...quement avant de changer de plan d'eau est la meilleure façon de protéger vos plans d’eau préférés de l’invasion des espèces exotiques envahissantes. Pour connaître tous les détails en lien avec la station municipale de lavage mobile d'embarcations,...
...suivant : Dans les 90 jours où cesse la détention d’au moins 90 % des actions ayant plein droit de vote lorsqu’une exonération a été accordée en vertu de l’article 19 de la Loi concernant les droits sur les mutations immobilières....
...Un droit supplétif d’un montant maximal de 200 $ par immeuble transféré est imposé aux acquéreurs dont la transaction est exonérée du paiement des droits de mutation immobilière. Le droit supplétif ne s’applique pas lors du transfert d’un immeuble...
...des embarcations avant de changer de plan d'eau est la meilleure façon de protéger nos plans d’eau de l’invasion des espèces exotiques envahissantes. Consulter la page Environnement
...otouristique. Cette nouveauté permettra de prévenir l’introduction et la propagation de différentes espèces aquatiques exotiques et envahissantes , notamment par l’utilisation et le transport d’une embarcation contaminée sur divers plans d’eau....