...L DE LA RÉUNION DU 29 MARS 2022 ROUVERTE LE 6 AVRIL 2022 6. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 6.1 5682, ROUTE 125 – LOT NUMÉRO 5 353 064 – ZONE V2 -32 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 – ABRI À B OIS 6.2 (35...
........................... ............... 402 Dispositions relatives à l’aménagement des entrées charretières sur une route principale du réseau supérieure ................................ ..................... 402 Dispositi ons relativ...
...ERT - MINISTÈRE DES TRANSPORTS 26. DEMANDE DE PROLONGATI ON DE LA LIMITE DE V ITESSE PERMISE (70 KM /H) - ROUTE 341 (BOULEVARD PONTBRIAND ) ET AVENUE DE LA TERRASSE - MINISTÈRE DES TRANSPORTS 27. AIDE FINANCIÈRE - P...
...° 4 994 755 (MATRICULE 8999 -15 -1768) 3163, 1RE AVENUE ET LOT N ° 5 528 071 (MATRICULE 7601 -64 -8726) 6878, ROUTE 125 23. MAUVAISES CRÉANCES 24. PRÉVISIONS BUDGETAIRES 2019 - OFFICE MUNICIPAL D ’HABITATION (OMH) 25...
...ncernant un nouveau lotissement sur un terrain non construit ou riverain dont l’accès se fait à partir des routes 125, 341, 335, 337, 348 et autres routes sous la responsabilité du ministère des Transports du Québec , la...
...humanisés . Ceux -ci se situent le long des axes suivants : Chemin du Lac Morgan ; Chemin S aint -Alphonse (route 337) ; Chemin Bélair ; Chemin de Kildare (route 348) ; Chemin Forest. Afin de protéger et de m...
...- PG SOLUTIONS INC . 15. OCTROI DE CONTRAT SERVICES -CONSEILS EN MARKETING COMITÉ PROLONGEMENT DE L AUTOROUTE 25 SUJETS DADMINISTRATION GÉNÉRALE 16. MODIFICATION À LA RÉSOLUTION 20-282 AUTORISATION DE SIGNATURE...
...32. CORPORATION DES FLEURONS DU QUÉBEC - INVITATION DÉVOILEMEN T 17 E ÉDITION 33. CIRCULATION – VÉHICULES HORS ROUTES – TRACÉ MOTONEIGE 2022 - DEMANDE DÉPOSÉE AU MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC (MTQ) 34. CORRESPONDANCE...
...RÈGLEMENT NUMÉRO 123-2018 18. PROLONGEMENT DES RÉSEAUX D ’AQUEDUC ET D ’ÉGOUT - 18E AVENUE ET 11E AVENUE (ROUTE 341) –– GROUPE IMMOPATRIMOINE INC . – LOTS 5 302 499 ET 5 302 569 19. AUTORISATION À LA FIRME GBI SER...
...emin Roger – Lot 5 528 22 3 – Zone V2 -2 du Règlement de zonage numéro 402 – Bâtiment principal projeté 6.5 4826, route 125 – Lot 5 353 870 – Zone CT -5 du Règlement de zonage numéro 402 – Piscine & clôture projetées 6.6...
...emin Roger – Lot 5 528 22 3 – Zone V2 -2 du Règlement de zonage numéro 402 – Bâtiment principal projeté 6.5 4826, route 125 – Lot 5 353 870 – Zone CT -5 du Règlement de zonage numéro 402 – Piscine & clôture projetées 6.6...
...05 17. MANDAT PROFESSIONNEL – ARRÉRAGES DE TAXES FO NCIÈRES 18. CRÉATION D ’UN COMITÉ – PROLONGEMENT DE L ’AUTOROUTE 25 19. SÉCURITÉ CIVILE - DEMANDE D ’AIDE FINANCIÈRE - VOLET 2 20. ACTIVITÉS DE LA FÊTE NATIONALE – 23...
...nt s : AFFAIRES NOUVELLES - 36.1 OCTROI DE CONTRAT – SERVICES -CONSEILS EN MARKETIN G – COMITÉ PROLONGEMENT D E L ’AUTOROUTE 25 ET 36.2 SOUPER TOURNANT MONTCALM / RAWDON 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION D...
