...ERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 5 – LIBÉRATION DE RETENUE TEMPORAIRE – RÉFECTION DU CHEMIN DU LAC -BRENNAN – LES ENTREPRISES BOURGET INC . 61. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 6– ACCEPTATION PROVISOIR E (2E COUCHE ) ET ACCEPTAT...
...OMPTE PROGRESSIF - AGRANDISSEMENT DE LA STATION D ’EAU POTABLE ST-PATRICK - RÉINGÉNIERIE DE LA PR ÉFILTRATION - LES ENTREPRISES PHILIPPE DENIS INC . APPROBATION DES COMPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 51. APPROBATION DES COM...
...résent règlement ; 2. Empêcher ou suspendre tous travaux de construction, de conversion ou d'aménagement entrepris en contravention avec les dispositions du présent règlement ou e n contravention avec un plan d'...
...sent règlem ent; 2. Empêcher ou suspendre tous travaux de construction, de conversion ou d'aménagement entrepris en contravention avec les dispositions du présent règlement ou en contravention avec un plan d'im...
...ÉBEC (SAAQ) 19. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE DE LOCATION – PARCS ET ESPACES VERT S – MOTEL INDUSTRIEL ET ENTREP OSAGE EDCO INC . 20. EMBAU CHE – ÉTUDIANTS – SAISON ESTIVALE 2021 – DIVISION DES PARCS ET ESPACES VERT S...
...certificat de conformité du matériau émis par le B.N.Q . 7.6 Les travaux doivent être effectués par un entrepreneur qualifié , conformément aux spécifications du présent règlement, aux disposition s du Code national...
... L’or iginal de la facture d’achat du commerçant comprenant une description des items , le nom de l’entreprise ainsi que ses numéros de TPS et TVQ Preuve récente de résidence permanente Preuve de la...
...n multiethnique, la Chambre de commerce de Rawdon, MD Sports, Fromagerie Roy, Brasserie Maelstrom, P’tite frette Rawdon, Les Entreprise Michel Beaupied et le député fédéral de Joliette M. Gabriel Ste-Marie.
...e Perreault, également mairesse de la municipalité de Saint-Alphonse-Rodriguez. À propos de la MRC de Matawinie Entreprenante de nature, la Matawinie mise sur un développement économique respectueux de la qualité de vie de ses résidants...
...ionaux regroupés à la Table de concertation en immigration de la MRC de Matawinie. À propos de la MRC de Matawinie Entreprenante de nature, la Matawinie mise sur un développement économique respectueux de la qualité de vie de ses résidants...
...présidente du comité exécutif de la Fédération québécoise des municipalités (FQM). À propos de la MRC de Matawinie Entreprenante de nature, la Matawinie mise sur un développement économique respectueux de la qualité de vie de ses résidants...
...e -trésorière adjointe à délivrer les constats d’infraction pour toute infraction au présent règlement et à entreprendre toute poursuite pénale contre tout contrevenant. Article 8 Entrée en vi gueur Ce règlement entre e...
...porteur pour le développement de notre territoire. », conclut Mme Perreault. À propos de la MRC de Matawinie Entreprenante de nature, la Matawinie mise sur un développement économique respectueux de la qualité de vie de ses résidants...
...citoyens et ainsi devenir un catalyseur d’idées structurantes pour le territoire. À propos de la MRC de Matawinie Entreprenante de nature, la Matawinie mise sur un développement économique respectueux de la qualité de vie de ses résidants...
...D’AIDE FINANCIÈRE À LA REVITALISATION /AMÉLIORATION DE BÂTI MENTS COMMERCIAUX ET D’IMPLANTATION DE NOUV ELLES ENTREPRISES CO MMERCIALES À L ’INTÉRIEUR DU PÉRIMÈT RE URBAIN 13. AVIS DE MOTI ON – RÈGLEMENT NUMÉRO 23 -99 -1...
...e! 5 5 DES NOUVELLES DU RÉSEAU ROUTIER ENTRETIEN ET SÉCURITÉ Comme tous les étés, la Municipalité de Rawdon entreprend différents travaux. Notez qu’il vous sera possible de suivre l’évolution de tous les travaux sur le site I...
...rticle 14 Dispositions pénales et infractions 14.1 Autorisation Le conseil municipal autorise l’autorité compétente à entreprendre des poursuites pénales contre toute personne qui contrevient à quelconque des dispositi ons du présent règleme...
...r tous les participants pour leur présence chaleureuse, mais aussi tous les partenaires de l’événement, les bénévoles et les entreprises qui ont participé à la parade! Cet événement est le fruit d’un magnifique travail de collaboration où les initiat...
...opter des actions en faveur d’achat et de promotion de produits agroalimentaires locaux; CONSIDÉRANT QUE plusieurs entreprises du secteur ag roalimentaire sont situées sur le territoire de la Municipalité, lesquelles contribuent à souten i...
...ue la réfection de pavage, le nettoyage de fossé, le remplacement de ponceau, le tout réalisé en régie interne et/ou par des entrepreneurs Contribuer à l'élaboration d'estimations pour divers projets incluant le pavage de rue, la réfection de che...
...tinée aux piétons sur l‱immeuble ; h) Lorsque requis, l a localisation et les dimensions de tout espace d‱entreposage ou d‱étalage extérieur et de la clôture l‱entourant, avec indication de la hauteur et du type d...
...otre Plan d’action intégré 2016-2030. Je vous rappelle que ce plan découle d’une démarche de planification stratégique entreprise en 2015 pour répondre aux besoins de la communauté, en y intégrant les principes du développement durable....
...érant que la p rocédure d’analyse est interrompu e. À l’expiration d’un délai de 60 jours de cet avis, si le requérant n’a entrepris aucune démarche quelconque auprès du fonctionnaire désigné, la demande est annulée et une nouvelle...
...sponsables de l'application du présent Règlement et sont autorisés à délivrer un constat d’infraction et à entreprendre les poursuites pénales contre tout contrevenant po ur toute infraction au présent R èglement , les...
Monsieur Raymond Rougeau a ainsi pu discuter de l’avenir de la rue principale et des démarches à entreprendre pour éventuellement se porter acquéreur de la rue Queen. L’artère principale étant sous la juridiction du ministère des Transports et de la...