...DE FINANCIÈRE VISANT À PROMOUVOIR /¶$&+$7(7/ 87,/,6$7,21'(&28&+(6/$9$%/(6 CONSIDÉRANT QU’ actuellement, les couches jetables représentent le troisième déchet en importance dans les sites d’enfouissement et qu’elles peuvent pren...
...aractère patrimonial. Corniche Saillie horizontale à la partie supérieure d'un mur ou d'une colonne. Couronnement Partie supérieure qui termine un ouvrage architectural. Curetage Action consistant à éli...
...NT NUMÉRO 1015 RELATIF AUX USAGES C ONDITIONNELS AFIN D ’Y RENDRE APPLICABLE L’USAGE LOCATION RÉSIDENTIELLE À COUR T TERME (31 JOURS ET MOINS ) ET D ’Y PRÉVOIR LES CONDIT IONS D ’ADMISSIBILITÉ : 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT...
...Contraventions et pénalités ................................ ................................ ............... 70 Recours civil ................................ ................................ ................................ ......... 70...
...NT NUMÉRO 1015 RELATIF AUX USAGES C ONDITIONNELS AFIN D ’Y RENDRE APPLICABLE L’USAGE LOCATION RÉSIDENTIELLE À COUR T TERME (31 JOURS ET MOINS ) ET D ’Y PRÉVOIR LES CONDIT IONS D ’ADMISSIBILITÉ : 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT...
...tes ces années de loyaux services à la communauté! • Alain Lussier, chauffeur à la Voirie - 10 années de service • Denis Coulombe, technicien en informatique - 15 années de service Votre dévouement est un précieux atout, merci! Chers citoyennes...
...t le Règlement de construction numéro 1014 et son amendement concernant les fondat ions des balcons et des galeries couverts, des vérandas et des solariums 2018-03-19 10:25 PROJETS DE RÈGLEMENTS 11. Adoption du projet de Règlement...
...ET SES AMENDEMENTS A FIN DE PROCÉDER À L ’AJOUT DE DISPOSITIONS APPLICA BLES À LA LOCATION R ÉSIDENTIELLE À COURT TERME (31 JOURS ET MOINS ) 9. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 24 -99 -13 MODIFIANT LE RÈGLEMENT REL...
...27 juin 2022 Règlement adopté le : 11 juillet 2022 Résolution no. : 22 -292 Avis public informant d’un recours possible à la CMQ : 13 juillet 2022 Transmission à la MRC 14 juillet 2022 Approbation par la MR...
...T SES AMENDEMENTS A FIN DE PROCÉDER À L ’AJOUT DE DISPOSITIONS APPLICA BLES À LA LOCATION R ÉSIDENTIELLE À COURT TERME (31 JOURS ET MOINS ) 9. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 24 -99 -13 MODIFIANT LE RÈGLEMENT R...
...27 juin 2022 Règlement adopté le : 11 juillet 2022 Résolution no. : 22 -293 Avis public informant d’un recours possible à la CMQ : 13 juillet 2022 Transmission à la MRC 14 juillet 2022 Approbation par la MR...
...éjà à vous remercier pour votre collaboration dans le respect de cette nouvelle règlementation, qui entrera en vigueur au courant de l'automne et qui sera bien annoncée dans les rues concernées. Je profite aussi de cette tribune pour sou...
...onstruction ................................ ................................ .............................. 13 4.6. Coupe d'arbres ................................ ................................ .......................... 13 4.7. D...
...L R ELATIVE AU RÈGLEMENT NUMÉRO 1015 AFIN D ’AUTORISER L’EXPLOITATION D ’UNE RÉSIDENCE DE TOU RISME (LOCATION À COURT TER ME , 31 JOURS ET MOINS ) AU 5893, CHEMIN KARINA – LOT NUMÉRO 5 353 441 – MATRICULE NUMÉRO 8396 -37...
...ATIVE AU RÈGLEMENT NUMÉRO 2021 -05 AFIN D’AUTORISER L ’EXPLOITATION D ’UNE RÉSIDENCE DE TOU RISME (LOCATION À COURT TER ME , 31 JOURS ET MOINS ) AU 3405, ROUTE 335 – LOT NUMÉRO 5 530 483 – MATRICULE NUMÉRO 7500 - 31 -4896...
...TOIT DOI T ETRE AMENAGE, A L’ INTERIEUR OU A L’EXT ERIEUR DU BATIMENT. L’ACCES EXTERIEUR AU TOIT DO IT ETRE LOCALISE EN COUR ARRIERE; ................................ ................................ ................................ ...........
......................... ................................ ............... 9 Contenu supplémentaire pour une « Location à court terme » ................. 10 Frais d’études ................................ ................................ ....
...ement readopté sans modification le : 11 juillet 2022 Résolution no. : 22 -291 Avis public informant d’un recours à la CMQ 13 juillet 2022 Transmission à la MRC et avis : 14 juillet 2022 Certificat de conformi...
...2021 02 1 21-03-2023 Projet intégré Usages domestiques (2) Logement supplémentaire Location de chambres Location à court terme Gîte touristique (B&B) (2) Fermette GRILLE DES SPÉCIFICATIONS Zone AV-1 Annexe 2 du Règlement de zo...
...articulièrement sur les fossés en augmentant les risques d’érosion et contribuant ainsi à la dégradation des lacs et des cours d’eau; CONSIDÉRANT QU’ il appartient aux propriétaires de lots contigus aux chemins municipaux de...
...’un plan d’implantation et d’intégration architecturale, ainsi que tous ses documents d’accompagnement doivent couvrir l’immeuble du requérant touché par la demande . 5.0 Contenu de la demande – construction, agrandis s...
...un plan d’implantation et d’intégration architecturale, ainsi que tous ses documents d’accompagnement, doivent couvrir l’immeuble du requérant touché par la demande et aussi les immeubles et caractéristiques des terrains ad...
...un plan d’implantation et d’intégration architecturale, ainsi que tous ses documents d’accompagnement, doivent couvrir l’immeuble du requérant touché par la demande e t aussi les immeubles et caractéristiques des terrains adjacents...
...probation d’un plan d’implantation et d’intégration architecturale, ainsi que tous ses documents d’accompagnement, doivent couvrir l’immeuble du requérant touché par la demande e t aussi les immeubles et caractéristiques des terrains adjacents....
...GE CHAMPAGNEUR – 3713, RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 4994111 - RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 202 1-02 – AGRANDISSEMENT EN COU R AVANT 7.4 IMMOBILIER CAERS INC & GESTION ÉRIC DEMERS – CHEMIN DU LAC -GRATTEN - LOTS NUMÉRO 5 529 029...