...vation d’un bâtiment existant modifiant l’apparence d’un bâtiment sans aucune augmentation de sa superficie totale brute de plancher et sans aucune modification de son implantation au sol ; b) La construction, l’installation ou le d éplacemen...
...s autres conséquences, visitez le site Web du ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs au mffp.gouv.qc.ca. Parc de planche à roulettes Comme mentionné dans notre dernier Rawdonnois, un tout nouveau parc de planche à roulettes verra le jou...
...endre conforme l a superficie d’une cabane à sucre artisanale existante. La cabane à sucre artisanale a une aire de plancher de 100,1 mètres carrés, malgré que l’aire de plancher d’une cabane à sucre artisanale ne peut excéder 75 mètres c...
...INC . 60. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 1 – DÉCOMPTE PROGRESSIF - CONCEPTION ET CONSTRUCTION D ’UN PARC DE PLANCHE À RO ULETTES - QUARTIER DU CITOYEN - PAPILLON SKATE PARC INC . 61. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2...
...t. 7.11 Un branchement à l’égout peut être gravitaire si les conditions suivantes sont respectées : a) Le plancher le plus bas du bâti ment est construit à au moins 60 centimètres au -dessus de la couronne de la ca...
...perficie maximale des bâtiments accessoires autorisée de 45,74 mètres carrés correspondant à la superficie de plancher du bâtiment principal telle qu'exigée selo n l'article 10.6.3 du Règlement de zonage n° 402; CONSIDÉRANT QUaprès...
...GXGLWUqJOHPHQWGH]RQDJH/¶DPpQDJHPHQWPLQLPDOG¶XQHFDVHGHVWDWLRQQHPHQWSDU 105 mètres carrés de superficie de plancher s era autorisé malgré le nombre minimal d'une (1) case par 75 mètres carrés de superficie de plancher exigé en vert...
...Climatisation hôtel de ville 6 692,95 $ 6 692,95 $ Rénovation abri parc Nichol 9 112,92 $ 9 112,92 $ Plancher chalet de la Plage 33 596,00 $ 33 596,00 $ Rampe d'accès Centre Metcalfe 12 472,52 $ 12 472,52 $...
...ds projets, je suis heureux de confirmer que la première phase du Quartier du citoyen est terminée : le nouveau parc de planche à roulettes est complété. Son inauguration officielle aura lieu au printemps prochain, en compagnie de toutes...
...ible (distance maximale de 3 mètres) de l'extrémité du t uyau d'entrée d'eau (à une hauteur comprise entre 60 et 90 cm du plancher). Si, pour sauvegarde r l'apparence d'une pièce ou pour toute autre raison, le propriétaire désire dissimuler...
...audio à caractère érotique dans tous les établissements publics, à moins que ces objets ne soit placés à 1,5m au dessus du plancher, derrière un écran, ou dans un emballage opaque qui ne peut en laisser paraître que le titre, s'il en es t....
...e texte prévaut. 2.2. Terminologie Agrandissement : Travaux ayant pour but d'augmenter la superficie du plancher ou le volume du bâtiment. Antenne de télécommunication : Installation, appareil ou tout autre élém...
...iment existant modifiant l’apparence d’un bâtiment sans aucune augmentation de sa superficie totale brute de plancher et sans aucune modification de son implantation au sol ; b) La construction, l’installation ou le dépla...
...s malgré la superficie maximale des bâtiments accessoires autorisée de 45,74 mètres carrés correspondant à la superficie de plancher du bâtiment principal telle qu'exigée selon l'article 10.6. 3 du Règlement de zonage n° 402 ; CONSIDÉRANT QUE...
...ODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 16. OCTROI DE CONTRAT – CONCEPTION ET CONSTRU CTION D ’UN PARC DE PLANCHE À ROULETTES (SKATEPARK ) – QUARTIER DU CITOYEN 17. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE DE SERVICE – SYSTÈ...
...) du Règlement de zonage n° 402. L’agrandissement projeté correspond à un maximum de 130 % de la superficie de plancher du bâtiment principal existant, malgré les articl es 17.3 b) et c) du Règlement de zonage n° 402 autorisant un a...
...) du Règlement de zonage n° 402. L’agrandissement projeté correspond à un maximum de 130 % de la superficie de plancher du bâtiment principal existant, malgré les articles 17.3 b) et c) du Règlement de zonage n° 402 autorisant un ag...
...ce prix incluant deux couches de peinture, lajout de barres de métal pour permettre linstall ation adéquate du plancher, la correction de la déficience dénotée par la firme TR3E Experts-consei ls inc. dans son rapport dinspection...
...par la Queen cet été, prenez un instant pour aller voir la nouvelle exposition permanente de photos installée au parc de planche à roulettes, située dans le Quartier du citoyen. Cette collaboration avec la Maison des jeunes nous permet de fai...
...ceptibles d’endommager les installations du parc canin tels que vélos, poussettes, patins à roues alignées, planche à roulettes, cyclomoteur et véhicule terrestre motorisé ou non à l’exception de ceux dont l’usage es...
...ce prix incluant deux couches de peinture, lajout de barres de métal pour permettre linstall ation adéquate du plancher, la correction de la déficience dénotée par la firme TR3E Experts-consei ls inc. dans son rapport dinspection...
...espace ouvert ou un plateau autour ou pour le bâtiment ou propose une fondation dépassant en partie le niveau de plancher du rez -de - cha ussée afin d‱insérer le bâtiment dans la pente ; 4. Les agrandissements ou modifications en...
...Coût : 67 $ Durée: 6 semaines TENNIS DÉBUTANT ADULTE 15+ Mardi 19 h 30 à 21 h Coût : 90 $ Durée : 6 semaines YOGA SUR PLANCHE À PAGAIE Les participants seront initiés aux techniques de base de ces deux disciplines et une belle évoluti...
...on de l’art à ficelle (string art) au cours duquel les enfants pourront réaliser de superbes créations à partir d’une planche et d’une ficelle. HEURE DU CONTE Les vendredis suivants à 19 h à la salle d’animation de la bibliothèque : 25 nove...
...164 $ Milieu de vie / construction - phase 2 1 084 588 $ 1 084 588 $ Parc de planche à roulette 336 642 $ 336 642 $ Parc canin 15 000 $...