............ 266 Tableau 45 - Cotes de crues de récurrence vicennales et centennales, selon la superficie du bassin versant ................................ ................................ ...................... 290 Tableau 46...
................................ ................ 53 3.1.2 Appuyer les initiatives de développement économique novatrices basées sur les spécificités de Rawdon ................................ ................................ .....................
...- RÈGLEMENT NUMÉRO 127-2019 FIXANT UN TAUX DE DROIT DE MUTATION APPLICABLE AUX TRANSFERTS D IMMEUBLES DONT LA BASE D IMPOSITION EXCÈDE 500 000 $ PROJETS DE RÈGLEMENTS 13. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU PROJET DE...
...saires; CONSIDÉRA NT la réception de six (6 ) soumissions en date du 18 avril 2019 ; CONSIDÉRANT QUE la plus basse soumission conforme pour le pavage des rues Beach et des Commissaires a été déposée par l’entreprise Pavage J.D. i...
...saires; CONSIDÉRA NT la réception de six (6 ) soumissions en date du 18 avril 2019 ; CONSIDÉRANT QUE la plus basse soumission conforme pour le pavage des rues Beach et des Commissaires a été déposée par l’entreprise Pavage J.D. i...
...CONSIDÉRANT QU’en conformité avec les dispositions spécifiées aux documents d’appel d’offres, la plus basse soumission conforme a été déposée par l’entreprise Concassage Carroll inc. , les résultats étant les suivan...
...22; CONSIDÉRANT la réception de trois (3) soumissions en date du 31 mars 2022; CONSIDÉRANT QUE la plus basse soumission conforme a été déposée par l’entreprise Marion Asphalte inc., les résultats étant les suivants...
...la face du mur. Bandeau Se dit d'une bande renfermant des ens eignes d'hauteur limitée et fixée au mur. Bas côté Volume latéral d'un bâtiment. Boiseries Moulures posées autour des ouvertures; matériaux...
...UIPEMENTS – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE 14. AUTORISATION DE SIGNA TURE – PROTOCOL E D ’ENTENTE - ASSOCIATION DE BASEBA LL MINEUR RAWDON MONTCALM (ABMRM) 15. CONTRAT DE SERVICE – SERVICE DE TÉLÉPHONIE IP - SIMPLIC ITI INTERNA...
...nnée 202 3, il est par le présent règleme nt imposé et il sera prélevé les taxes suivantes : a. Taux de base La taxe foncière générale constituant le taux de base est de 0.5 352 $ par cent dollars de la valeur telle que...
...animité des conseillers et conseillères présents : D’octroyer le contrat de correction et rapiéçage - 2021, au plus bas soumissionnaire conforme, soit l’entreprise Pavage JD inc. , au prix au mètre carré de 53,81 $, taxes incluses....
...en date du 30 mars 2020 provenant des entreprises énumérées dans le tableau ci-dessous; CONSIDÉRANT QUE la plus basse soumission conforme p our les deux bordereaux a été déposée par l’entreprise Pavage JD inc., pour un montant de 289 6...
...-Vincent; CONSIDÉRANT la réception de cinq (5) soumissions en date du 15 mars 2021; CONSIDÉRANT QUE la plus basse soumission conforme a été déposée par l’entreprise Pava ge JD inc. , pour un montant de 89 416,92 $, taxes inclu...
...E ARTS MARTIAUX TRADITIONNELS PARENT-ENFANT 4 À 6 ANS Les participants interagissent en exercices, principes et concepts de base. Mercredi ou vendredi de 18 h à 19 h Gymnase de l’école Sainte-Anne Coût : 120 $ (tarif pour 1 enfant et 1 parent) Dur...
...CULE N ° 9004 -76 -5939 27. AUTORISATION DE SIGNA TURE – RECONDUCTION DU PROTO COLE D ’ENTENTE -ASSOCIATION DE BASEBALL MINEUR RAWDON (ABMR) 28. AUTORISATION DE SIGNA TURE - PROTOCOLE D ’ENTENTE ENTRE LA COMMISSION SCOLAIRE D...
...S HIVERNALES 2018 -2019 ET 2019 -2020 22. RENOUVELLEMENT DE CON TRAT - SERVICE ANIMALIER – SPCA LANAUDIÈRE BASSES - LAURENTIDES 23. RENOUVELLEMENT DE CON TRAT - CONCESSION DE CASSE -CROÛTE À LA PLAGE MU NICIPALE – SAISON...
RÈGLEMENT NUMÉRO 127 -2019 FIXANT UN TAUX DE DROIT DE MUT ATION APPLICABLE AUX TRANSFERTS D’IMMEUBLES DONT LA BASE D’IMPOSITION EXCÈDE 500 000 $ CONSIDÉRANT QU’ en vertu de la Loi concernant les droits sur les muta...
...S HIVERNALES 2018 -2019 ET 2019 -2020 22. RENOUVELLEMENT DE CON TRAT - SERVICE ANIMALIER – SPCA LANAUDIÈRE BASSES - LAURENTIDES 23. RENOUVELLEMENT DE CON TRAT - CONCESSION DE CASSE -CROÛTE À LA PLAGE MU NICIPALE – SAISON...
...au, à la ministre des Affaires étrangères, M me Mélanie Joly, au premier ministre du Québec, M. François Lega ult, à l’ambassade de la République d’Ukraine, à l’ambassade de la Fédération de Russie, à la Fédération québécoise des municipalités...
...treprises Services Ricova inc. et Services sanitaires MAJ inc. (F.A.S. Compo recycle) ; CONSIDÉRANT QUE la plus basse soumission conforme pour l’ensemble des services a été déposée par l’entreprise Services sanitaires MAJ inc....
...llères présents : D’octroyer le contrat pour l’achat d’un camion 10 roues avec équipements à neige au plus bas soumissionnaire conforme, soit Équipements Lourds Papineau inc. pour un montant de 331 962,11 $, ta xes i...
...llance et de sécurité pour la saison estivale 2021 à l’entreprise Neptune Security Services inc., soit le plus bas soumissionnaire conforme; CONSIDÉRANT la confirmation reçue de l’entreprise Neptune Security Servi ces inc. à l’e...
...r l’entretien d’hiver, soit des t ravaux de déblaiement et d’enlèvement de la neige pour le sec teur S -7, au plus bas soumissionnaire conforme, soit l’entreprise Excavation Carroll inc. pour un montant de 385 479,87 $, taxe...
...r l’entretien d’hiver, soit des t ravaux de déblaiement et d’enlèvement de la neige pour le sec teur S -7, au plus bas soumissionnaire conforme, soit l’entreprise Excavation Carroll inc. pour un montant de 385 479,87 $, taxe...
...pour les années 2018 et 2019 , selon les besoins de la division de l’hygiène du milieu ; CONSIDÉRANT QUE la plus basse offre de service conforme a été déposée par l’entreprise Nouvelle Technologie (TEKNO) inc ., pour un montan...