...e selon le nombre de services desservant le bâtiment principal. Lorsque celui-ci est désservi par un service (égout ou aqueduc), le taux maximal d'implantation est de 25%, lorsque celui-ci est desservi par deux services (égout et aqueduc),...
............................ ............. 371 Dispositions relatives à la construction et au prolongement de réseaux d’aqueduc ou d’égout à �O�¶�H�[�W�p�U�L�H�X�U��G�¶�X�Q��S�p�U�L�P�q�W�U�H��G�¶�X�U�E�D�Q�L�V�D�W�L�R�Q .....................
...ion : [15 juillet 202 1] RÈGLEMENT NUMÉRO 121-2018 RELATIF AUX BRANCHEMENTS AUX RÉSEAU X D’AQUEDUC, D’ÉGOUT SANITAIRE ET D’ÉGOUT PLUVIAL DE LA MUNICIPALITÉ D E RAWDON CONSIDÉRANT QUE la Municipali...
...nt imposés ou exigés à un taux suffisant et seront prélevés selon les di spositions desdits règlements. 018 - S Aqueduc rue de la Colline 0.06 85 $ (2) 018 - F Aqueduc rue de la Colline 8.4379 $ (1) 0...
...onsable Population desservie Type clientèle Provenance de l’eau Station de purification, Rawdon, aqueduc Kildare / X0008528 -1 Municipalité de Rawdon Municipal LRQ c -19 c - 27 255 Résidentielle ou...
...AUTRES ÉQUIPEMENTS AU SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS – RÈGLEMENT NUMÉRO 123-2018 18. PROLONGEMENT DES RÉSEAUX D ’AQUEDUC ET D ’ÉGOUT - 18E AVENUE ET 11E AVENUE (ROUTE 341) –– GROUPE IMMOPATRIMOINE INC . – LOTS 5 302 499 ET...
...ION – RÈGLEMENT NUMÉRO 121 -2018 -1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 121 - 2018 RELATIF AUX BRANCHEM ENTS AUX RÉSEAUX D ’AQUEDUC , D’ÉGOUT SANITAIRE ET D ’ÉGOUT PLUVIAL DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN D ’AJOUTER CERTAINES OB LIGATIONS RELA...
...ier) et la ligne des hautes eaux d'un cours d'eau ou d'un lac doit être de 45 m pour les secteurs qui sont desservis (aqueduc et égo ut) et de 60 m pour les secteurs qui sont partiellement desservis (aqueduc ou égout) ou qui...
...ce mom ent n’est pas remboursable. À l’exception des articles 6.1 et 9.1 concernant les raccordements à l’aqueduc ou à l’égout – Unifamilial ainsi que le service de disposition de neiges usées, lesquels bénéficien...
...les normes dinstallat ion et dutilisation des compteurs deau dans certains immeubles reliés à un réseau daqueduc et sapplique sur lensemble du territoire de la Municipalité de Rawdon. ARTICLE 3 DÉFINITIONS...
...motion – Règlement d’emprunt numéro 163 décrétant des travaux de prolongement e t de bouclage du réseau d’aqueduc sur la rue Beach, entre les rues Saint -Georges et Promenade -du -lac et autorisant une dépense et...
Les employés du Service des travaux publics, division de l’hygiène du milieu, procéderont au nettoyage du réseau d’aqueduc. Les travaux se feront entre 21 h et 7 h à compter du dimanche 4 juin pour se terminer le ou vers le samedi 10 juin. Une...
...erbal de c orrection – Règlement d’emprunt numéro 160 décrétant des travaux de prolongement et de bouclage du réseau d’aqueduc sur la rue Beach, entre les rues Saint - Georges et P romenade -du -lac et autorisant une dépense et un emprunt de 1...
...MOTION – RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 175 DÉCRÉTANT DES TRAVAU X DE PROLONGEMENT ET DE B OUCLAGE DU RÉSEAU D ’AQUEDUC ET DE PROLON GEMENT DU RÉSEAU D’ÉGOUT SUR LA 17 E AVENUE , ENTRE LE CHEMIN DU LAC -MORGAN E T LA RUE...
...O 141 -2021 POURVOYANT À L ’EXÉCUTION DE TRAVAUX D’ENTRETIEN D ’ÉTÉ TARIFÉS SUR UNE PARTIE DU CHEMIN PRI VÉ DE L ’AQUEDUC 10. AVIS DE MOTION - RÈGLEMENT NUMÉRO 142 -2021 ÉTABLISSANT UN PROJE T PILOTE AFIN D’AUTORISER LA...
...; CONSIDÉRANT l’importance que la Municipalité accorde à la qualité de ses infrastructures routières, d’aqueduc et d’égouts et ainsi permettre un développement domiciliaire, commercial et industriel de qualité sur son ter...
...2019-09-18 150477 plans et devis et surveillance - ponceau Queen 21 155.40 $ 2019-09-18 150490 bouclage aqueduc rue Queen 9 198.00 $ 2019-09-18 150479 étude préliminaire MAJ poste de pompages 8 910.56 $...
...Adoption du Règlement d’emprunt numéro 163 décrétant des travau x de prolongement et de bouclage du réseau d’aqueduc sur la rue Beach, entre les rues Saint-Georges et Promenade-du-lac et autorisant une dépense et un emprunt de 150 14...
...INC 39. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 1 – DÉCOMPTE PROGRESSIF - REMPLACEMENT D ’UN PONCEAU ET BOUCLAGE DE L ’AQUEDUC SUR LA RUE QUEEN (AU NORD DE LA RUE SHAKESPEARE ) - LES EXCAVATIONS MICHEL CHARTIER INC . 40. CERTIFICAT...
...24. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 3 - ACCEPTATION PROVISOIR E – REMPLACEMENT D ’UN PONCEAU ET BOUCLAGE DE L ’AQUEDUC SUR LA RUE QUEEN (AU NORD DE LA RUE SHAKESPEARE ) - LES EXCAVATIONS MICHEL CHARTIER INC . APPROBATIO N DES...
...Avis de motion – Règlement d’emprunt numéro 160 décrétant des travaux de prolongement et de bouclage du réseau d’aqueduc sur la rue Beach, entre les rues Saint -Georges et Promenade -du -Lac et autorisant une dépense et un em...
...Avis de motion – Règlement d’emprunt numéro 160 décrétant des travaux de prolongement et de bouclage du réseau d’aqueduc sur la rue Beach, entre les rues Saint -Georges et Promenade -du -Lac et autorisant une dépense et un em...
...’UN REGISTRE – RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 175 DÉCRÉTANT DES TRAVAU X DE PROLONGEMENT ET DE BOUCLAGE DU RÉSEA U D ’AQUEDUC ET DE PROLONGEMENT DU RÉSE AU D ’ÉGOUT SUR LA 17 E AVENUE , ENTRE LE CHEMIN DU LAC -MORGAN ET LA RUE WOODLAND...
...ADOPTION DU RÈGLEMENT 121 -2018 -1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 121 -2018 RELATIF AUX BRANCH EMENTS AUX RÉSEAUX D ’AQUEDUC , D’ÉGOUT SANITAIRE ET D ’ÉGOUT PLUVIAL DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN D ’AJOUTER CERTAINES OB LIGATIONS...
Fiche informative - Hygiène du milieu (PDF) Résidentiel Formulaire de compilation de données (PDF) Industries, commerces et institutions (ICI) Formulaire de compilation de données (PDF) Plombier Formulaire......