...a g e 10 AFFICHE : Voir enseigne. AGRANDISSEMENT : Une augmentation de la dimension ou de la superficie de plancher d’une construction ou une augmentation de la superficie de plancher ou de la superficie du sol occupée par u...
...es ou institutionnels 150 $ de base auquel s’ajoute un montant équivalent à 2 $ / Mc de superficie de plancher. Dépôt remboursable lorsqu’une déclaration de coupe d’arbres est exigée, et ce, selon les modalités su...
rawdon.ca Détails à la page 3 UN TOUT NOUVEAU PARC DE PLANCHE À ROULETTES À RAWDON! Août 2022 MOT DU MAIRE 2 ACTUALITÉS 3 LOISIRS & CULTURE Événements 5 Subventions pour les jeunes 6 Programmation de l'automne 7 PROCHAIN VERSEME...
...INC . 60. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 1 – DÉCOMPTE PROGRESSIF - CONCEPTION ET CONSTRUCTION D ’UN PARC DE PLANCHE À ROULETTES - QUARTIER DU CITOYEN - PAPILLON SKATE PARC INC . 61. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 –...
...rez -de -chaussée et habituellement délimité par les mu rs de fondations. La hauteur de cet espace mesurée depuis le plancher jusqu’au plafond est insuffisante pour le rendre habitable. Danger public Risque de blessure ou d’a...
...en des bâtiments ou des lieux. Carreau Vitre d'une fenêtre. Cave Partie d'un bâtiment entre deux planchers, dont plus de la moitié de la hauteur sous le plafond se situe en bas de la surf ace du sol. Village de Rawdon...
...E DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 16. OCTROI DE CONTRAT – CONCEPTION ET CONSTRU CTION D ’UN PARC DE PLANCHE À ROULETTES (SKATEPARK ) – QUARTIER DU CITOYEN 17. AUTORISATION DE SIGNA TU RE – ENTENTE DE SERVICE – SY...
...ment existant modifiant l’apparence d’un bâtiment sans aucune augmentation de sa superficie t otale brute de plancher et sans aucune modification de son implantation au sol; b) La construction, l’installation ou le dépl...
...’un bâtiment existant modifiant l’apparence d’un bâtiment sans aucune augmentation de sa superficie totale brute de plancher et sans aucune modification de son implantation au sol; b) La construction, l’installation ou le déplacem...
...vation d’un bâtiment existant modifiant l’apparence d’un bâtiment sans aucune augmentation de sa superficie totale brute de plancher et sans aucune modification de son implantation au sol ; b) La construction, l’installation ou le d éplacemen...
...s autres conséquences, visitez le site Web du ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs au mffp.gouv.qc.ca. Parc de planche à roulettes Comme mentionné dans notre dernier Rawdonnois, un tout nouveau parc de planche à roulettes verra le jou...
...endre conforme l a superficie d’une cabane à sucre artisanale existante. La cabane à sucre artisanale a une aire de plancher de 100,1 mètres carrés, malgré que l’aire de plancher d’une cabane à sucre artisanale ne peut excéder 75 mètres c...
...INC . 60. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 1 – DÉCOMPTE PROGRESSIF - CONCEPTION ET CONSTRUCTION D ’UN PARC DE PLANCHE À RO ULETTES - QUARTIER DU CITOYEN - PAPILLON SKATE PARC INC . 61. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2...
...t. 7.11 Un branchement à l’égout peut être gravitaire si les conditions suivantes sont respectées : a) Le plancher le plus bas du bâti ment est construit à au moins 60 centimètres au -dessus de la couronne de la ca...
...perficie maximale des bâtiments accessoires autorisée de 45,74 mètres carrés correspondant à la superficie de plancher du bâtiment principal telle qu'exigée selo n l'article 10.6.3 du Règlement de zonage n° 402; CONSIDÉRANT QUaprès...
...GXGLWUqJOHPHQWGH]RQDJH/¶DPpQDJHPHQWPLQLPDOG¶XQHFDVHGHVWDWLRQQHPHQWSDU 105 mètres carrés de superficie de plancher s era autorisé malgré le nombre minimal d'une (1) case par 75 mètres carrés de superficie de plancher exigé en vert...
...Climatisation hôtel de ville 6 692,95 $ 6 692,95 $ Rénovation abri parc Nichol 9 112,92 $ 9 112,92 $ Plancher chalet de la Plage 33 596,00 $ 33 596,00 $ Rampe d'accès Centre Metcalfe 12 472,52 $ 12 472,52 $...
...ds projets, je suis heureux de confirmer que la première phase du Quartier du citoyen est terminée : le nouveau parc de planche à roulettes est complété. Son inauguration officielle aura lieu au printemps prochain, en compagnie de toutes...
...ible (distance maximale de 3 mètres) de l'extrémité du t uyau d'entrée d'eau (à une hauteur comprise entre 60 et 90 cm du plancher). Si, pour sauvegarde r l'apparence d'une pièce ou pour toute autre raison, le propriétaire désire dissimuler...
...audio à caractère érotique dans tous les établissements publics, à moins que ces objets ne soit placés à 1,5m au dessus du plancher, derrière un écran, ou dans un emballage opaque qui ne peut en laisser paraître que le titre, s'il en es t....
...e texte prévaut. 2.2. Terminologie Agrandissement : Travaux ayant pour but d'augmenter la superficie du plancher ou le volume du bâtiment. Antenne de télécommunication : Installation, appareil ou tout autre élém...
...iment existant modifiant l’apparence d’un bâtiment sans aucune augmentation de sa superficie totale brute de plancher et sans aucune modification de son implantation au sol ; b) La construction, l’installation ou le dépla...
...s malgré la superficie maximale des bâtiments accessoires autorisée de 45,74 mètres carrés correspondant à la superficie de plancher du bâtiment principal telle qu'exigée selon l'article 10.6. 3 du Règlement de zonage n° 402 ; CONSIDÉRANT QUE...
...ODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 16. OCTROI DE CONTRAT – CONCEPTION ET CONSTRU CTION D ’UN PARC DE PLANCHE À ROULETTES (SKATEPARK ) – QUARTIER DU CITOYEN 17. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE DE SERVICE – SYSTÈ...
...) du Règlement de zonage n° 402. L’agrandissement projeté correspond à un maximum de 130 % de la superficie de plancher du bâtiment principal existant, malgré les articl es 17.3 b) et c) du Règlement de zonage n° 402 autorisant un a...