...routier C2 Artériel C3 Hébergement C4 Automobile C5 Divertissement C6 Restauration C7 Compatibilité restreinte C8 Entreprise rurale C9 Para-industriel I - Industrie I1 Contraintes limitées I...
.............................. ................................ ................................ ..... 75 3.2.2 Grille de compatibilité ................................ ................................ ................................ ............
...livrance des avis de refus est fixé à 30 jours de la date de réception de la demande complétée en bonne et dû forme et accompagnée de tous les plans et documents exigés. 5.10. Les kiosques de vente temporaire Un permis est requis...
...de petits arbres, située ou non sur la limite des propriétés, taillée ou non, mais suffisamment serrée ou compacte pour former écran ou barrière à la circulation. HAUTEUR D’UN BÂTIMEN T (EN ÉTAGE) : Nom bre d’étages com...
......... ................................ .......................... 4 1.1.4. ABROGATION DE RÈGLEMENTS ET RÈGLEM ENTS INCOMPATIBLES ................. 4 1.1.5. PERSONNES ASSUJETTIE S ................................ ..........................
...utes les activités directes et indirec tes découlant de cet usage) ainsi qu’une description du voisinage, accompagnée de photographies récentes, prises dans les trente (30) jours précédant la demande ; 11. Un texte explicatif...
...s à la Municipalité; CONSIDÉRANT QU’il est recommandé à la Municipalité de procéder à des essais pilotes comparatifs avec différents fournisseurs d’équipements de filtration membranaire pour déterminer la solution optimale;...
...ommandé, les informant de loblig ation dinstaller un compteur deau dans leur immeuble. Cet Avis dintention est accompagné du Formulaire de compilation de données , que le propriétaire doit compléter et retourner au plus tard dans...
...mande en annexe «A» du présent règlement dûment remplie et signée par le promoteur. b) La résolution de la compagnie, s’il y a lieu, autorisant les engagements et les signatures nécessaires. c) Un plan image de lot...
...couleurs des matériaux de parement extérieur et les toitures privilégient les teintes sobres et naturelles comparables ou compatibles avec celles présentes dans le milieu naturel environnant ; 6. Le projet favorise l‱e...
...CIENTIFIQUE S – SENTIER DE GLACE SUR LE LAC RAWDON SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 17. DÉPÔT DES ÉTATS FINAN CIERS COMPARATIFS 18. DEMANDE DE SERVITUDE DE PASSAGE - CONDUITE SOUS LA RU E ALFRED RELATIVE À L’IMPLANTATION D...
...t être transmise à la Municipalité, conformément au Règlement sur les permis et certificats en vigueur, accompagnée du formulaire prévu à cet effet dû ment complété, de tout document exigé par le présent règlement et du paie...
...PEMENT D ’ACHATS UMQ POUR LA FOURNITURE DE PRODUI TS D ’ABAT -POUSSIÈRE 32. OCTROI DE CONTRAT - MANDAT D ’ACCOMPAGNEMENT POUR L’ÉLABORATION D ’UNE PLANIFICATION STRATÉ GIQUE DU CENTRE -VILLE - RUES PRINCIPALES 33. OCTRO...
...ant l‱approbation d‱un projet particulier doit déposer sa demande par écrit à l‱attention du fonctionnaire désigné accompagnée des plans et documents requis à l‱art icle 2.2.2 du présent r èglement. 2.2.2 : Contenu de la demande U...
...VÉL OS À PNEUS SURDIMENSIONNÉS « FATBIKE » SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 25. DÉPÔT DES ÉTATS FINAN CIERS COMPARATIFS 26. RÉSOLUTION DE CONCORD ANCE ET DE COURTE ÉC HÉANCE RELATIVEMENT À UN EMPRUNT PAR BILLETS AU MONT...
...1 -2022 – EAU POTABLE , EAUX USÉES ET NEIGES USÉES SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 8. DÉPÔT DES ÉTATS FINAN CIERS COMPARATIFS 9. AUTORISATION DE MISE EN V ENTE –DIVERS ÉQUIPEMENTS AMKUS – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE 10....
...ssez -passer f. les personnes qui doivent accéder à un parc pour les fins de leur travail g. les personnes qui accompagnent des personnes handicapées au sens de l'article 1 de la Loi assurant l'exercice des droits des pe...
...SOLUTIONS CANADA – DOSSIER N ° 401 -111 -21 -008 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 25. DÉPÔT DES ÉTATS FINAN CIERS COMPARATIFS 26. DEMANDE D ’ACHAT D ’UN I MMEUBLE MUNICIPAL – LOT NUMÉRO 5 353 020 – TERRAIN , AVENUE D’O TTAW...
...est propriétaire d’un animal, qui en a la garde, qui lui donne refuge, qui le nourrit, qui l’entre tient, qui l’accompagne ou qui pose à l’égard de cet animal des gestes de propriétaire ou de possesseur. Ce terme comprend égale...
...143 648.12 $ 2018-12-31 87955 collecte et transport des matières résiduelles 143 648.12 $ 1 729 105.15 $ Compass Mineral Canada Corp. 2018-10-17 322765 sel à déglaçage 29 153.24 $ 2018-11-22 347065 sel à déglaçage 23 11...
...les frais de raccordement seront majorés des frais supplémentaires engagés par la Municipalité. (Exemple : test de compaction pour la préparation de coupe d’asphalte sur une route provinciale). g) Pour toute intervention d'ouve...
...VÉL OS À PNEUS SURDIMENSIONNÉS « FATBIKE » SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 25. DÉPÔT DES ÉTATS FINAN CIERS COMPARATIFS 26. RÉSOLUTION DE CONCORD ANCE ET DE COURTE ÉC HÉANCE RELATIVEMENT À UN EMPRUNT PAR BILLETS AU MONT...
...nt à la collecte, à la réception, au transport, au traitement ou à lévacuation des eaux ou des matières compatibles avec les procédés dépuration existants, y compris une conduite dégo ut, un fossé ouvert dont le...
...�Q� architecturale Toute demande d’approbation d’un plan d’implantation et d’intégration architecturale, accompagnée de tous les documents requis, doit être soumise au fonctionnaire désigné . Toute demande d’approbation d’...
...propriétaire d’un an imal, qui en a la garde, qui lui donne refuge, qui le nourrit , qui l’entretient, qui l’accompagne ou qui pose à l’égar d de cet animal des gestes de propriétaire ou de possesseur. Ce terme comprend égale...