...C3 Hébergement C4 Automobile C5 Divertissement C6 Restauration C7 Compatibilité restreinte C8 Entreprise rurale C9 Para-industriel I - Industrie I1 Contraintes limitées I2 Contraintes importantes P - Pu...
...installés sur le toit ................................ .............................. 201 Dispositions relatives à l’entreposage extérieur ............ 202 Dispositions générales ................................ .........................
........................... ................................ ................................ . 30 1.3.3. 2 Inventaire des entrepôts et entreprises à risque ................................ ...................... 31 1.3.3.3 La protection de...
...e St -Patrick ; CONSIDÉRANT la réception de deux (2) soumissions en date du 31 août 2021 provenant des entreprises SUEZ W ater Technologies & Solutions Canada et Pall (Canada) Limited ; CONSIDÉRANT QUE la plus basse so...
...e St -Patrick ; CONSIDÉRANT la réception de deux (2) soumissions en date du 31 août 2021 provenant des entreprises SUEZ W ater Technologies & Solutions Canada et Pall (Canada) Limited ; CONSIDÉRANT QUE la plus basse so...
...UMÉRO 4994152 – ZONE 4 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 508 -93 (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – ENSEIGNE 7.2 LES ENTREPRISES GILLES BENNY INC . - 3670, RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 4994150 – ZONE 4 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO...
...de l’usine d’épuration; CONSIDÉRANT la réception de deux (2) soumissions en date du 14 octobre 2021 provenant des entreprises Les Services EXP inc. et FNX -INNOV inc. ; CONSIDÉRANT QUE les offres de services reçues ont fait l’objet...
...ISME - DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 26 AVRIL 2021 5. DEMAN DES RELATIVES AUX RÈ GLEMENTS SUR LES PIIA 5.1 LES ENTREPRISES AMJLB INC . – 3205, 1ERE AVENUE – LOT NUMÉRO 6 192 596 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) –...
...OMPTE PROGRESSIF - AGRANDISSEMENT DE LA STATION D ’EAU POTABLE ST-PATRICK - RÉINGÉNIERIE DE LA PR ÉFILTRATION - LES ENTREPRISES PHILIPPE DENIS INC . APPROBATION DES COMPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 51. APPROBATION DES COM...
...JD INC . 33. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 – DÉCOMPTE PROGRESSIF - RÉFECTION DU CHEMIN D U LAC - BRENNAN – LES ENTREPR ISES BOURGET INC . 34. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 3 – ACCEPTATION PROVISOIR E - RÉFECTION DU CHEMIN...
...n déroulement des opérations de déneigement de la saison hivernale 2019 -2020; CONSIDÉRANT l’offre de service reçue de l’entrep rise Camions Excellence Peterbilt inc. pour la location d’un camion 10 roues de marque Peterbilt 348 année 2018 avec...
...de sélection, le plus haut pointage final a été attribué à la firme Patriarche architecture inc. , cette entreprise ayant soumis une offre de 155 216,25 $, taxes incluses; CONSIDÉRANT l’analyse et les résultats du...
...par le comité de sélection, le plus haut pointage final a été attribué à la firme GBI Experts -conseils inc. , cette entreprise ayant soumis une offre de 226 615,73 $, taxes incluses; CONSIDÉRANT l’analyse et les recommandation...
...ar le comité de sélection, le plus haut pointage final a été attribué à la firme GBI Experts -conseils inc. , cette entreprise ayant soumis une offre de 226 615,73 $, taxes incluses; CONSIDÉRANT l’analyse et les recommandat...
...de sélection, le plus haut pointage final a été attribué à la firme Patriarche architecture inc. , cette entreprise ayant soumis une offre de 155 216,25 $, taxes incluses; CONSIDÉRANT l’analyse et les résultats du...
...RÉSE AU ROUTIER – MRC DE MONTCALM 28. AUTORISATION DE SIGNA TURE – UTILISATION D ’UN ESPACE AUX FINS D ’ENTREPOSAGE – SOCIÉTÉ CANAD IENNE DE LA CROIX -ROUGE 29. AUTORISATION DE SIGNA TURE – UTILISATION D ’UN ESPACE AUX...
...NALES 2018 -2019 ET 2019 -2020 – SECTEUR 3 CONSIDÉRANT QUE la Municipalité a reçu une offre de prix provenant de l’entreprise 9014 -8222 Québec inc . (F.A.S. Ferme Guy Rivest) pour le déneigement des bornes fontaines pour les saisons...
...NALES 2018 -2019 ET 2019 -2020 – SECTEUR 3 CONSIDÉRANT QUE la Municipalité a reçu une offre de prix provenant de l’entreprise 9014 -8222 Québec inc . (F.A.S. Ferme Guy Rivest) pour le déneigement des bornes fontaines pour les saisons...
...ement et de développement révisé a été adopté par la MRC de Matawinie; CONSIDÉRANT que la Mun icipalité de Rawdon a entrepris la révision quinquennale de son plan d’urbanisme en procédant à l’adoption du projet de Règlement sur...
...oumissions en date du 31 mars 2022; CONSIDÉRANT QUE la plus basse soumission conforme a été déposée par l’entreprise Marion Asphalte inc., les résultats étant les suivants : RÉSULTAT DES SOUMISSI ONS (TAXES INC LUS...
...tères relatifs à l’approbation d’une demande ................................ ........ 18 Dispositions relatives aux entreprises rurales ................................ .. 22 Champ d’application et usages conditionnels autorisés ........
...’appel d’offres; CONSIDÉRANT la réception de deux (2) soumissions en date du 31 août 2020 provenant des entreprises 9183 -8672 Québec inc. (F.A.S. Les constructions J.M. Poirier et fils) et Excavation Carroll inc.,...
...COLAS HACHEY -LABERGE F .A.S. LINTRUS 21. AUTORISATION DE SIGNA TURE - ENTENTE DE PARTENARIA T – CHAMPAGNEUR ENTREPRENEURS – GESTION ET EXPLOITATI ON DU SERVICE DE LOC ATION D ’EMBARCATIONS NAUTIQUES NON -MOTORISÉES À LA PLAG E MUN...
...’appel d’offres; CONSIDÉRANT la réception de deux (2) soumissions en date du 31 août 2020 provenant des entreprises 9183 -8672 Québec inc. (F.A.S. Les constructions J.M. Poirier et fils) et Excavation Carroll inc.,...
...OMPTE PROGRESSIF - AGRANDISSEMENT DE LA STATION D ’EAU POTABLE ST-PATRICK - RÉINGÉNIERIE DE LA PR ÉFILTRATION - LES ENTREPRISES PHILIPPE DENIS INC . APPROBATION DES CO MPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 57. APPROBATION DES CO...