...f ication des transports. Que les travaux ont été exécutés conformément aux d épenses soumises à Transports Québec sur les routes dont la gestion incombe à la Municipalit é et que le dossier de vérification a été constitué. 24. Programme d’aide...
...4567, rue du Mont-PontbriandMusique et collation! * Les chiens ne sont pas admis. 4 ÉVÉNEMENTSLES JOURNÉES DE LA CULTURELA ROUTE DES ARTS!Samedi 1er octobre de 10 h à 16 h, partout dans la municipalité!Empruntez la route des arts pour découvrir nos...
...N O 2021 -02 ANNEXE 1 : Plans de zonage Limite municipale Périmètre d'urbanisation Limite de zone Limite de lot Route régionale Route locale Hydrographie Contrainte naturelle et anthropique Zone exposée aux glissements de terrain* A...
...021 – MINISTÈRE DES TRANSPORTS CONSIDÉRANT QUE la Municipalité doit exécuter des travaux dans l’emprise des routes entretenues par le ministère des Transports; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité doit obtenir un permis de voiri...
...Cascades, soit via les rues Krieghoff, Suzor-Côté et des Cascades afin de se rendre plus rapidement à l’intersection de la route 341 (Boulevard Pontbriand) et de la route 125; CONSIDÉRANT également une problématique de passage de ces véhicules s...
...S -VERBAL DU 13 JANVIER 2020 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 5.1 CAMPING SHAMROCK (2015) INC . – 6248, ROUTE 125 – ZONE T-1 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 - AGRANDISSEMENT D ’UN BÂTIMENT COMPLÉME NTAIRE 5.2 3949,...
...NUE 53. DEMANDE D ’APPUI – RÉFECTION ET AJOUT DE BAS -CÔTÉS ET INSTALLATION DE P ANNEAUX DE PARTAGE DE LA ROUTE – ROUTE 348 ENTRE LE CHEMIN FOREST ET LE 9E RANG – MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC 54. FRAIS DE DÉNE...
...° 4 994 755 (MATRICULE 8999 -15 -1768) 3163, 1RE AVENUE ET LOT N ° 5 528 071 (MATRICULE 7601 -64 -8726) 6878, ROUTE 125 23. MAUVAISES CRÉANCES 24. PRÉVISIONS BUDGE TAIRES 2019 - OFFICE MUNICIPAL D ’HABITATION (OMH) 2...
...022 – MINISTÈRE DES TRANSPORTS CONSIDÉRANT QUE la Municipalité doit exécuter des travaux dans l’emprise des routes entretenues par le ministère des Transports; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité doit obtenir un permis de voiri...
...baies ou les carreaux d'une fenêtre ou d'un grillage. L'ensemble des éléments construits : les bâtiments, routes, etc. Milieu nature l L'ensemble des composantes naturelles : arbres, végétation, l'eau, les...
...’ÉLECTRIFICATION DES T RANSPORTS CONSIDÉRANT QUE la Municipalité doit exécuter des travaux dans l’emprise des routes entretenues par le ministère des Transports, de la Mo bilité durable et de l’Électrification des tra...
...rastructures des transports actifs, ainsi que de s ouvrages destinés à améliorer la sécurité des usagers de la route, tels trottoirs, bordures etc.; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité désire se prévaloir du pouvoir prévu au d...
...(MTMDET) entreprendra des travaux de remplacement du tablier de la structure du pont P-05054 (pont du lac Rawdon) sur la route 337, dans le cadre de son projet numéro 154101005; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité de Rawdon doit également entrep...
...min Roger – Lot 5 528 223 – Zone V2 -2 du Règlement de zonage nu méro 402 – Bâtiment principal projeté 6.5 4826, route 125 – Lot 5 353 870 – Zone CT -5 du Règlement de zonage numéro 402 – Piscine & clôture projetées 6.6...
...min Roger – Lot 5 528 223 – Zone V2 -2 du Règlement de zonage nu méro 402 – Bâtiment principal projeté 6.5 4826, route 125 – Lot 5 353 870 – Zone CT -5 du Règlement de zonage numéro 402 – Piscine & clôture projetées 6.6...
...n du parc Dans les parcs , les véhi cules sont autorisés uniquement : sur les espaces de stationnement et routes menant vers c es derniers aux fins de gestion du parc Dans les parcs, il est interdit de laisser...
...plémentaires engagés par la Municipalité. (Exemple : test de compaction pour la préparation de coupe d’asphalte sur une route provinciale). g) Pour toute intervention d'ouverture et/ou de fermeture d'eau à l'entrée de l'aqueduc munici...
...lisières boisées permanentes lors d’exploitation et d’activités forestières; Aménagement des intersections aux routes du réseau supérieur (sous la responsabilité du ministère des Transports et de la Mobilité durable - MTMD). Il...
...0-08-25 148 entraide 3 071.97 $ 2020-08-26 151 entraide 5 578.93 $ 2020-09-22 156 prolongement autoroute 25 3 402.16 $ 2020-10-06 177 partage ressources 4 030.08 $ 2020-10-09 183 entraide 4 641.40...
...ir d’adopter des règlements en matière de circulation des véhicules routiers pour fixer la vitesse maximale sur les routes de leur territoire, à l’exception des chemins publics dont l’entretien est sous la responsabilité du mini...
...N IMAGE ET DE LA CONTRIBUTION À DE S FINS DE PARCS , TERRAIN DE JEUX ET ESPACES NATU RELS – LOT 5 353 297 – ROUTE 125 – MATRICULE N ° 8298 -24 -9241 PROJETS DE RÈGLEMENTS 9. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU PREMIER...
...t et pavage ch. du Golf 50 80M A 11N – rfection chemin Vincent -Massey 20R 37O A 11S – rfection S e Avenue (route 348) 764 447 $ 137 – parapluie 10 ans 13 94M A 13T – parapluie 20 ans 25 43R A 15M – TECQ 1Q -...
...ck , laquelle utilise la nanofilt ration comme procédé principal de production d’eau potable , a été mise en route en 2017 , mais que certains problèmes ont été constatés et persiste nt à l’étape de la préfiltration; CONSI...
...S -VERBAL DU 13 JANVIER 2020 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 5.1 CAMPING SHAMROCK (2015) INC . – 6248, ROUTE 125 – ZONE T-1 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 - AGRANDISSEMENT D ’UN BÂTIMENT COMPLÉME NTAIRE 5.2 3949,...
...e la course Concerto relais p our la vie le 26 avril 2020 sur le territoire de la Municipalité et sur les tronçons de route sous sa j uridiction, le tout selon les conditions et les recommandations du Service des loisirs et de la cu...