...TORISER L ’EXPLOITATION D ’UNE RÉSIDENCE DE TOU RISME (LOCATION À COURT TER ME , 31 JOURS ET MOINS ) AU 3405, ROUTE 335 – LOT NUMÉRO 5 530 483 – MATRICULE NUMÉRO 7500 - 31 -4896 AVIS DE MOTION 9. AVIS DE MOTION – RÈGLE...
...ditionnel. Territoire assujetti Une demande d’usage conditionnel est autorisée pour les terrains adjacents aux routes suivantes ou dans les zones suivantes : 1. Les terrains adjacents aux routes 125 et 335 dans la zone « RUR -6...
...ns prévues à la section 9.1 du règlement de zonage. (5) L'usage est autorisé uniquement sur les terrains adjacents à la route 125. CARACTÉRISTIQUES DU BÂTIMENT PRINCIPAL USAGES ADDITIONNELS OU ACCESSOIRES Veuillez vous référer au Règlement d...
...POUR S KIER ! – CLUB DE SKI MONTCALM -RAWDON INC . 26. DEMANDE AU MTQ - PANNEAUX DE SIGNALISA TION « ARRÊT » – ROUTE 337 (CH . SAINT - ALPHONSE ), À L ’INTERSECTION DU CHEM IN DU GOLF 27. DEMANDE DE PANNEAU DE SIGNALISATION «...
...R ELATIVE AU RÈGLEMENT NUMÉRO 2021 -05 AFIN D’AUTORISER UN BUREAU ET SERVICES RELIÉS À LA CONSTRUCTION AU 2413, ROUTE 348 – LOT NUMÉRO 5 354 501 – MATRICULE NUMÉRO 8697 -07 -5162 16. DEMANDE D ’USAGE CONDITIONNEL R ELATIV...
...ÛT 2019 2019 -07-10 10:12 11. DEMANDE AU MINISTÈRE DES TRANSPO RT DU QUÉBEC (MTQ) - AJOUT DE SIGNALISATIO N – ROUTE 341 NORD (B OUL . PONTBRIAND ) 12. SENS UNIQUE - RUE RICHARD (DIRECTION NORD ) DE LA RUE VERNON À LA...
...ÛT 2019 2019 -07-10 10:12 11. DEMANDE AU MINISTÈRE DES TRANSPO RT DU QUÉBEC (MTQ) - AJOUT DE SIGNALISATIO N – ROUTE 341 NORD (B OUL . PONTBRIAND ) 12. SENS UNIQUE - RUE RICHARD (DIRECTION NORD ) DE LA RUE VERNON À LA...
...AVENUE DE LA SOURCE 33. DEMANDE – MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC – SÉCURITÉ DE L ’INTERSECTION DE LA ROUTE 348 (R ANG KILDARE ) ET LE CHEMIN FOREST 34. DEMANDE DE SOUTIEN - COURSE À OBSTACLES « PRISON BREAK » –...
...ccessoire - Services professionnels dingé nierie Trois (3) réhabilitations dinfrastructures Church / Cedar et route 341 / L akeshore Drive CLA Experts-conseils inc. 25. Octroi de contrat Services professionnels en urb...
...cessoire - Services professionnels dingé nierie Trois (3) réhabilitations dinfrastructures Church / Cedar et route 341 / L akeshore Drive CLA Experts-conseils inc. 25. Octroi de contrat Services professionnels en...
...GE ET DE LA CONTRI BUTION À DES FINS DE PARCS , TERRAINS DE JEUX ET ESPACES NATURELS – LOT NUMÉRO 4 995 702 – 2077, ROUTE 341 – MATRICULE N ° 9297 - 30 -5664 AVIS DE MOTION 9. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2021 -1...
...TION D ’UN PANNEAU DE SIGNAL ISATION « ARRÊT » - CHEMIN DU LAC -AUX -SOURCES À L’INTERSECTION DU CHEM IN ST-ALPHONSE (ROUTE 337) 40. INSTALLATION DE PANNE AUX DE SIGNALISATION « ARRÊT » – LAKESHORE DRIVE À L’INTERSEC TION DE LA...