........ ................................ ................................ .... 361 Conditions relatives à l’ouverture de rues dans les zones RUR et VC .... 363 Caractérisation environnementale ................................ ...............
...s ................................ ................................ ................................ .. 17 Bouclage de rues dans les zones « RUR » et « VC » ................................ ........... 17 R È G L E M E N T D E L O T I...
...IÈRES No. de règlement(1) L’usage est autorisé uniquement sur les chemins existants avant le 16 janvier 2018 ou sur les rues construites conformément aux dispositions prévues à la section 9.1 du règlement de zonage. USAGES ADDITIONNELS OU A...
...omoteur »: Toute personne physique ou morale faisant une demande de prolongement ou d’ouverture de nouvelles rues, que les travaux soient exécutés par elle ou par la Municipalité; MODIFIÉ PAR LE REGL . 62 -2010 -2...
...LA PR ÉFILTRATION – STATION ST-PATRICK 19. OCTROI DE CONT RAT – TRAVAUX DE FONDATION ET DE PAVAGE SUR LES RUES QUEEN ET FOREST -HILL 20. OCTROI DE CONTRAT – TRAVAUX D ’ASPHALTAGE – 9E AVENUE ENTRE LES RUES ALBERT ET ST...
...LA PR ÉFILTRATION – STATION ST-PATRICK 19. OCTROI DE CONT RAT – TRAVAUX DE FONDATION ET DE PAVAGE SUR LES RUES QUEEN ET FOREST -HILL 20. OCTROI DE CONTRAT – TRAVAUX D ’ASPHALTAGE – 9E AVENUE ENTRE LES RUES ALBERT ET...
...10. AVIS DE MOTION - RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 167 DÉCRÉTANT DES TRAVAUX DE PAVAGE SUR DES TRONÇONS DES RUES POIRIER , MIRON ET MANCHESTER ET AUTORISANT UNE DÉPENSE ET UN EMPRUNT DE 80 132 $ PROJETS DE RÈGLEMENTS 11....
...63 décrétant des travaux de prolongement e t de bouclage du réseau d’aqueduc sur la rue Beach, entre les rues Saint -Georges et Promenade -du -lac et autorisant une dépense et un emprunt de 150 143 $ et 25.2 Aff...
...À SENS UNIQUE SUR LES CHEMINS PUBLICS MUNICIPAUX 31. INTERDICTION DE S ’IMMOBILISER - 7E AVENUE – ENTRE LES RUES ALBERT ET DES COMMISSAIRES 32. EMBAUCHE D ’UN BRIGADIER SCOLAIR E 33. MODIFICATIONS ET MISE À JOUR DE LA PO...
...IER NO 401 -111 -16 -009 31. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 1 – TRAVAUX DE FONDATION ET DE PAVAGE SUR LES RUES QUEEN ET FOREST -HILL– SINTRA INC . 32. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 1 – ACCEPTATION PROVISOIR E PART...
...d’emprunt numéro 160 décrétant GHVWUDYDX[GHSURORQJHPHQWHWGHERXFODJHGXUpVHDXG¶DTXHGXFVXUODUXH%HDFKHQWUH les rues Saint -Georges et Promenade -du -Lac et autorisant une dépense et un emprunt de 150 143 $ 12. Présentation, dép...
...d’emprunt numéro 160 décrétant GHVWUDYDX[GHSURORQJHPHQWHWGHERXFODJHGXUpVHDXG¶DTXHGXFVXUODUXH%HDFKHQWUH les rues Saint -Georges et Promenade -du -Lac et autorisant une dépense et un emprunt de 150 143 $ 12. Présentation, dép...
...AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 161 DÉCRÉTANT DES TRAVAU X DE PAVAGE SUR LA RUE BEACH , ENTRE LES RUES SAINT -GEORGES ET DE LA PROMENADE -DU - LAC ET AUTORISANT UNE DÉPENSE ET UN EMPRUN T DE 86 000 $ PROJETS DE RÈG...
...LEMENTS 11. ADOPTION DU RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 167 DÉCRÉTANT DES TRAVAU X DE PAVAGE SUR DES TRONÇONS DES RUES POIRIER , MIRON ET MANCHESTER ET AUTORIS ANT UNE DÉPENSE ET UN EMPRUN T DE 80 132 $ 12. ADOPTION DU RÈG...
...ui -même se comporte comme un lac. Les rehaussements observés en situation d'embâcles se situent tout près des cotes de crues centennales. Ces contraintes hydrograp hiques se retrouvent : À l’ouest du Lac Pontbriand, cette zone sembl...
...e lotissement numéro 404 (Secteur Canton) et ses amendements afin de procéder à la modification de l’annexe A des rues privées RÈGLEMENTS 23. Adoption du Règlement numéro 114 -2017 concernant le traitement des élus municipaux 2...
...U INC . 56. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 7 – TRAVAUX SUPPLÉMENTAIR ES - TRAVAUX DE FONDATION ET DE PAVAGE SUR LES RUES QUEEN ET FOREST -HILL – SINTRA INC . 57. CERTIFICAT DE PAIEMENT NUMÉRO 8 - ACCEPTATION DÉFINITIV E (2E COUC...
...DE JOUR ESTIVAL 11. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 12. OCTROI DE CONTRAT – PAVAGE – RUES BEACH ET DES COMMISSAIRES 13. OCTROI DE CONTRAT - PAVAGE DE DIVERS TRON ÇONS DE RUES - 2019 14. OCTRO I DE...
...’emprunt numéro 160 décrétant des travaux de prolongement et de bouclage du réseau d’aqueduc sur la rue Beach, entre les rues Saint - Georges et P romenade -du -lac et autorisant une dépense et un emprunt de 150 143 $, et en retirant le s...
...DE JOUR ESTIVAL 11. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 12. OCTROI DE CONTRAT – PAVAGE – RUES BEACH ET DES COMMISSAIRES 13. OCTROI DE CONTRAT - PAVAGE DE DIVERS TRON ÇONS DE RUES - 2019 14. OCTRO I DE...
...numéro 163 décrétant des travau x de prolongement et de bouclage du réseau d’aqueduc sur la rue Beach, entre les rues Saint-Georges et Promenade-du-lac et autorisant une dépense et un emprunt de 150 143 $ et le retrait du point numéro 6...
...Constitue une nuisance, le fait de déposer, de laisser, de répandre ou laisser se répandre dans les rues, ruelles, allées, avenues, terrains publics, traverses, trottoirs et parcs de la municipalité: 1-...
...NDE DE CERTIFICAT D’AUTORISATIO N – PROLONGEMENT DU RÉSEA U D ’ÉGOUT SANITAIRE SUR LA 4E AVENUE , ENTRE LES RUES SAINT -PATRICK ET ALBERT 8. RÉDUCTION DE VITESSE – ROUTE 348 (6E AVENUE ), CHEMINS VINCENT -MASSEY , DU LA...
...des transports, pour lexercice f inancier 2017-2018, pour des travaux damélioration du réseau routier municipal sur les rues Lajeunesse et Promenade-du-Lac; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité doit attester de la réalisation des travaux...
...La rue Saint-Patrick et le chemin du Lac-Morgan sont maintenant ouverts à la circulation. Suivi des fermetures de rues Chemin Vincent-Massey (entre route 125 et le chemin du Lac des Pins) - voie de contournement en place et cir...