...largeur supérieur à 1,2), ou les surfaces vitrées sont modulées par des meneaux de façon à reprendre la forme recherchée; - La concept ion de la façade comprend un certain nombre de détails architectoniques d ’appa...
...é; En l’absence d’un usage spécifiquement défini dans un groupe ou une classe, le fonctionnaire désigné recherche l’usage s’apparentant le plus à l’usage souhaité (usage similaire de par ses caractéristiques, sa nature,...
...CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 – TRAVAUX SUPPLÉMENTAIR ES (SCELLEMENT DE FISSUR ES ) - TRAVAUX DE PAVAGE ET DE RECHARGEMENT – RUE DU MONT -PONTBRIAND – EXCAVATION NORMAND MAJEAU INC . 38. CERTIFICAT D E PAIEMENT NUMÉRO...
...N NORMAND MAJEAU INC . 35. CER TIFICAT DE PAIEMENT NUMÉRO 1 – ACCEPTATION PROVISOIR E - TRAVAUX DE PAVAGE ET DE RECHARGEMENT – RUE DU MONT -PONTBRIAND – EXCAVATION NORMAND MAJEAU INC . 36. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 3 –...
...ler. Le taux de chômage , quant à lui , représente le pourcentage de la population active étant à la recherche d’un emploi. Figure 12 – Taux d’activité, taux d’emploi et taux de chômage, 2016, Municipalité de Rawdon...
...9. Les équipements de mécaniques (ex. ventilation sur le toit) sont camouflés; 10. Les matériaux de revêtement recherchés sont le clin de bois ou d‱aggloméré horizontal ou vertical, la brique ou la pierre (ou imitatio...
...910.47 $ 2018-05-09 Cert#4 certificat de paiement no 4 - travaux Church 73 681.15 $ 2018-05-15 24332 rechargement 54 718.10 $ 2018-05-24 24354 rechargement 23 842.60 $ 2018-06-12 24399 certificat de paiem...
...CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 – TRAVAUX SUPPLÉMENTAIR ES (SCELLEMENT DE FISSUR ES ) - TRA VAUX DE PAVAGE ET DE RECHARGEMENT – RUE DU MONT -PONTBRIAND – EXCAVATION NORMAND MAJEAU INC . 38. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 3...
...uelles il traite dans le cadre de ses fonctions. 4) La loyauté envers la Municipalité Tout employé recherche l'intérêt de la Municipalité, dans le respect des lois et règlements. 5) La recherche de l'équité T...
...improvisation, jeux coopératifs, parachute et yoga. L’enfant doit apporter : lunch, collation et sac à dos avec du linge de rechange. TRANSPORT - Départ en autobus à partir du Centre Metcalfe au 3597, rue Metcalfe à 7 h 30, retour à 16 h 30. ACT...
...u Lac -Brennan; - Modifier les travaux de reprofilage de fossés, réfection de f ondation / pulvérisation, rechargement et pavage pour des travaux de reprofilage de fossés, réfection de fondation / pulvérisation, rechargement e...
...en vente pour taxes 20 $ / cahier Taxes en sus. Chèque retourné 30,50 $ Exonération de taxes Frais de recherche, frais postaux, et autres frais reliés à la préparation de dossiers pour mise en vente pour non -paiement d...
...des Municipalités du Québec (M MQ ) pour représenter la Municipalité aux term es des conclusions subsidiaires recherchées; CONSIDÉRANT QU’il y a également lieu de mandater l’étude Bélanger Sauvé pour représenter la Municipalit...
...URE est le seul organisme de bienfaisance au Québec entièrement consacré à la lutte contre le cancer de la prostate par la recherche, la sensibilisation, l’information et le soutien et que les fonds amassés sont réinvestis exclusivement au Québec...
...URE est le seul organisme de bienfaisance au Québec entièrement consacré à la lutte contre le cancer de la prostate par la recherche, la sensibilisation, l’information et le soutien et que les fonds amassés sont réinvestis exclusivement au Québec...
...nnent provenant des établissements qui manipulent de tels organismes, n otamment un laboratoire, un centre de recherche ou une industrie pharmaceutique; 7° résidus de substances radioactives en concentrat ion supérieure aux limites d...
...l’animal (chapitre B-3.1) ainsi qu’à un établissement d’enseignement ou un établissement qu i exerce des activités de recherche. 2.2 Renseignements requis Le gardien d’un chien doit fournir, pour l’enregist rement de ce dernier,...
...charretières et ces canalisa tions de fossés sont aménagés . Toutefois, lorsque des travaux de nivelage, de rechargement, de drainage ou d’asphaltage sont entrepris par la Municipalité et que ces travaux nécessitent la réf...
...publiés par la Commission canadienne des codes du bâtiment et de prévention des incendies du Conseil n ational de recherches du Canada, ainsi que toutes modifications ultérieures pouvant être publiées par cet organisme et selo...
...IS? ACTUALITÉS EN BREF 4 Un air d'été, sur des airs de piano! Merci aux nombreux détectives qui ont pris part à la recherche! Grâce à vous, cet été, deux pianos publics attendront de résonner sous les doigts des passants à la Place Rawd...
...ON NORMAND MAJEAU INC . 35. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 1 – ACCEPTATION PROVISOIR E - TRAVAUX DE PAVAGE ET DE RECHARGEMENT – RUE DU MONT -PONTBRIAND – EXCAVATION NORMAND MAJEAU INC . 36. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 3 –...
...t produits ; 5- Centre de transfert ou d’entreposage d’une entreprise de transport de fonds; 6- Établissements de recherche, de fabrication ou d’entreposage, utilisant les produits ou procédés nécessitant une protection accru...
...et 18e 91 400 $ 034 Réfection 348 741 762 $ 012 Pavage 4 e Avenue et devanture école 19 300 $ 015 Recherche eau potable 21 100 $ 032 -1 Aqueduc Forest Hill 42 610 $ 040 Croissant du Lac 226 670 $...
...et 18e 91 400 $ 034 Réfection 348 741 762 $ 012 Pavage 4 e Avenue et devanture école 19 300 $ 015 Recherche eau potable 21 100 $ 032 -1 Aqueduc Forest Hill 42 610 $ 040 Croissant du Lac 226 670 $...
...ministères et organi smes. Que ces dro its sont exclusifs au PACES et ne pourront être util isés qu’à des fins de recherche. Qu ’aucune utilisation commerciale des données n’est autorisée. 18. MODIFICATIONS AUX RÉSOLUTIONS...