieu agréable autour d’un café et d’une collation, un jeu sur des situations de vie rencontrées par des aînés, une vue globale de la person...
...l y a une servitude de passage ou un terrain ayant une étendue en front de 100 mètres et + sur le plan d’eau, 2 quais sont autorisés sur un même terrain. Les quais communautaires à des fins privées sont autorisés selon des conditions...
Félicitations à M. Julien Charbonneau pour sa nomination à titre de membre du Comité consultatif en environnement (CCE) Ne manquez pas Le Grand Frisson 2023 le 28 janvier de 11 h à 19 h à la plage municipale......
Pour consulter la vidéo, c'est ici! : https://youtu.be/MAN2_XALeh4 Bon visionnement!
Automne 2024 Publication afin d'obtenir des soumissions prévue pour l'automne 2024 (sous réserve de l'approbation par les gouvernements considérant l'aide financière octroyée). Mai 2024 Déconstruction sélective de l’ancien bâtiment su...
...ntation est strictement interdite. Réaliser des constructions permanentes ou temporaires, des travaux, des ouvrages sans autorisation de la municipalité, à l’exception des éléments indiqués pour le littoral dans la rubrique Lacs et cours d’eau ....
Formulaire de demande (PDF) Demande en ligne
Formulaires de demande : Aménagement en bande riveraine Travaux relatifs à un abri à bateau amovible ou à un quai Travaux relatifs à un chemin Travaux relatifs à un ouvrage de stabilisation de talus Travaux relatifs......
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