...a g e 10 AFFICHE : Voir enseigne. AGRANDISSEMENT : Une augmentation de la dimension ou de la superficie de plancher d’une construction ou une augmentation de la superficie de plancher ou de la superficie du sol occupée par u...
...es ou institutionnels 150 $ de base auquel s’ajoute un montant équivalent à 2 $ / Mc de superficie de plancher. Dépôt remboursable lorsqu’une déclaration de coupe d’arbres est exigée, et ce, selon les modalités su...
rawdon.ca Détails à la page 3 UN TOUT NOUVEAU PARC DE PLANCHE À ROULETTES À RAWDON! Août 2022 MOT DU MAIRE 2 ACTUALITÉS 3 LOISIRS & CULTURE Événements 5 Subventions pour les jeunes 6 Programmation de l'automne 7 PROCHAIN VERSEME...
...rez -de -chaussée et habituellement délimité par les mu rs de fondations. La hauteur de cet espace mesurée depuis le plancher jusqu’au plafond est insuffisante pour le rendre habitable. Danger public Risque de blessure ou d’a...
...INC . 60. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 1 – DÉCOMPTE PROGRESSIF - CONCEPTION ET CONSTRUCTION D ’UN PARC DE PLANCHE À ROULETTES - QUARTIER DU CITOYEN - PAPILLON SKATE PARC INC . 61. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 –...
...E DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 16. OCTROI DE CONTRAT – CONCEPTION ET CONSTRU CTION D ’UN PARC DE PLANCHE À ROULETTES (SKATEPARK ) – QUARTIER DU CITOYEN 17. AUTORISATION DE SIGNA TU RE – ENTENTE DE SERVICE – SY...
...en des bâtiments ou des lieux. Carreau Vitre d'une fenêtre. Cave Partie d'un bâtiment entre deux planchers, dont plus de la moitié de la hauteur sous le plafond se situe en bas de la surf ace du sol. Village de Rawdon...
...ment existant modifiant l’apparence d’un bâtiment sans aucune augmentation de sa superficie t otale brute de plancher et sans aucune modification de son implantation au sol; b) La construction, l’installation ou le dépl...
...’un bâtiment existant modifiant l’apparence d’un bâtiment sans aucune augmentation de sa superficie totale brute de plancher et sans aucune modification de son implantation au sol; b) La construction, l’installation ou le déplacem...
...vation d’un bâtiment existant modifiant l’apparence d’un bâtiment sans aucune augmentation de sa superficie totale brute de plancher et sans aucune modification de son implantation au sol ; b) La construction, l’installation ou le d éplacemen...
...s autres conséquences, visitez le site Web du ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs au mffp.gouv.qc.ca. Parc de planche à roulettes Comme mentionné dans notre dernier Rawdonnois, un tout nouveau parc de planche à roulettes verra le jou...
...INC . 60. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 1 – DÉCOMPTE PROGRESSIF - CONCEPTION ET CONSTRUCTION D ’UN PARC DE PLANCHE À RO ULETTES - QUARTIER DU CITOYEN - PAPILLON SKATE PARC INC . 61. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2...
...t. 7.11 Un branchement à l’égout peut être gravitaire si les conditions suivantes sont respectées : a) Le plancher le plus bas du bâti ment est construit à au moins 60 centimètres au -dessus de la couronne de la ca...
...GXGLWUqJOHPHQWGH]RQDJH/¶DPpQDJHPHQWPLQLPDOG¶XQHFDVHGHVWDWLRQQHPHQWSDU 105 mètres carrés de superficie de plancher s era autorisé malgré le nombre minimal d'une (1) case par 75 mètres carrés de superficie de plancher exigé en vert...
...perficie maximale des bâtiments accessoires autorisée de 45,74 mètres carrés correspondant à la superficie de plancher du bâtiment principal telle qu'exigée selo n l'article 10.6.3 du Règlement de zonage n° 402; CONSIDÉRANT QUaprès...
...Climatisation hôtel de ville 6 692,95 $ 6 692,95 $ Rénovation abri parc Nichol 9 112,92 $ 9 112,92 $ Plancher chalet de la Plage 33 596,00 $ 33 596,00 $ Rampe d'accès Centre Metcalfe 12 472,52 $ 12 472,52 $...
...Coût : 67 $ Durée: 6 semaines TENNIS DÉBUTANT ADULTE 15+ Mardi 19 h 30 à 21 h Coût : 90 $ Durée : 6 semaines YOGA SUR PLANCHE À PAGAIE Les participants seront initiés aux techniques de base de ces deux disciplines et une belle évoluti...
...ible (distance maximale de 3 mètres) de l'extrémité du t uyau d'entrée d'eau (à une hauteur comprise entre 60 et 90 cm du plancher). Si, pour sauvegarde r l'apparence d'une pièce ou pour toute autre raison, le propriétaire désire dissimuler...
...audio à caractère érotique dans tous les établissements publics, à moins que ces objets ne soit placés à 1,5m au dessus du plancher, derrière un écran, ou dans un emballage opaque qui ne peut en laisser paraître que le titre, s'il en es t....
...e texte prévaut. 2.2. Terminologie Agrandissement : Travaux ayant pour but d'augmenter la superficie du plancher ou le volume du bâtiment. Antenne de télécommunication : Installation, appareil ou tout autre élém...
...iment existant modifiant l’apparence d’un bâtiment sans aucune augmentation de sa superficie totale brute de plancher et sans aucune modification de son implantation au sol ; b) La construction, l’installation ou le dépla...
...ce prix incluant deux couches de peinture, lajout de barres de métal pour permettre linstall ation adéquate du plancher, la correction de la déficience dénotée par la firme TR3E Experts-consei ls inc. dans son rapport dinspection...
...par la Queen cet été, prenez un instant pour aller voir la nouvelle exposition permanente de photos installée au parc de planche à roulettes, située dans le Quartier du citoyen. Cette collaboration avec la Maison des jeunes nous permet de fai...
...ceptibles d’endommager les installations du parc canin tels que vélos, poussettes, patins à roues alignées, planche à roulettes, cyclomoteur et véhicule terrestre motorisé ou non à l’exception de ceux dont l’usage es...
...s malgré la superficie maximale des bâtiments accessoires autorisée de 45,74 mètres carrés correspondant à la superficie de plancher du bâtiment principal telle qu'exigée selon l'article 10.6. 3 du Règlement de zonage n° 402 ; CONSIDÉRANT QUE...