...Franroc division de Sintra Traitement de surface Lac -Clair 24 662.13 $ S/O 27 -08 -2020 Albert Viau Pices aqueduc – rue de la Montagne 26 146.47 $ S/O 14 -10 -2020 PG Solutions Achat de nouveaux logiciels comptables...
...o 402, qui devie ndra la zone VD -13 selon le projet de Règlement de zonage n° 2021 -02, seront desservis par le réseau d’aqueduc seulement, ceux -ci devront être reliés à une installation septique, le tout conformément au Règlement de...
...INC 39. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 1 – DÉCOMPTE PROGRESSIF - REMPLACEMENT D ’UN PONCEAU ET BOUCLAGE DE L ’AQUEDUC SUR LA RUE QUEEN (AU NO RD DE LA RUE SHAKESPEARE ) - LES EXCAVATIONS MICHEL CHARTIER INC . 40. CERTIFICAT...
...au moment de léchantillonnage et le niveau de production annuel moyen; 2° les volumes deau prélevés à partir dun aqueduc ou dune autre source et les volumes deaux usées mesurés ou estimés de létablissement; 3° les contaminants,...
...ADOPTION DU RÈGLEMENT 121 -2018 -1 MODIFIANT LE RÈGL EMENT NUMÉRO 121 -2018 RELATIF AUX BRANCHEMENTS AUX RÉSEAUX D ’AQUEDUC , D’ÉGOUT SANITAIRE ET D ’ÉGOUT PLUVIAL DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN D ’AJOUTER CERTAINES OB LIGATIONS...
...no 402 (zone RUR -21 selon le projet de Règlement de zonage n o 2021 -02 ), ne seront pas desservis par les réseaux d’aqueduc et d’égout, ceux -ci devront être reliés à un puits et à une installation septique, le tout confor...
.... CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 4 - ACCEPTATION DÉFINITIV E – REMPLA CEMENT D ’UN PONCEAU ET BOUCLAGE DE L ’AQUEDUC SUR LA RUE QUEEN - LES EXCAVATIONS MICHEL CHARTIER INC . APPROBATION DES COMPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENT...
...ones V2 -32 et V2 -33 du Règlement de zonage n o 402 ne seront pas desservis par les réseaux d’égout et d’aqueduc et devront être reliés à u n puits et à une installation septique, le tout conformément au Règlement de lotissem...
...ones V2 -32 et V2 -33 du Règlement de zonage n o 402 ne seront pas desservis par les réseaux d’égout et d’aqueduc et devront être reliés à u n puits et à une installation septique, le tout conformément au Règlement de lotissem...
...ONSIDÉRANT QUE les trois (3) lots projetés situés dans la zone R8-89 du secteur Village sont à desservir par les réseaux d’aqueduc et d’égout sa nitaire, le tout conformément au Règlement de lotissement n o 371-89 et ses amendements de la Municip...
...3 24. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 3 - ACCEPTATION PROVISOIR E – REMPLACEMENT D ’UN PONCEAU ET BOUCLAGE DE L ’AQUEDUC SUR LA RUE QUEEN (AU NORD DE LA RUE SHAKESPEARE ) - LES EXCAVATIONS MICHEL CHARTIER INC . APPROBATION DES C...
...NNUEL LE – CYBER -CIBLE 47. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 – REMPLACEMENT D ’UN PONCEAU ET BOUCLA GE DE L’AQUEDUC SUR LA RUE QUEEN (AU NORD DE LA RUE SHAKESPEARE ) - LES EXCAVATIONS MICHEL CHARTIER INC . 48. CERTI...
...de la Municipalité , le tout sous conditions du raccordement des lots projetés n o 4 à 6 aux services d’aqueduc et d’égout par la rue des Commissaires et la confirmation des limites de la zone à risque de mouvement de terrain...
...Services professionnels - BPR Infrastructure inc. - Raccordement du système d’approvisionnement St -Patrick au ré seau d’aqueduc 10. Octroi de contrat - Achat d’une lame à neige – Service des travaux publics SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉ...
...de la Municipalité , le tout sous conditions du raccordement des lots projetés n o 4 à 6 aux services d’aqueduc et d’égout par la rue des Commissaires et la confirmation des limites de la zone à risque de mouvement de terrain...
...S DE M ANQUEMENT ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 7. OCTROI DE CONTRAT – REMPLACEMENT D 'UN PONCEAU ET BOUCLA GE DE L ’AQUEDUC SUR LA RUE QUEEN (AU NORD DE LA RUE SHAKESPEARE ) 8. OCTROI DE CONTRAT – ENTRETIEN ET DÉNEIGEM ENT – S...
...projet de lotissement considéré comme un p lan image; CONSIDÉRANT QUE les lots projetés 1 à 9, considérés sans service d’aqueduc et d’égout, étant situés dans les zones V2 -5 et F -8 du secteur Canton, sont conformes aux exigences du Règlement...
...projet de lotissement considéré comme un p lan image; CONSIDÉRANT QUE les lots projetés 1 à 9, considérés sans service d’aqueduc et d’égout, étant situés dans les zones V2 -5 et F -8 du secteur Canton, sont conformes aux exigences du Règlement...
...révisé de la MRC de Matawinie; CONSIDÉRANT QUE les dimensions des lots projetés n o 2, 3 et 4 sans service d’aqueduc et d’égout et étant situés dans la zone V2 -8 du secteur Canton, sont conformes aux exigences du...
...EGISTRE – RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 163 DÉCRÉTANT DES TRAVAU X DE PROLONGEMENT ET DE BOUCLAGE DU RÉSEA U D ’AQUEDUC SUR LA RUE BEACH , ENTRE LES RUES SAINT -GEORGES ET PROMENADE -DU -LAC ET AUTORISANT UNE DÉPEN SE ET UN...
...a Municipalité de Rawdon 16. Adoption du Règlement numéro 121 -2018 relatif aux branchements aux réseaux d’aqueduc, d’égout sanitaire et d’égout pluvial de la Municipalité de Rawdon PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS 17. Premiè...
...la Municipalité de Rawdon 7. Adoption du projet de Règlement numéro 121 -201 8 relatif aux branchements aux réseaux d’aqueduc, d’égout sanitaire et d’égout pluvial de la Municipalité de Rawdon RÈGLEMENTS 8. Adoption du Règlement numé...
...la Municipalité de Rawdon 7. Adoption du projet de Règlement numéro 121 -201 8 relatif aux branchements aux réseaux d’aqueduc, d’égout sanitaire et d’égout pluvial de la Municipalité de Rawdon RÈGLEMENTS 8. Adoption du Règlement numé...
...Municipalité de Rawdon 9. Avis de motion – Règlement numéro 121 -2018 relatif aux branchements aux réseaux d’aqueduc, d’égout sanitaire et d’égout pluvial de la Municipalité de Rawdon 10. Avis de motion – Règlement numéro 10...