...ntrée en vigueur USAGES ADDITIONNELS OU ACCESSOIRES Municipalité de Rawdon Informations supplémentaires à la zone Mis à jour le 21-03-2023USAGE(S) spécifiquement autorisé(s) USAGE(S) spécifiquement prohibé(s) (3) A203 (1) L’usage doit répon...
...moins une unité d’hébergement est offerte en location contre rémunération, pour une période n’excédant pas 31 jours, à des touristes et dont la disponibilité de l’unité est rendue publique par l’utilisation de tout média. ÉTA...
...NS ET DES SERVICES D E LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON ET SES AMENDEMENTS AFIN DE MODIFIER CERTAINS TARIFS APPLICABLES A U CAMP DE JOUR ESTIV AL POUR L ’ANNÉE 2020 16. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 17....
...E NS ET DES SERVICES D E LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON ET SES AMENDEMENTS AFIN DE MODIFIER CERTAINS TARIFS APPLICABLES A U CAMP DE JOUR ESTIV AL POUR L ’ANNÉE 2020 16. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 17. MAND...
...tre document requis aux fins de la présente résolution. 26. REMBOURSEMENT D ’UNE PARTIE DES FRAIS D’INSCRIPTION AU CAMP DE JOUR CONSIDÉRANT QU’en raison des règles de distanciation sociale ainsi que des mesures sanitaires ayant dû être...
...tre document requis aux fins de la présente résolution. 26. REMBOURSEMENT D ’UNE PARTIE DES FRAIS D’INSCRIPTION AU CAMP DE JOUR CONSIDÉRANT QU’en raison des règles de distanciation sociale ainsi que des mesures sanitaires ayant dû être...
...ré a fait vivre une expérience enrichissante aux enfants nécessitant un accompagnemen t particulier ainsi qu’aux enfants du camp de jour régulier; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité souhaite offrir ce service à nouveau en 2023 , tout...
...PTION DE RENOU VELLEMENT POUR L ’ANNÉE 2024 - CAMP MARISTE CONSIDÉRANT QUE l’entente avec le Camp Mariste relatif au Camp de jour municipal est échue; CONSIDÉRANT QUE l a Municipalité souhaite conclure une nouvelle entente avec le Camp...
...services tarifés Tarif Tarif minimum Taxes (TPS/TVQ) et stipulations particulières (le cas échéant) Camp de jour Camp de jour (résidents) Service de garde ou débarcadère (résidents) F...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 14 FÉVRIER 2022 À 19 H EN VISIOCONFÉRENCE , AJOURNÉE AU 21 FÉVRIER 2022 À 19H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT...
...ÉRANT QU’il y a lieu de modifier les modalités applicables à certains tarifs, notamment en ce qui concerne le camp de jour et les interventions ou déplacements du Service de la séc urité incendie en cas d’urgence; CONSIDÉRANT QU'...
...JOUR EXPLOR ACTIONS – SAISONS ESTIVALES 2021 ET 2022 CONSIDÉRANT QUE l’entente avec le Camp Mariste relatif au Camp de jour Explor Actions pour les saisons estivales 2019 et 2020 est échue; CONSIDÉRANT QUE l a Municipalité sou...
...st également présent: M. François Dauphin, directeur général et secrétair e-trésorier 2. Adoption de l’ordre du jour 18-105 Il est proposé par Monsieur le conseiller Ma rco Bellefeuille et unanimement résolu à lunanimit...
...DE L ’URBANISME ET DE L ’ENVIRONNEMENT 28. DEMANDE DE SOUTIEN – CENTRE DE PÉDIATRIE S OCIALE – PLACES RÉSERVÉES – CAMP DE JOUR MUNICIPAL 2022 29. DEMANDE DE SOUTIEN FINANCIER - ENGLISH COMMUNITY ORGANIZATION OF LANAUDIÈRE E...
.... ........................ 22 2 6.5. 1. Dans le cadre d’une demande visant la location résidentielle à court terme (31 jours et moins ) – résidence de tourisme ................................ ............ 22 2 6.5. 2. Dans le cadre d’un r...
...te de la dernière modifica tion : [12 avril 20 22 ] RÈGLEMENT NUMÉRO 1 7-2013 RÈGLEMENT FIXANT LE S JOUR S ET HEURE S DE LA TENUE DES SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA MUNICIPALITÉ D E RAWDON ET LEUR DÉROULEMENT ET...
...t également présent: M. François Dauphin, directeur général et greffier -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 21 -496 Il est proposé par Monsieur le conseiller Bruno Desrochers et résolu à l’unanimité des conseillers et...
...s loisirs au camp de jo ur – Service des loisirs et de la culture – Poste auxiliaire CONSIDÉRANT les besoins au camp de jour pour la saison estivale 2018; CONSIDÉRANT QUE le comité de sélection a soumis ses recommandations. 18-23...
...s loisirs au camp de jo ur – Service des loisirs et de la culture – Poste auxiliaire CONSIDÉRANT les besoins au camp de jour pour la saison estivale 2018; CONSIDÉRANT QUE le comité de sélection a soumis ses recommandations. 18-23...
...sorier Mme Carole Landry, directrice des finances et secré taire-trésorière adjointe 2. A DOPTION DE L ORDRE DU JOUR 19-513 Il est proposé par Monsieur le conseiller Ra ymond Rougeau et résolu à lunanimité des conseillers dadopt...
...également présent: M. François Dauphin, dire cteur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 21 -84 Il est proposé par Madame la conseillère Kimberly St Denis et résolu à l’unanimité des conseillers et...
...sentation par Monsieur Patrice Poirier, sur l’organisme la Tournée des Cantons de Rawdon. 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 18 -547 Il est proposé par Madame la conseillère Stéphanie Labelle et résolu à l’unanimité des conseillers...
...eur; CONSIDÉRANT QU’ il y a lieu de modifier le Règlement numéro 48 -2022 afin de modifier le service de garde du camp de jour estival par un service de débarcadère, de modifier les tarifs applicables à la location d’embarcations no...
...IENS ET DES SERVICES DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON ET SES AMENDEMENTS AFIN DE MODIFIER CERTAINS TARIFS APPLICABLES A U CAMP DE JOUR ESTIV AL POUR L ’ANNÉE 2020 16. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGA GEMENTS CONTRACTUELS 17. MAN...
...également présent: M. Fra nçois Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 21 -35 Il est proposé par Monsieur le conseiller Renald Breault et résolu à l’unanimité des conseillers et co...