...usages dérogatoires protégés par droits acquis ................................ .............................. 422 Remplacement d’un usage dérogatoire protégé par droits acquis ........ 422 Remplacement d’une carrière, gravière ou s...
...pour assurer la conformité des règlements d’urbanisme au schéma; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité procède au remplacement et à la modification de ses règlements d’urbanisme liés à des plans d’implantation et d’intégration arc...
...– CONSTRUCTION DENIS & GHYSLAINE GAGNON INC . 34. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 4 - ACCEPTATION DÉFINITIV E – REMPLACEMENT D ’UN PONCEAU ET BOUCLAGE DE L ’AQUEDUC SUR LA RUE QUEEN - LES EXCAVATIONS MICHEL CHARTIER INC...
...-PONTBRIAND – EXCAVATION NORMAND MAJEAU INC . 36. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 3 – ACCEPTATION DÉFINITIV E – REMPLACEMENT D ’UN PONCEAU À L ’INTERSECTION DES RUES KAISER ET APOLLO – LES EXCAVATIONS MICHEL CHARTIER INC...
...3 - NORMES DINSTALLATION ARTICLE 15 INSTALLATION Toute nouvelle installation de compteur deau ou to ut remplacement doit être conforme au Code de construction du Québec, chapitre III Plomberie (dernière édition) en ce q...
...E LA SSOMPTION (CARA) 46. LEVÉE DE FONDS ANNUELLE CYBER -CIBLE 47. CERTIFICAT DE PAIEMENT NUMÉRO 2 REMPLACEMENT D UN PONCEAU ET BOUCLAGE DE L AQUEDUC SUR LA RUE QUEEN (AU NORD DE LA RUE SHAKESPEARE ) - L...
...tés du Qué bec La Marche des Rawdonneurs 34. Demande de congé sans solde Service de la sécurit é incendie 35. Remplacement - Poste de lieutenant Service de la sécurité incendie 36. Embauche pompier temps partiel sur appel Serv...
...du Qué bec La Marche des Rawdonneurs 34. Demande de congé sans solde Service de la sécurit é incendie 35. Remplacement - Poste de lieutenant Service de la sécurité incendie 36. Embauche pompier temps partiel sur appel Ser...
...RUE SAINT -VINCENT 42. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 1 – PRÉSÉLECTION DES ÉQUI PEMENTS – USINE ST-PATRICK – REMPLACEMENT DES ÉQUI PEMENTS DE PRÉFILTRA TION – SUEZ WATER TECHNOLOGIES & SOLUTIONS CANADA 43. CERTIFICAT...
...ATIONS À LA SUI TE DES DEMANDES DE SOUMISSIONS PUBLIQUE S 28. SERVICE DE TÉLÉPHONIE IP – MRC MATAWINIE – REMPLACEMENT DES ÉQUI PEMENTS ACTUELS 29. MODIFICATION À LA RÉS OLUTION NO 18 -536 – EMBAUCHE D ’UN OPÉRATE...
...ATIONS À LA SUI TE DES DEMANDES DE SOUMISSIONS PUBLIQUE S 28. SERVICE DE TÉLÉPHONIE IP – MRC MATAWINIE – REMPLACEMENT DES ÉQUI PEMENTS ACTUELS 29. MODIFICATION À LA RÉS OLUTION NO 18 -536 – EMBAUCHE D ’UN OPÉRATE...
...- CHEMIN DU LAC -MORGAN 29. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 3 – PRÉSÉLECTION DES ÉQUI PEMENTS – USINE ST-PATRICK – REMPLACEMENT DES É QUIPEMENTS DE PRÉFIL TRATION – SUEZ WATER TECHNOLOGIES & SOLUTIONS CANADA 30. CORRESPONDAN...
