............... ................................ ............ 388 Dispositions relatives aux chenils et pensions pour animaux domestiques ................................ ...................... 390 Champ d’application ....................
RÈGLEMENT NUMÉRO 131-2020 RELATIF AUX ANIMAUX CONSIDÉRANT QUE la Loi visant à favoriser la protection des personnes par la mise en place d’un règlement concernant les chiens (chapitre P-38.002) ainsi que son règ...
Une réglementation municipale est en place pour assurer une cohabitation harmonieuse entre les animaux domestiques et l’ensemble de nos citoyens. Nous vous invitons à respecter les règlements et mesures en place et à, en aucun cas, nourrir les ani...
...S DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 88 -2016 -3 ABROGEANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 88 - 2016 ET SON AMENDEMENT RE LATIF AUX ANIMAUX PROJETS DE RÈGLEMENTS 5. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2020 -2 MODIFIA...
Les animaux sauvages sont présents à Rawdon et dans les municipalités avoisinantes. Rappelons qu’il est important d’apprendre à cohabiter avec eux. La Loi sur la conservation et la mise en valeur de la faune interdit de tuer ou de capturer un animal...
...e; 12 - des parties ou débris de véhicules automobiles et ou tout autre véhicule mobile; 13 - des animaux morts; 14 - des immondices; 15 - tous les appareils hors d'usage; 16 - toutes autres matières n...
Vous avez trouvé un animal errant sur le territoire de Rawdon? Nous vous invitons à contacter la SPCA Lanaudière Basses-Laurentides . Sans frais : 855 440-7722 | 1 450 222-1112 | Urgences : 514 709-7222 La fourrière est située au 769......
...ace de chien n’est interdite à Rawdon, mais chaque propriétaire de chien doit se conformer au règlement 131-2020 relatif aux animaux. Consulter la réglementation municipale
...ultérieure : Règlement numéro 88 -2016 -3 abrogeant le Règlement numéro 88 -2016 et son amendement relatif aux animaux PROJETS DE RÈGLEMENTS Les projets de Règlements suivants ont été présentés, déposés et ado...
Les chiens en laisse sont autorisés au parc des chutes Dorwin seulement.
...ENTRETIEN DES PONCEAUX ET DES FOSSÉS 2020-05-14 11:21 10. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 131-2020 RELATIF AUX ANIMAUX 11. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 130-2020 RELATIF À LA GARDE DE POULES SUR LE TERRITOIRE DE...
...S DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 88 -2016 -3 ABROGEANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 88 - 2016 ET SON AMENDEMENT RE LATIF AUX ANIMAUX PROJETS DE RÈGLEMENTS 5. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2020 -2 MODIFIA...
...28. SPCA – APPLICATION DE LA RÈG LEMENTATION PROVINCI ALE CONCERNANT LES C HIENS ET MUNICIPALE RELATIVE AUX ANIMAUX 29. RENOUVELLEMENT DE LA NOMINATION DE MEMBRE S - COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME (CCU) 30. EM...
...28. SPCA – APPLICATION DE LA RÈG LEMENTATION PROVINCI ALE CONCERNANT LES C HIENS ET MUNICIPALE RELATIVE AUX ANIMAUX 29. RENOUVELLEMENT DE LA NOMINATION DE MEMBRE S - COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME (CCU) 30. EMBAU...
Faune Les animaux sauvages sont présents à Rawdon et dans les municipalités avoisinantes; ainsi, il est important d’apprendre à cohabiter avec eux. La Loi sur la conservation et la mise en valeur de la faune interdit de tuer ou de cap...
...APPO RT DES VÉRIFICATEURS EXTERNES 24. ORDONNANCE IMPOSÉE EN VERTU DU RÈGLEMENT NO 131 -2020 RELATIF AUX ANIMAUX – DOSSIER NO 105 -140 -21 -005 25. AFFECTATION D ’EXCÉDENT DE FONCTION NEMENT – DIVERS PROJETS 2021...
...né par son gardien ; c) être titulaire d’une médaille émise en vert u en vertu du Règlement 131 -2020 relatif aux animaux . S'il s'agit d' un chien vivant habituellement à l’extérieur du territoire de la Municipalité, il doit porter...
...s conditionnels. Bâtiment de ferme : Bâtiment servant à l'exploitation agricole et/ou à abriter des animaux, sauf la résidence. Bâtiment principal : Bâtiment où s'exerce l'usage principal. Bâtiment : Toute con...
...végétaux, le fait de la isser le sol sous couverture végétale ou de l'utiliser à des fins sylvicoles, l'élevage des animaux et, à ces fins, la confection, la construction ou l'utilisation de travaux, ouvrages ou bâtiments, à...
...s ou mobilier urbain, sauf un équipement installé par un représentant de la Municipalité d. de nourrir les animaux qui y vivent ou de laisser de la nourriture à leur intention e. de capturer des insectes ou des araignées f...
...vé afin de représenter la Municipalité dans ce dossier , notamment en vertu du Règlement numéro 131 -2020 relatif aux animaux, de la Loi visant à favoriser la protection des personnes par la mise en place d’un encadrement concernant les...
...nsuite réintégrés dans leur milieu où leur nombre diminue graduellement grâce à l’interruption du cycle de reproduction. Les animaux adoptables trouveront pour leur part des familles pour la vie. La méthode « Capture-Stérilisation-Retour »...
...Au retour : Avant de rentrer à l'intérieur, vérifiez s'il y a des tiques sur vous-même et les enfants, les animaux domestiques, les vêtements et l’équipement de plein air comme les sacs à dos. Prenez une douche ou un bain le plu...
...taires des résidences voisines, veuillez porter une attention particulière aux aboiements et au ramassage des besoins de vos animaux. Des sacs sont prévus à cet effet tout près du parc canin. Les chiens doivent également être tenus en laisse en tout...
...« Bâtiment » désigne toute construction utilisée ou destinée à être utilisée pour abriter ou recevoir des personnes, des animaux ou des choses. « Compteur » ou « compteur d’eau » désigne un appar eil servant à mesurer la consommati...