...147 Mode d’implantation ................................ ................................ ................. 147 Superficie d’implantation ................................ ................................ .......... 147 Dimensions...
...mension d’un lot ................................ ................................ ................. 23 Dimensions et superficies minimales d’un lot ................................ .......................... 23 Dispositions minimales d...
...et le texte, le texte prévaut. 2.2. Terminologie Agrandissement : Travaux ayant pour but d'augmenter la superficie du plancher ou le volume du bâtiment. Antenne de télécommunication : Installation, appareil ou tou...
...-terres du Saint -Laurent et la chaine de montagnes des Laurentides, la Municipalité de Rawdon couvre une superficie de 197 km 2 au sein du territoire de la MRC de Matawinie. L’étymologie du terme Rawdon tire ses...
...nant les renseignements suivants sur le projet : i) le nombre de logements prévus, le cas échéant; ii) la superficie de tout espace commercial ou industriel ou de service par type d’établissement commercial; iii) le nombr...
...ent. En cas de contradiction entre la grille des spécifications faisant partie du Règlement de zonage quant à la superficie et aux dimensions minimales des lots, et le texte du présent règlement, la disposition la plus restri...
...t catastrophique naturel, qui occasionne des pertes (incendies, inondations, tremblements de terre, etc. ). Superficie d’occupation au sol d’un bâtiment Superficie de la projection verticale des limites extérieures d’un bâtime...
...enseignes murales et d’une enseigne sur un poteau communautaire afin d'identifier le 3207, 1 re Avenue ; La superficie tota le d’affichage projetée identifiant le 3191, 1 re Avenue est de 13,2 mètres carrés et les deux...
...permettre la construction d’une habitation unifamiliale avec logement supplémentaire. La résidence aura une superficie d’implantation de 440 mètres carrés malgré la superficie maximale d’implantation de 300 mètres carrés exigée en...
...L – PARTIE DU LOT NUMÉRO 4 994 936 – TERRAIN 3269, RUE METCALFE (ÉCOCENTRE ) – MATRICULE NUMÉRO 8999 -94 -0413 – SUPERFICIE 872 MÈTRES CARRÉS 16. RÉSOLUTION DE CONCORD ANCE ET DE COURTE ÉC HÉANCE RELATIVEMENT À UN EMP...
...triels agricoles ou institutionnels 150 $ de base auquel s’ajoute un montant équivalent à 2 $ / Mc de superficie de plancher. Dépôt remboursable lorsqu’une déclaration de coupe d’arbres est exigée, et ce, selon les...
...SOLUTIONS INC . SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 11. AUTORISATION DE MISE EN VEN TE –CAMIONNETTE FORD F-150 SUPERCAB (UNITÉ 04 -111 ) – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS 2020 -02-13 08:38 12. AUTORISATION DE SIGNA TURE – LETT...
...formulée par le demandeur visant à rendre conformes les trois remises existantes ou en construction d'u ne superficie de 37,83 mètres carrés, 37,19 mètres carrés et 15,19 mètres carrés chacune constr uites au 3900, c...
...’article GXGLWUqJOHPHQWGH]RQDJH/¶DPpQDJHPHQWPLQLPDOG¶XQHFDVHGHVWDWLRQQHPHQWSDU 105 mètres carrés de superficie de plancher s era autorisé malgré le nombre minimal d'une (1) case par 75 mètres carrés de superficie de plancher...
...nt à permettre la construction d’un bâtiment accessoire à utiliser comme fermette. Le bâtiment acc essoire sera d’une superficie de 86,90 mètres carrés, malgré que la superficie du bâtiment accessoire ne doive pas être supérieure à 40 m...
...u et de trois enseignes directionnelles afin d’identifier le Rona – Tinsco, localisé au 37 97, chemin Saint -Alphonse . La superficie totale d’affichage projetée est de 10,1 mètres carrés et l'enseigne murale projetée possèdera une sup...
...murale et de l'un des panneaux d'enseigne existant sur poteaux existant afin d'identifier le 3614, rue Queen. La superficie totale maximale d’a ffichage, incluant les enseignes existantes et les deux enseignes projetées, sera de 15,5 mè...
...sement d’une somme d’argent correspondant à 10 % de la valeur uniformisée inscrite au rôle d’évaluation foncière de la superficie totale du projet lors du dépôt du plan d’op ération cadastrale, conformément à la règlementation en vigueur p...
...rsement dune somme dargent correspondant à 10 % de la valeur uniformisée inscr ite au rôle dévaluation foncière de la superficie totale du projet lors du dépôt du plan dopération cadastrale, conformément à la règlementation en vigueur pour...
...sement d’une somme d’argent correspondant à 10 % de la valeur uniformisée inscrite au rôle d’évaluation foncière de la superficie totale du projet lors du dépôt du plan d’op ération cadastrale, conformément à la règlementation en vigueur p...
...504) et d’une partie de l’espace vert (actuellement connu comme étant une section du lot 6 347 084), réduisant ainsi les superficies du lot initial projeté no. 18 et de l’espace vert, le tout, tel que représenté par la proposition de lotissemen...
...cession d’un lot de 971,4 mètres carrés (station de pompage existante -18 e Avenue) correspondant à 5,39 % de la superficie totale du projet sous condition de l’établissement des servitudes au bénéfice de la Municipalité et par le ve...
...sement d’une somme d’argent correspondant à 10 % de la valeur uniformisée inscrite au rôle d’évaluation foncière de la superficie totale du projet lors du dépôt du plan d’opération cadastrale, conformément à la règlementation en vigueur pour...
...ineure vise à permettre l’installation d’une enseigne pour afficher le commerce Chez Théo. L’enseigne aura une superficie de 5,95 mètres carrés, malgré que la superficie maximale d’une enseigne attachée dont la façade princi...
...cas de contradiction entre le texte et le ou les titre(s) co ncerné(s), le texte prévaut. Les dimensions, superficies et autres mesures énoncées dans le règlement sont exprimées en unités du système international. 1.2....