...BUDGET RÉVISÉ 2019 - OFFICE MUNICIPAL DE RAWDON 18. AFFECTATION D ’EXCÉDENT DE FONCTION NEMENT NON AFFECTÉ – REMPLACEMENT DE PONCEAUX – RUE JOHANNE ET INTERSECTION DES RUES KAISER ET APOLLO 19. AUTORISATION DE MISE EN...
...ES ŒUVRES DES CHEVALIERS DE COLOMB DE RAWDON 32. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 5 – ACCEPTATION DÉFINITIVE - REMPLACEMENT D ’UN PONCEAU ROUTIER ET D ’UN PONCEAU DE DÉCHAR GE SUR LE BOUL . PONTBRIAND (ROUTE 341) PRÈS DE...
...ion administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplacement ni comme une interprétation du Règlement. Les versions officielles du Règlement et de ses amendements, le ca...
...MBAUCHE D ’UNE CHAUFFEUSE -JOURNALIÈRE À LA VOI RIE – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS 25. RENOUVELLEMENT DE CON TRAT – REMPLACEMENT DE CONGÉ DE MATERNITÉ DE L ’ADJOINTE À LA DIRECTRICE DU GRE FFE – VOLET CONTENTIEUX 26. REMBOURSEM...
...MBAUCHE D ’UNE CHAUFFEUSE -JOURNALIÈRE À LA VOI RIE – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS 25. RENOUVELLEMENT DE CON TRAT – REMPLACEMENT DE CONGÉ DE MATERNITÉ DE L ’ADJOINTE À LA DIRECTRICE DU GRE FFE – VOLET CONTENTIEUX 26. REMBOURSEM...
...ement de zonage ou de lotissement, le conseil de la municipalité doit, sous peine de nullité, adopter le règlement de remplacement le jour où il adopte celui qui révise le plan d’urbanisme; CONSIDÉRANT QU’un avis de motion po...
...-12 83827 camion 10 roues 331 962.11 $ 331 962.11 $ Excavation Michel Chartier 2020-01-24 12413-R cert. No 3 -remplacement de ponceau rue Queen 18 372.91 $ Municipalité de Rawdon Liste des factures de plus de 2 000 $ totalisant 25 0...
...20 30717 ponceau rue Queen 46 686.84 $ 46 686.84 $ Équipements Lapierre 2019-07-11 358325 fourniture et remplacement de membranes 18 800.54 $ 2019-08-23 359636 lavage membranes 7 818.30 $ 2019-12-09 366095...
...ONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 13. OCTROI DE CONTRAT – PRÉSÉLECTION DES ÉQUI PEMENTS – USINE ST-PATRICK – REMPLACEMENT DES ÉQUI PEMENTS DE PRÉFILTRA TION 14. CONTRAT – SERVICES DE GESTION D E L ’ÉCOCENTRE – SERVICES SANITA...
...ons pour lannée 2018. Que la Municipalité sengage à assumer sa quote-par t des sommes investies dans les travaux de remplacement, damélioration et de modernisation (R AM) capitalisables et particulièrement son financement en capit...
...ONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 13. OCTROI DE CONTRAT – PRÉSÉLECTION DES ÉQUI PEMENTS – USINE ST-PATRICK – REMPLACEMENT DES ÉQUI PEMENTS DE PRÉFILTRA TION 14. CONTRAT – SERVICES DE GESTION D E L ’ÉCOCENTRE – SERVICES SANITA...
...tion à des fins de parcs, terrains de jeux et espaces naturels est conditionnelle à la modification ou au remplacement de la servitude actuelle enregistrée sous le numéro 307 020 de la circonscription foncière de Montcalm...
...ONTRÔ LES ET DES SANCTIONS PÉNALES EN CAS DE MA NQUEMENT ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 7. OCTROI DE CONTRAT – REMPLACEMENT D 'UN PONCEAU ET BOUCLA GE DE L ’AQUEDUC SUR LA RUE QUEEN (AU NORD DE LA RUE SHAKESPEARE ) 8. OCTR...